10 juillet 1996

Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Henri Lévy La Tentation Symboliste : peintures, dessins

Mise en vente d'une publication éditée par la Médiathèque

Modernisation du marché couvert, demande de concours financiers

Décision modificative n° 1

Avis du conseil municipal sur la création d'une chambre funéraire 25, rue de Bonsecours à Nancy

Contrat de Ville

Boulevard Urbain Nord — Sud - Concertation préalable avec le public

Commission d'appels d'offres — désignation des membres

Création d'un poste de secrétaire général adjoint

Création de postes d'agent d'entretien à temps incomplet

Avenant au contrat du directeur de l'Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy

Mise à disposition d'un agent auprès de la MJC du Haut-du-Lièvre

Opéra de Nancy et de Lorraine — Révision des tarifs de location de la salle et du foyer

Opéra de Nancy et de Lorraine — Tarifs saison 96-97

Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy - Tarifs saison 96-97

Demande de subvention au Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat. Agrément de l'Association les Vitrines de Nancy

Attribution de subvention à divers organismes au titre des relations internationales

Caution de la ville de Nancy pour un emprunt de 300 000 francs que l'Association des amis de l'école Jean XXIII envisage de contracter auprès de la Caisse d'Epargne des Pays Lorrains pour financer la réalisation d'une cuisine et d'une salle à manger

Attribution d'une subvention à une association organisant des activités péri-scolaires

Attribution d'une subvention aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel

Attribution de subventions à caractère universitaire

Attribution de subvention à l'Association du Débuché de Nancy

Attribution de subventions à diverses associations pour leur participation aux Concerts d'Eté 1996

Port de plaisance — Recouvrement des charges d'eau et d'électricité - Modification de tarif à percevoir sur les usagers

Attributions de subventions à des associations de protection de la nature

Réseau câblé — Modification du plan de service

Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Rue Jacquart, Saint-Urbain et Impasse du Bon Pays - Signature des marchés

École Alfred Mézières — Restructuration du restaurant scolaire et construction d'un bloc sanitaire - Signature des marchés pour les lots 7 et 8

Restructuration Ecole Braconnot — Lot n°1 - Signature du marché

Groupe scolaire Boudonville — rénovation de la chaufferie - Lot n°3 - Signature du marché

Rue Jacquard à Nancy — Convention France-Télécom et Ville de Nancy - Enfouissement du réseau téléphonique et de vidéo-communication

Fourniture de papier pour le bulletin municipal - Signature du marché

Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1996 - Signature des marchés

Marché central — Rénovation des couvertures - Signature des marchés

Rémunération des vacations au Musée de l'École de Nancy et au Musée des Beaux-arts

Cession d'actions de la SEM CRELOR — reprise des garanties d'emprunt par la Communauté urbaine du Grand Nancy

Logements de fonction

Autorisation de déposer une demande de permis de construire et autorisation de construire sollicitée par la Sté d'Equipement d'Initiatives et d'Actions Concertées (SEIDAC) pour la réalisation d'immeubles sur un terrain appartenant pour partie à la Ville de Nancy

Résolution de la cession par la ville de Nancy à l'association CARITAS-BANNEUX d'un terrain situé 306 ter, avenue du Général Leclerc

Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis 38, rue de la Vanne situé en emplacement réservé

Cessions d'immeubles appartenant à la Ville de Nancy

Déclassement du domaine public d'une partie d'un terrain situé à Nancy, 6 et 8 rue du Général Duroc

Appel d'offres ouvert — Fourniture d'un système informatique de gestion de bibliothèques et travaux de câblage

Mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection d'Académie de Meurthe et Moselle

Convention de répartition des charges du gymnase et de la piscine Pierre de Coubertin entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy

Convention de gestion et de répartition des charges des piscines de Nancy-Thermal entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy

Acceptation des Tickets — CAF dans les stages d'Animation Sportive et les Musées de la Ville : convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe et Moselle

Appel d'offres ouvert — Transport des élèves dans les piscines - Année scolaire 96/97

Marché négocié pour le transport des élèves des écoles Saint-Pierre, Ory et Charles III durant la période scolaire 1996/1997

Création de l'emploi contractuel du directeur Général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine

Création de l'emploi contractuel de chef de la Mission du Centenaire de l'École de Nancy

Revalorisation de la prime de service et de rendement allouée aux personnels de la catégorie C

Rémunération du chargé de mission aux Monuments Historiques

Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des Comptes

Convention portant sur le développement du commerce à Nancy

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

Entraide Familiale — Convention déterminant les modalités et conditions d'attribution - Participation de la Ville de Nancy avec l'association Aide aux Familles de Meurthe et Moselle (A.M.F. 54)

Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des Universités Lorraines

Centre de loisirs municipaux sans hébergement - Tarification à partir du 4/09/1996

Stationnement de voirie — modification de la tarification

Entraide Familiale — Convention déterminant les modalités et conditions d'attribution - Participation de la Ville de Nancy avec l'association Aide Familiale à Domicile (A.F.A.D.)

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement