Conseil municipal du 2000-12-18

Décision modificative n°3.

Entreprise de récupération de métaux Pierre SA, 59 rue de Tomblaine. Installation classée soumise à autorisation préfectorale. Avis de la commune de Nancy

Installation classée — Exploitation d'une carrière de calcaire sur Champigneulles

Plan régional pour la qualité de l'air (P.R.Q.A.)

Admission en non — valeur des produits irrécouvrables pour l'année 2000

Adhésion de la Ville de Nancy au Club des Exportateurs de France.

Restructuration de la M.J.C. du Haut — du-Lièvre – Proposition d'avenant n° 1 aux lots n° 1, 4, 6, 7, 8, 9, 10 et mise en appel d'offres ouvert des lots n° 2 et 5 - 2ème tranche conditionnelle

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres

Avenants n°7 et 8 à la convention du Fonds Local d'Aide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy

Avenant à la convention partenariale avec l'A.N.P.E.

Désignation du détenteur de la licence d'entrepreneur de spectacles pour la salle Poirel, l'Opéra et l'Austrasique

Dérogation au repos dominical les 24 et 31 décembre 2000

Création d'un poste provisoire de directeur Général désigné de l'Opéra de Nancy et de Lorraine

Indemnité de conseil du receveur municipal

Zénith — convention de prestation avec la Communauté urbaine du Grand Nancy

Convention entre la Ville de Nancy et la Société Lorraine pour la Protection des Animaux pour le contrôle et la surveillance des colonies de chats errants sur le territoire de la Ville de Nancy

Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy

Budget primitif 2001 — Budget principal et budgets annexes

Annulation de titres de recettes et remises gracieuses

Attribution d'une subvention à l'association CAP VENTE

Attribution d'une subvention à l'Association des Universités Lorraires - prix Entreprises - Enseignements supérieurs.

Attribution de subvention à une association au titre des Relations Européennes et Internationales

Subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation

Attribution de subventions pour la mise en place, le suivi et la gestion du programme d'accompagnement de six groupes de musiques actuelles de Nancy

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel

Maison de la Justice et du Droit — Demande de subvention auprès de l'État

Tarification du Parking Pichon

Actualisation des tarifs de désinfection et de désinsectisation

Actualisation des tarifs aux douches Saint-Nicolas

Études surveillées — Modification des tarifs – Année 2001

Zone d'aménagement concerté Provençal — Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999

Zone d'aménagement concerté Stanislas — Meurthe – Note de conjoncture exercice 1999 – Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.1999

Zone d'aménagement concerté Austrasie — Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999

Cession à l'État d'une partie de l'immeuble Lyautey

Lotissement artisanal de Réménauville — Note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999 – Prorogation de la concession à SOLOREM jusqu'au 31.12.2002

Monument de la Résistance à Laxou — Réaménagement paysager des abords

Cimetières — Révision de la taxe d'inhumation et des tarifs des concessions à compter du 1er janvier 2001

Acceptation d'un legs — Succession BODA Paul

Cimetières — Révision tarifs travaux à compter du 1er janvier 2001

Fixation du tarif des droits de voirie 2001

Aménagement intérieur du parking Dom Calmet Avenant 1 aux lots n° 1, 4, 7.1, 7.2, 7.4, 7.5, 7.6, 7.7, 7.8, et 8

Zone d'aménagement concerté Austrasie — cession à la Solorem de plusieurs parcelles appartenant à la Ville de Nancy.

Dénomination d'une Allée Paul Thirion au Parc Sainte-Marie

Nancy — Quartier Ville neuve de Charles III - École élémentaire ORY – Programme de restructuration et d'extension – Signature marché négocié

Appel d'offres ouvert pour le déménagement des réserves extérieures du Musée des Beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy.

Demande d'autorisation de signature de divers marchés lancés sur appel d'offres ouvert et sur adjudication ouverte par Monsieur le Maire.

Hôtel Fontenoy — Cour Administrative d'Appel - Travaux de remplacement des croisées - Appel offres ouvert - signature des marchés

Spectacle pyrotechnique pour le passage au 3ième millénaire – appel d'offres ouvert – signature des marchés.

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets – année 1999.

Garantie d'emprunt sollicitée par la société Batigère NANCY pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d’un montant de 6 453 000 francs contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la réalisation de 27 logements rue des Cristalleries à Nancy

Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1999

Attribution de subvention à une association à caractère social – 4ème phase de 2000

Attribution d’une subvention aux associations de quartiers et autres organismes pour leurs actions à l’occasion de la fête de St Nicolas

Avenant n°16 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie – Changement de dénomination sociale de CGSt Service

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque Municipale de Nancy - Marché négocié - Année 2001 - Signature des marchés

Société d'Economie Mixte à participation municipale – Approbation des rapports annuels des mandataires pour 1999

Classes de découvertes — Modification de la redevance des familles – Année 2001

Accueil périscolaire dans les écoles — Modification des tarifs – Année 2001

Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires

Appel d'offres ouvert suite à infructueux. Piscine ronde de Nancy-Thermal. Rénovation des installations de chauffage et de traitement d'air

Attribution de subventions aux associations sportives

Revalorisation de la prime de service et de rendement allouée aux personnels de catégorie C.

Création de l'emploi d'adjoint au chef de l'atelier couture de l'Opéra de Nancy et de Lorraine

XIVème Jeux mondiaux des transplantés — Convention entre la Ville de Nancy et l'association Comité Organisateur Local (COL) portant sur l'organisation des jeux.

Développement du tourisme fluvial sur la boucle de la Moselle - Etude de faisabilité confiée au NANCIE

Adhésion de la Ville de NANCY au Centre Européen de Recherche et de Formation aux Arts Verriers (CERFAV)

Appel d'offres ouvert — Rénovation de chaufferies - Groupes Scolaires Charlemagne et Stanislas

Conventions dans le cadre du Contrat Educatif entre la Ville de Nancy et le Comité Départemental d'Escrime de Meurthe-et-Moselle, M. Baptiste PROVENZANO et l'Association MEDLA COULEUR