CM

2 décembre 1996

Nancy 33 délibérations

33

délibérations

11

Autres decisions

9

Urbanisme & Travaux

4

Social & Santé

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Délibérations (33)

Autres decisions 11 délibérations

Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition SEVRES 1900

Année Ecole de Nancy — Comité scientifique

Représentation de la ville de Nancy aux conseils d'administration du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy et de la Maternité régionale

Représentation de la ville de Nancy au conseil d'administration de l'Ecole régionale du Premier Degré

Transfert de compétences à la Communauté urbaine du Grand Nancy - Retrait de la ville de Nancy du Syndicat Mixte du Lac de la Madine

Avenant n°1 à la convention du 1er juin 1996 avec l'O.P.A.C. pour des locaux sis rue Claude Deruet à Nancy

Transfert du marché de gros à la Communauté urbaine du Grand Nancy

Avenant n°1 au contrat avec Nancy Energie pour la fourniture de chaleur de l'institut médico légal

Appel d'offres ouvert — contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public

Commissions d'appels d'offres — Désignation des membres

Mise en place de 500 repères de nivellement

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Renouvellement du bail commercial avec la société Universelle de Brasserie - 1 Place Stanislas à Nancy

Quartier Charles III. — Requalification de l'îlot des Soeurs Macarons - 2de phase - Garanties sollicitées par l'OPAC de Nancy pour deux prêts de la Caisse des dépôts et consignations destinés à financer la construction et la réhabilitation de 31 logements situés 41/47 rue Saint-Nicolas

Déclassement du domaine public d'une partie d'un terrain sis à l'angle de l'Avenue Raymond Pinchard et de la rue Ambroise Paré

Cession par la ville de Nancy de la parcelle AB 559 sise avenue Pinchard, d'une superficie de 4.128 m² à la SCI Nancy Ville Haute

Cession gratuite par la S.A. H.L.M. de l'Est à la ville de Nancy du mail piétonnier sis à proximité du square Schertzer

Appel d'offres ouvert — construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (1ère phase) - aménagement de la Grande Rue

Appel d'offres ouvert — lavage de vitres - diverses propriétés communales

Appel d'offres ouvert — travaux de mise en conformité de chaufferies

Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - lot n°2 - travaux d'asphaltage - avenant de transfert à la Société Nouvelle SCAL SNC

Social & Santé 4 délibérations

Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - désignation d'une personnalité extérieure qualifiée à siéger au Conseil Communal de Prévention de la Délinquance

Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 96

Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1995

Plan Local d'Insertion par l'Economie (P.L.I.E.)

Finances & Budget 2 délibérations

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

Attribution de subventions à caractère universitaire

Sécurité 2 délibérations

Sociétés d'économie mixte à participation municipale - approbation des rapports annuels des mandataires pour 1995

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Environnement 2 délibérations

Appel d'offres ouvert — restructuration de l'éclairage public - programme 1997 - travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs

Mise en conformité des installations électriques des établissements scolaires - remplacement du titulaire défaillant - signature du marché

Vie associative 1 délibération

Fonds de concours à l'association Demain De Gaulle

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Révision des tarifs des cimetières — travaux - taxe inhumation - concession funéraires - cinéraires et columbarium

Sport 1 délibération

Attribution de subventions aux associations sportives

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