Conseil municipal du 2000-11-27

Nancy 27 novembre 2000 45 délibérations
Document source

45

délibérations

9

Autres decisions

9

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

45 délibérations - Débat d'orientation budgétaire. - Mise en œuvre du Contrat Local de Sécurité d'Agglomération sur le territoire de la Ville de Nancy - Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat - Développement économique : redéploiement de l'entreprise Berger Levrault sur la Zac Stanislas-Meurthe, reconversion du s - Ancien dépôt de bus de la C.G.F.T.E. avenue de Boufflers : convention cadre pour la réhabilitation du site. - Quartier Charles III - Requalification de l'îlot Drouot/Saint-Nicolas - Acquisition par la ville de Nancy sur l'établiss - Quartier Charles III - Requalification de l'îlot Drouot/Saint-Nicolas - Acquisition par la ville de Nancy sur l'établiss - Quartier Charles III - Extension de l'école ORY, transfert à la Ville de Nancy d'un immeuble appartenant au Centre commu - Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : Bilan et perspectives pour les années à venir. - Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement - Création d’une mission 2005 sur le thème : Le XVIIIème : du siècle des lumières aux lumières de ce siècle. - Prise en charge de la maîtrise d'ouvrage et du financement de la rénovation du Musée lorrain par la ville de Nancy - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture - Garantie d'emprunt sollicitée par le Centre Communal d’Action Sociale de Nancy pour un prêt expérimental (PEX) d’un mont - Garantie d'emprunt complémentaire de 230.000 francs sollicitée par l'OPAC de Nancy, destiné à financer des travaux compl - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement – année 1999. - Bail commercial entre la Ville de Nancy et SARL Restaurant le Foy pour mise à disposition de locaux sis 1, Place Stanisl - Bail Commercial entre la Ville de Nancy et la SARL Grand Café Foy pour la mise à disposition de locaux sis, 1 place Stan - Mise à disposition du gymnase André Martiny - Convention Communauté urbaine du Grand Nancy / Ville de Nancy - Modification du tableau des effectifs - Avenant au contrat du directeur des affaires culturelles

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Délibérations (45)

📄 Autres decisions 9 délibérations

Débat d'orientation budgétaire.

1

Création d’une mission 2005 sur le thème : Le XVIIIème : du siècle des lumières aux lumières de ce siècle.

2

Appel d'offres ouvert — Location-maintenance des photocopieurs pour les services municipaux - Année 2001

3

Appel d'offres ouvert — nettoyage des locaux de la Médiathèque - Année 2001

4

Appel d'offres ouvert pour la plantation d'arbres d'alignement – Allées Nord et Sud du Marché Couvert.

4

Projet permis de conduire.

6

Convention Nancy Point Jeunes entre la Ville de Nancy et le Conseil Général

7

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres.

9

Restructuration de la M.J.C. du Haut — du-Lièvre – Modification du programme initial et avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre

💶 Finances & Budget 9 délibérations
1

Tarification du parking Dom Calmet

1

Attribution d'une subvention à l'association les Babies Girls

1

Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes. Dernière phase : octobre à décembre 2000

2

Prise en charge de la maîtrise d'ouvrage et du financement de la rénovation du Musée lorrain par la ville de Nancy

2

Convention relative au subventionnement d’un emploi jeune pour l’association « ARRIMAGE »

2

Restauration scolaire — Modification des tarifs – Année 2001

3

École de Plein Air — Augmentation de la redevance journalière – Année 2001

4

Attribution de subventions aux associations étudiantes

7

Centre d'accueil de Remicourt — Tarifs au 1er janvier 2001

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
1

Développement économique : redéploiement de l'entreprise Berger Levrault sur la Zac Stanislas-Meurthe, reconversion du site entre le boulevard Charles V et la rue des Glacis

2

Ancien dépôt de bus de la C.G.F.T.E. avenue de Boufflers : convention cadre pour la réhabilitation du site.

2

Bail commercial entre la Ville de Nancy et SARL Restaurant le Foy pour mise à disposition de locaux sis 1, Place Stanislas à Nancy

3

Quartier Charles III — Requalification de l'îlot Drouot/Saint-Nicolas - Acquisition par la ville de Nancy sur l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de l’immeuble 56 rue Saint-Nico

3

Bail Commercial entre la Ville de Nancy et la SARL Grand Café Foy pour la mise à disposition de locaux sis, 1 place Stanislas à Nancy

4

Quartier Charles III — Requalification de l'îlot Drouot/Saint-Nicolas - Acquisition par la ville de Nancy sur l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de l’immeuble 61 rue Saint-Nico

5

Appel d'offres ouvert — Lavage de vitres dans diverses propriétés communales

6

Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : Bilan et perspectives pour les années à venir.

🌱 Environnement 5 délibérations
1

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement – année 1999.

1

Appel d'offres ouvert — Fournitures et petit matériel de bureau - Année 2001

3

Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale dans le cadre de l’action « nouveaux emplois – nouveaux services ».

5

Modification du tableau des effectifs — Avenant au contrat du directeur des affaires culturelles

8

Centre Technique Municipal — Réfection des étanchéités des hangars – Appel d’offres ouvert – Signature du marché

🛡️ Sécurité 3 délibérations
1

Mise en œuvre du Contrat Local de Sécurité d'Agglomération sur le territoire de la Ville de Nancy

2

Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat

7

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

❤️ Social & Santé 3 délibérations
1

Garantie d'emprunt sollicitée par le Centre Communal d’Action Sociale de Nancy pour un prêt expérimental (PEX) d’un montant de 700 000 francs contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations,

2

Garantie d'emprunt complémentaire de 230.000 francs sollicitée par l'OPAC de Nancy, destiné à financer des travaux complémentaires pour l’aménagement d’un Centre Médico Social au Haut-du-Lièvre, Bâtim

5

Quartier Charles III — Extension de l'école ORY, transfert à la Ville de Nancy d'un immeuble appartenant au Centre communal d'action sociale (CCAS) de Nancy

Sport 3 délibérations
4

Mise à disposition du gymnase André Martiny - Convention Communauté urbaine du Grand Nancy / Ville de Nancy

8

Attribution de subventions pour les animations sportives pendant les petits congés de Toussaint 2000

9

Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
1

Désaffectation des locaux de l'école maternelle Fontenoy

5

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
3

Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture

6

Appel d'offres ouvert — Fournitures de livres pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles – Année 2001

👥 Ressources humaines 1 délibération
6

Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel d'administrateur de l'Opéra

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