15 janvier 2001
63
délibérations
15
Finances & Budget
10
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (63)
Octroi d'une garantie demprunt par Ville de Nancy à la SARL Commanderie Ciné à hauteur de 25 % de 4 000 000 F, pour permettre le financement de lachat du fonds de commerce de lUGC saint Sébastien
Ouverture d'une ligne de trésorerie de 80 MF à réaliser auprès de DEXIA CLF Banque
Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de lannuité et garantie d'un emprunt de 995 000 francs l'Association des amis de la Basilique du Sacré Coeur envisage de contracter auprès de la SNVB pour financer la réfection de la to
Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de lannuité et garantie hauteur de 66 % d'un emprunt de 900 000 francs que l'Association Paroissiale Notre Dame de Lourdes envisage de contracter auprès de la Caisse dépargne pour rép
Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 2001
Attribution de subvention à des associations à caractère culturel
Attribution de subventions à des associations à caractère culturel produisant des spectacles à lAustrasique
Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et Internationales
D'ISTRIFORUM — Attribution d'une subvention
Attribution d'une subvention d'équipement au C'ercle N'ancéien de J'udo
Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2001
Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple
Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association
Attribution de subventions aux associations dutilisateurs de centres sociaux
Attribution de subvention à l'Association départementale des Francas de Meurthe et Moselle
Domaine Public Routier Comunautaire : domanialités respectives de la Communauté urbaine et de la Ville de Nancy
Contrat de ville : création de deux postes contractuels de chef de projet
Mise à disposition d'un agent auprès de la Société dHistoire de la Lorraine
Quartier ville Neuve Charles III — Ecole élémentaire Jules Ferry - Restructuration - Extension - Marché de maîtrise doeuvre - Avenant n°2
Appel doffres européen — Basilique Saint Epvre - Restauration du clocher
Commissions dappels doffres — désignation des membres
Appel doffres ouvert — Restructuration de la M.J.C. des Trois Maisons
Convention entre la ville de Nancy et le Centre chorégraphique national-Ballet de Lorraine
Ensemble Poirel — contrats d'engagement dartistes et contrats dachat de spectacle
Participation au fonctionnement des centres sociaux Jolibois et la Clairière. Convention avec la Caisse dAllocations Familiales
ZAC Port — aux-Planches - Participation de la ville au bilan de l'opération - Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy
Cession de l'immeuble 16 rue de Régniéville
Réhabilitation des immeubles 5 et 7 rue Henri Bazin
Lotissement artisanal de Réménauville — Vente par SOLOREM, concessionnaire, d'une parcelle sise rue Charles Welche à Nancy. Agrément du cessionnaire par la Ville de Nancy
Acquisition d'un immeuble sis, 36, rue de la Digue à Nancy - Convention de portage foncier entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L
Aménagement de l'immeuble Lyautey — Désignation de la maîtrise doeuvre
Appel doffres ouvert — Travaux de rénovation de l'école primaire du Placieux
Attribution d'un fonds de concours de 15 000 F à Habitat et Humanisme Lorraine pour l'acquisition et lamélioration d'un logement d'insertion situé 24, rue de Belfort à Nancy
Mise en place d'un point — Emploi à lHôtel de Ville - Création d'un emploi contractuel daccompagnateur d'insertion emploi
Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2001
Renouvellement dadhésion au Plan local d'insertion par léconomique de lAgglomération Nancéienne (P.I.E.A.N.)
Convention de partenariat relative à la mise en place d'une Equipe Emploi Insertion
Réalisation daffiches, cartes plastifiées et calicots/pavois, à loccasion des campagnes de communication et dinformation de la Ville de Nancy - Appel doffres ouvert
Conventions avec le Conseil régional de L'orraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds régional de C'ohésion Sociale
Exploitation du gymnase André Martiny — Contrat de fourniture d'énergie calorifique avec Nancy-Energie
Acquisition de matériel de transport année 2001 appel doffres ouvert - Signature des marchés
Rénovation de la salle de sports Raymond Poincaré - Proposition davenant n°1 au marché de maîtrise doeuvre et lancement d'un appel doffres ouvert
Attribution de subventions aux associations sportives
Année Jean Prouvé. Recherche de mécénat et de partenariats, convention avec l'association des Archives Modernes dArchitecture Lorraine (A.M.A.L.)
Eglise Notre — Dame de Bonsecours - Convention entre la Ville de Nancy, l'État et l'association PHARE de Bonsecours
Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Club PUNCH et le Club Punch Nancy-Maxéville Volley-ball
Rémunération d'une prestation ponctuelle du régisseur du Choeur de l'opéra de nancy et de lorraine - Avenant au contrat
Mise à disposition de personnel auprès de lONPA
C'onception de c'ampagnes de c'ommunication et d'information de la Ville de N'ancy - Appel d'offres ouvert
Appel doffres ouvert — Restructuration de l'école maternelle Gebhart
Désaffectation des locaux de l'école maternelle Tiercelins
Attribution de subventions aux associations de jeunesse
Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement
Equipement spécifique du parking Pichon et son local gardien Proposition davenant n°1 au lot n°1 contrôle daccès, péage et surveillance vidéo - sono - et incendie
Modification du tableau des effectifs — Création de la filière animation
Participation du Musée de l'École de Nancy et du Musée des Beaux-arts à l'opération Les Ambassadeurs de Lorraine
Avenant n° 1 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy
Office du Tourisme : mise à disposition par la Ville de Nancy aux éditions MESSENE déléments photographiques libres de droit destinés à lédition d'un guide touristique portant sur le patrimoine historique de la Ville
Acceptation d'un don de l'Association des Parcs et Jardins de France
Appel doffres ouvert — Décoration de la rampe daccès du parking Dom Calmet
Appel dOffres Ouvert — Fournitures diverses destinées au fonctionnement des écoles de la Ville de Nancy - Année 2001
Ensemble Poirel — mise en oeuvre de partenariats en matière de communication
Office du Tourisme : procédure pour un passage en commission de reclassement 4 étoiles et mise en place des normes NF
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