18 décembre 2000

Décision modificative n°3

Désignation du détenteur de la licence dentrepreneur de spectacles pour la salle Poirel, lOpéra et lAustrasique

Admission en non — valeur des produits irrécouvrables pour l'année 2000

Dérogation au repos dominical les 24 et 31 décembre 2000

Zénith — convention de prestation avec la Communauté urbaine du Grand Nancy

Avenants n°7 et 8 à la convention du Fonds Local dAide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy

Convention entre la Ville de Nancy et la Société Lorraine pour la Protection des Animaux pour le contrôle et la surveillance des colonies de chats errants sur le territoire de la Ville de Nancy

Adhésion de la Ville de Nancy au Club des Exportateurs de France

Restructuration de la M.J.C. du Haut — du-Lièvre – Proposition davenant n° 1 aux lots n° 1, 4, 6, 7, 8, 9, 10 et mise en appel doffres ouvert des lots n° 2 et 5 - 2ème tranche conditionnelle

Avenant à la convention partenariale avec l'A.N.P.E

Commissions dappels doffres — désignation des membres

Plan régional pour la qualité de lair (P.R.Q.A.)

Création d'un poste provisoire de d'irecteur Général d'ésigné de l'Opéra de N'ancy et de L'orraine

Dénomination d'une Allée Paul Thirion au Parc Sainte-Marie

Indemnité de conseil du receveur municipal

Entreprise de récupération de métaux Pierre SA, 59 rue de Tomblaine. Installation classée soumise à autorisation préfectorale. Avis de la commune de Nancy

Installation classée — Exploitation d'une carrière de calcaire sur Champigneulles

Annulation de titres de recettes et remises gracieuses

Actualisation des tarifs de désinfection et de désinsectisation

Études surveillées — Modification des tarifs – Année 2001

Gestion de lencours de la dette de la Ville de Nancy

Attribution de subventions pour la mise en place, le suivi et la gestion du programme daccompagnement de six groupes de musiques actuelles de Nancy

Actualisation des tarifs aux douches Saint-Nicolas

Budget primitif 2001 — Budget principal et budgets annexes

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel

Subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation

Maison de la Justice et du Droit — Demande de subvention auprès de l'État

Attribution d'une subvention à l'association CAP VENTE

Attribution d'une subvention à l'Association des Universités Lorraires - prix Entreprises - Enseignements supérieurs

Attribution de subvention à une association au titre des Relations Européennes et Internationales

Zone d'aménagement concerté Provençal — Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999

Zone d'aménagement concerté Stanislas — Meurthe – Note de conjoncture exercice 1999 – Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.1999

Zone d'aménagement concerté Austrasie — Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999

Acceptation d'un legs — Succession BODA Paul

Fixation du tarif des droits de voirie 2001

Zone d'aménagement concerté Austrasie — cession à la Solorem de plusieurs parcelles appartenant à la Ville de Nancy

Cession à l'État d'une partie de l'immeuble Lyautey

Lotissement artisanal de Réménauville — Note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999 – Prorogation de la concession à SOLOREM jusqu'au 31.12.2002

Monument de la Résistance à Laxou — Réaménagement paysager des abords

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets – année 1999

Appel doffres ouvert pour le déménagement des réserves extérieures du Musée des Beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy

Demande d'autorisation de s'ignature de divers marchés l'ancés sur appel d'offres ouvert et sur adjudication ouverte par Monsieur le Maire

Hôtel Fontenoy — Cour Administrative dAppel - Travaux de remplacement des croisées - Appel offres ouvert - signature des marchés

Spectacle pyrotechnique pour le passage au 3ième millénaire – appel doffres ouvert – signature des marchés

Nancy — Quartier Ville neuve de Charles III - École élémentaire ORY – Programme de restructuration et d'extension – Signature marché négocié

Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1999

Attribution de subvention à une association à caractère social – 4ème phase de 2000

Garantie demprunt sollicitée par la société Batigère NANCY pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant de 6 453 000 francs contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et des

Attribution d'une subvention aux associations de quartiers et autres organismes pour leurs actions à l'occasion de la fête de St Nicolas

Avenant n°16 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie – Changement de dénomination sociale de CGSt Service

Société d'Economie Mixte à participation municipale – Approbation des rapports annuels des mandataires pour 1999

Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque Municipale de Nancy - Marché négocié - Année 2001 - Signature des marchés

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Classes de découvertes — Modification de la redevance des familles – Année 2001

Accueil périscolaire dans les écoles — Modification des tarifs – Année 2001

Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires

Appel doffres ouvert suite à infructueux. Piscine ronde de Nancy-Thermal. Rénovation des installations de chauffage et de traitement dair

Attribution de subventions aux associations sportives

Tarification du Parking Pichon

Aménagement intérieur du parking Dom Calmet Avenant 1 aux lots n° 1, 4, 7.1, 7.2, 7.4, 7.5, 7.6, 7.7, 7.8, et 8

Revalorisation de la prime de service et de rendement allouée aux personnels de catégorie C

Création de lemploi dadjoint au chef de latelier couture de lOpéra de Nancy et de Lorraine

Cimetières — Révision tarifs travaux à compter du 1er janvier 2001

Cimetières — Révision de la taxe dinhumation et des tarifs des concessions à compter du 1er janvier 2001

XIVème Jeux mondiaux des transplantés — Convention entre la Ville de Nancy et l'association Comité Organisateur Local (COL) portant sur l'organisation des jeux

Développement du tourisme fluvial sur la boucle de la Moselle - Etude de faisabilité c'onfiée au N'ANCIE

Appel doffres ouvert — Rénovation de chaufferies - Groupes Scolaires Charlemagne et Stanislas

Adhésion de la Ville de NANCY au Centre Européen de Recherche et de Formation aux Arts Verriers (CERFAV)

Conventions dans le c'adre du Contrat Educatif entre la Ville de N'ancy et le Comité Départemental d'Escrime de Meurthe-et-Moselle, M. Baptiste PROVENZANO et l'Association MEDLA C'OULEUR