2 décembre 1996
33
délibérations
11
Autres decisions
9
Urbanisme & Travaux
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition SEVRES 1900
Année Ecole de Nancy — Comité scientifique
Représentation de la ville de Nancy aux conseils d'administration du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy et de la Maternité régionale
Représentation de la ville de Nancy au conseil d'administration de l'Ecole régionale du Premier Degré
Transfert de compétences à la Communauté urbaine du Grand Nancy - Retrait de la ville de Nancy du Syndicat Mixte du Lac de la Madine
Avenant n°1 à la convention du 1er juin 1996 avec l'O.P.A.C. pour des locaux sis rue Claude Deruet à Nancy
Transfert du marché de gros à la Communauté urbaine du Grand Nancy
Avenant n°1 au contrat avec Nancy Energie pour la fourniture de chaleur de l'institut médico légal
Appel d'offres ouvert — contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public
Commissions d'appels d'offres — Désignation des membres
Mise en place de 500 repères de nivellement
Renouvellement du bail commercial avec la société Universelle de Brasserie - 1 Place Stanislas à Nancy
Quartier Charles III. — Requalification de l'îlot des Soeurs Macarons - 2de phase - Garanties sollicitées par l'OPAC de Nancy pour deux prêts de la Caisse des dépôts et consignations destinés à financer la construction et la réhabilitation de 31 logements situés 41/47 rue Saint-Nicolas
Déclassement du domaine public d'une partie d'un terrain sis à l'angle de l'Avenue Raymond Pinchard et de la rue Ambroise Paré
Cession par la ville de Nancy de la parcelle AB 559 sise avenue Pinchard, d'une superficie de 4.128 m² à la SCI Nancy Ville Haute
Cession gratuite par la S.A. H.L.M. de l'Est à la ville de Nancy du mail piétonnier sis à proximité du square Schertzer
Appel d'offres ouvert — construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (1ère phase) - aménagement de la Grande Rue
Appel d'offres ouvert — lavage de vitres - diverses propriétés communales
Appel d'offres ouvert — travaux de mise en conformité de chaufferies
Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - lot n°2 - travaux d'asphaltage - avenant de transfert à la Société Nouvelle SCAL SNC
Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - désignation d'une personnalité extérieure qualifiée à siéger au Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 96
Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1995
Plan Local d'Insertion par l'Economie (P.L.I.E.)
Attribution de subventions aux associations à caractère culturel
Attribution de subventions à caractère universitaire
Sociétés d'économie mixte à participation municipale - approbation des rapports annuels des mandataires pour 1995
Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement
Appel d'offres ouvert — restructuration de l'éclairage public - programme 1997 - travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs
Mise en conformité des installations électriques des établissements scolaires - remplacement du titulaire défaillant - signature du marché
Fonds de concours à l'association Demain De Gaulle
Révision des tarifs des cimetières — travaux - taxe inhumation - concession funéraires - cinéraires et columbarium
Attribution de subventions aux associations sportives
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