CM

15 janvier 2001

Nancy 63 délibérations

63

délibérations

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Finances & Budget

10

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (63)

Finances & Budget 15 délibérations

Octroi d'une garantie demprunt par Ville de Nancy à la SARL Commanderie Ciné à hauteur de 25 % de 4 000 000 F, pour permettre le financement de lachat du fonds de commerce de lUGC saint Sébastien

Ouverture d'une ligne de trésorerie de 80 MF à réaliser auprès de DEXIA CLF Banque

Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de lannuité et garantie d'un emprunt de 995 000 francs l'Association des amis de la Basilique du Sacré Coeur envisage de contracter auprès de la SNVB pour financer la réfection de la to

Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de lannuité et garantie hauteur de 66 % d'un emprunt de 900 000 francs que l'Association Paroissiale Notre Dame de Lourdes envisage de contracter auprès de la Caisse dépargne pour rép

Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 2001

Attribution de subvention à des associations à caractère culturel

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel produisant des spectacles à lAustrasique

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et Internationales

D'ISTRIFORUM — Attribution d'une subvention

Attribution d'une subvention d'équipement au C'ercle N'ancéien de J'udo

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2001

Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple

Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association

Attribution de subventions aux associations dutilisateurs de centres sociaux

Attribution de subvention à l'Association départementale des Francas de Meurthe et Moselle

Autres decisions 10 délibérations

Domaine Public Routier Comunautaire : domanialités respectives de la Communauté urbaine et de la Ville de Nancy

Contrat de ville : création de deux postes contractuels de chef de projet

Mise à disposition d'un agent auprès de la Société dHistoire de la Lorraine

Quartier ville Neuve Charles III — Ecole élémentaire Jules Ferry - Restructuration - Extension - Marché de maîtrise doeuvre - Avenant n°2

Appel doffres européen — Basilique Saint Epvre - Restauration du clocher

Commissions dappels doffres — désignation des membres

Appel doffres ouvert — Restructuration de la M.J.C. des Trois Maisons

Convention entre la ville de Nancy et le Centre chorégraphique national-Ballet de Lorraine

Ensemble Poirel — contrats d'engagement dartistes et contrats dachat de spectacle

Participation au fonctionnement des centres sociaux Jolibois et la Clairière. Convention avec la Caisse dAllocations Familiales

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

ZAC Port — aux-Planches - Participation de la ville au bilan de l'opération - Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy

Cession de l'immeuble 16 rue de Régniéville

Réhabilitation des immeubles 5 et 7 rue Henri Bazin

Lotissement artisanal de Réménauville — Vente par SOLOREM, concessionnaire, d'une parcelle sise rue Charles Welche à Nancy. Agrément du cessionnaire par la Ville de Nancy

Acquisition d'un immeuble sis, 36, rue de la Digue à Nancy - Convention de portage foncier entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L

Aménagement de l'immeuble Lyautey — Désignation de la maîtrise doeuvre

Appel doffres ouvert — Travaux de rénovation de l'école primaire du Placieux

Social & Santé 7 délibérations

Attribution d'un fonds de concours de 15 000 F à Habitat et Humanisme Lorraine pour l'acquisition et lamélioration d'un logement d'insertion situé 24, rue de Belfort à Nancy

Mise en place d'un point — Emploi à lHôtel de Ville - Création d'un emploi contractuel daccompagnateur d'insertion emploi

Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2001

Renouvellement dadhésion au Plan local d'insertion par léconomique de lAgglomération Nancéienne (P.I.E.A.N.)

Convention de partenariat relative à la mise en place d'une Equipe Emploi Insertion

Réalisation daffiches, cartes plastifiées et calicots/pavois, à loccasion des campagnes de communication et dinformation de la Ville de Nancy - Appel doffres ouvert

Conventions avec le Conseil régional de L'orraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds régional de C'ohésion Sociale

Sport 4 délibérations

Exploitation du gymnase André Martiny — Contrat de fourniture d'énergie calorifique avec Nancy-Energie

Acquisition de matériel de transport année 2001 appel doffres ouvert - Signature des marchés

Rénovation de la salle de sports Raymond Poincaré - Proposition davenant n°1 au marché de maîtrise doeuvre et lancement d'un appel doffres ouvert

Attribution de subventions aux associations sportives

Vie associative 3 délibérations

Année Jean Prouvé. Recherche de mécénat et de partenariats, convention avec l'association des Archives Modernes dArchitecture Lorraine (A.M.A.L.)

Eglise Notre — Dame de Bonsecours - Convention entre la Ville de Nancy, l'État et l'association PHARE de Bonsecours

Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Club PUNCH et le Club Punch Nancy-Maxéville Volley-ball

Ressources humaines 3 délibérations

Rémunération d'une prestation ponctuelle du régisseur du Choeur de l'opéra de nancy et de lorraine - Avenant au contrat

Mise à disposition de personnel auprès de lONPA

C'onception de c'ampagnes de c'ommunication et d'information de la Ville de N'ancy - Appel d'offres ouvert

Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Appel doffres ouvert — Restructuration de l'école maternelle Gebhart

Désaffectation des locaux de l'école maternelle Tiercelins

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

Sécurité 2 délibérations

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Equipement spécifique du parking Pichon et son local gardien Proposition davenant n°1 au lot n°1 contrôle daccès, péage et surveillance vidéo - sono - et incendie

Environnement 2 délibérations

Modification du tableau des effectifs — Création de la filière animation

Participation du Musée de l'École de Nancy et du Musée des Beaux-arts à l'opération Les Ambassadeurs de Lorraine

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Avenant n° 1 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy

Office du Tourisme : mise à disposition par la Ville de Nancy aux éditions MESSENE déléments photographiques libres de droit destinés à lédition d'un guide touristique portant sur le patrimoine historique de la Ville

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Acceptation d'un don de l'Association des Parcs et Jardins de France

Transport & Mobilité 1 délibération

Appel doffres ouvert — Décoration de la rampe daccès du parking Dom Calmet

Éducation 1 délibération

Appel dOffres Ouvert — Fournitures diverses destinées au fonctionnement des écoles de la Ville de Nancy - Année 2001

Administration 1 délibération

Ensemble Poirel — mise en oeuvre de partenariats en matière de communication

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Office du Tourisme : procédure pour un passage en commission de reclassement 4 étoiles et mise en place des normes NF

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