26 janvier 1998
34
délibérations
9
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Projet de quartier Charles III — convention de mandat entre la ville de Nancy et la SOLOREM pour la restructuration d'équipements publics
Protocole d'accord pour la prolongation de l'échéance d'un prêt contracté par le Centre Ecole régional de Parachutisme auprès du Crédit Mutuel et garanti par la ville de Nancy
Appel d'offres ouvert — signalisation routière - marques sur chaussées - année 1998
Commission d'appels d'offres — désignation des membres
Convention entre la ville de Nancy et la Société Lorraine pour la Protection des Animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy
Création d'un poste d'attaché contractuel à la direction du Commerce et de l'Artisanat
Adhésion de la ville de Nancy à la Société d'encouragement aux métiers d'art
Transaction amiable avec le S.G.A.P. suite à des dégâts au domaine public le 16 octobre 1997
Foire pédagogique et commerciale des baccalauréats professionnels de la vente
Secteur Nancy — Thermal - programme d'aménagement et consultation d'organismes investisseurs
Ilot des Fabriques — convention cadre entre la ville de Nancy, l'E.P.M.L. et la société S.A.E.E. Immobilier
Convention de concession avec Gaz de France
Garantie de deux prêts PLA et PLATS sollicités par l'OPAC de Nancy pour le financement d'une opération de réhabilitation sur un immeuble situé 33/35, rue Charles III
Garantie d'un prêt locatif intermédiaire du Crédit Foncier de France sollicité par la SA HLM de l'EST pour la réhabilitation de 17 logements dans l'îlot Gambetta à Nancy
Groupe scolaire Marcel Leroy — travaux de restructuration et d'extension - examen de projets d'avenants
Nettoyage et lavage des vitres et des glaces dans les propriétés communaules - année 1997 - avenant prolongeant la durée des travaux
Appel d'offres ouvert — travaux de mise en conformité des chaufferies - lot n°3 - année 1998
Attribution d'une subvention d'équipement au Conservatoire régional de l'Image
Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux
Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998
Centre d'accueil de Remicourt — tarification à compter du 1er février 1998
Attribution de subvention à l'Association agir abcd
Rénovation du réseau électrique de l'éclairage public et petits travaux neufs - programme 1998 - appel d'offres ouvert - signature du marché
Contrôle des installations électriques dans les établissements recevant du public - année 1998 - appel d'offres ouvert - signature du marché
Restructuration de l'éclairage de la Grande Rue - appel d'offres ouvert - signature des marchés
MJC Beauregard — travaux de rénovation et d'extension - appel d'offres ouvert - signature des marchés
Groupe scolaire Marcel Leroy — travaux de restructuration et d'extension - lot n°4 - menuiserie aluminium - remplacement du titulaire défaillant - signature du marché
Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy
Appel d'offres ouvert — fourniture de logiciels de gestion des ressources humaines (paie et gestion du personnel)
Création des emplois jeunes
Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de documentaliste de la mission de l'Année de l'École de Nancy
Convention Solidarité entre Gaz de France, le Centre communal d'action sociale et la ville de Nancy
Observations définitives de la Chambre régionale sur les comptes de l'Association Nancy Jazz Pulsations
Désignation des représentants de la ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de la Société dHistoire de la Lorraine et du Musée lorrain
📬 Suivre Nancy
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.