Conseil municipal du 2001-01-15

Octroi d'une garantie d'emprunt par Ville de Nancy à la SARL Commanderie Ciné à hauteur de 25 % de 4 000 000 F, pour permettre le financement de l'achat du fonds de commerce de l'UGC saint Sébastien.

Ouverture d'une ligne de trésorerie de 80 MF à réaliser auprès de DEXIA CLF Banque.

Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de l'annuité et garantie d'un emprunt de 995 000 francs l'Association des amis de la Basilique du Sacré Coeur envisage de contracter auprès de la SNVB pour financer la réfection de la to

Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de l'annuité et garantie hauteur de 66 % d'un emprunt de 900 000 francs que l'Association Paroissiale Notre Dame de Lourdes envisage de contracter auprès de la Caisse d'épargne pour rép

Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 2001

Attribution de subvention à des associations à caractère culturel

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel produisant des spectacles à l'Austrasique

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et Internationales

DISTRIFORUM — Attribution d'une subvention

Attribution d'une subvention d'équipement au Cercle Nancéien de Judo

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2001

Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple

Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association

Attribution de subventions aux associations d'utilisateurs de centres sociaux

Attribution de subvention à l'Association départementale des Francas de Meurthe et Moselle

Domaine Public Routier Comunautaire : domanialités respectives de la Communauté urbaine et de la Ville de Nancy

Contrat de ville : création de deux postes contractuels de chef de projet.

Mise à disposition d'un agent auprès de la Société d'Histoire de la Lorraine

Quartier ville Neuve Charles III — Ecole élémentaire Jules Ferry - Restructuration - Extension - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°2

Appel d'offres européen — Basilique Saint Epvre - Restauration du clocher

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres

Appel d'offres ouvert — Restructuration de la M.J.C. des Trois Maisons

Convention entre la ville de Nancy et le Centre chorégraphique national-Ballet de Lorraine.

Ensemble Poirel — contrats d'engagement d'artistes et contrats d'achat de spectacle

Participation au fonctionnement des centres sociaux Jolibois et la Clairière. Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales

Attribution d'un fonds de concours de 15 000 F à Habitat et Humanisme Lorraine pour l'acquisition et l'amélioration d'un logement d'insertion situé 24, rue de Belfort à Nancy

Mise en place d'un point — Emploi à l'Hôtel de Ville - Création d'un emploi contractuel d'accompagnateur d'insertion emploi

Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2001

Renouvellement d'adhésion au Plan local d'insertion par l'économique de l'Agglomération Nancéienne (P.I.E.A.N.).

Convention de partenariat relative à la mise en place d'une Equipe Emploi Insertion

Réalisation d'affiches, cartes plastifiées et calicots/pavois, à l'occasion des campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert.

Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds régional de Cohésion Sociale

ZAC Port — aux-Planches - Participation de la ville au bilan de l'opération - Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy

Cession de l'immeuble 16 rue de Régniéville

Réhabilitation des immeubles 5 et 7 rue Henri Bazin

Acquisition d'un immeuble sis, 36, rue de la Digue à Nancy - Convention de portage foncier entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L

Aménagement de l'immeuble Lyautey — Désignation de la maîtrise d'oeuvre

Appel d'offres ouvert — Travaux de rénovation de l'école primaire du Placieux

Lotissement artisanal de Réménauville — Vente par SOLOREM, concessionnaire, d'une parcelle sise rue Charles Welche à Nancy. Agrément du cessionnaire par la Ville de Nancy.

Modification du tableau des effectifs — Création de la filière animation

Acceptation d'un don de l'Association des Parcs et Jardins de France

Participation du Musée de l'École de Nancy et du Musée des Beaux-arts à l'opération Les Ambassadeurs de Lorraine.

Exploitation du gymnase André Martiny — Contrat de fourniture d'énergie calorifique avec Nancy-Energie

Acquisition de matériel de transport année 2001 appel d'offres ouvert - Signature des marchés

Rénovation de la salle de sports Raymond Poincaré - Proposition d'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre et lancement d'un appel d'offres ouvert

Attribution de subventions aux associations sportives

Année Jean Prouvé. Recherche de mécénat et de partenariats, convention avec l'association des Archives Modernes d'Architecture Lorraine (A.M.A.L.)

Eglise Notre — Dame de Bonsecours - Convention entre la Ville de Nancy, l'État et l'association PHARE de Bonsecours

Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Club PUNCH et le Club Punch Nancy-Maxéville Volley-ball.

Rémunération d'une prestation ponctuelle du régisseur du Choeur de l'opéra de nancy et de lorraine - Avenant au contrat

Mise à disposition de personnel auprès de l'ONPA

Conception de campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert

Appel d'offres ouvert — Restructuration de l'école maternelle Gebhart

Désaffectation des locaux de l'école maternelle Tiercelins

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Equipement spécifique du parking Pichon et son local gardien Proposition d'avenant n°1 au lot n°1 contrôle d'accès, péage et surveillance vidéo - sono - et incendie

Avenant n° 1 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy

Office du Tourisme : mise à disposition par la Ville de Nancy aux éditions MESSENE d'éléments photographiques libres de droit destinés à l'édition d'un guide touristique portant sur le patrimoine historique de la Ville

Appel d'offres ouvert — Décoration de la rampe d'accès du parking Dom Calmet

Appel d'Offres Ouvert — Fournitures diverses destinées au fonctionnement des écoles de la Ville de Nancy - Année 2001

Ensemble Poirel — mise en oeuvre de partenariats en matière de communication.

Office du Tourisme : procédure pour un passage en commission de reclassement 4 étoiles et mise en place des normes NF