21 décembre 1998

Requalification du site industriel Daum — Lancement de la première phase de travaux - signature des marchés et du contrat de crédit bail

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement - année 1997

Extension et restructuration du Musée des Beaux-arts - avenants aux marchés de travaux

Evacuation des déchets en centre d'enfouissement technique - Année 1999 - Signature du marché

Location — maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles - Signature des marchés

Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public - Année 1999 - Signature du marché

Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque - Année 1999 - Marchés négociés - Signature des marchés

Location et entretien des équipements textiles - Marché négocié - Signature du marché

Signature de la charte d'orientation pour le choix du mieux disant et l'élimination des offres anormalement basses

Hôtel de Ville de Nancy — Etude de maîtrise de la demande d'électricité (M. D. E.) - Signature du marché

Fournitures et petit matériel de bureau — Année 1999 - Signature du marché

Fournitures de papier — Année 1999 - Signature des marchés

Location — entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux - Signature du marché

Edition d'un numéro hors série de Beaux — Arts Magazine consacré à l'Année de l'École de Nancy

Restauration de l'aquarium du Musée de l'École de Nancy - marchés négociés suite à appel d'offres infructueux - signature des marchés

Attribution d'un fonds de concours E.N.G.R.E.F. (Ecole Nationale du Génie Rural des Eaux et Forêts)

Inauguration du Musée des Beaux — arts et de l'Année de l'École de Nancy : conditions d'accueil des invités

Décision modificative n°3

Ouvertures de crédits provisoires 1999 en investissement et en fonctionnement

Apurement de l'actif de la ville de Nancy

Admissions en non valeur des créances irrécouvrables

Conventions avec l'État pour le fonctionnement des Maisons des Services Publics de la Mairie du Haut-du-Lièvre et de la Mairie dHaussonville

Avenant n°2 au marché de location maintenance d'équipements de péage

Approvisionnement des ateliers municipaux - année 1998 - lot n°1 matériel électrique, appareillages, accessoires et divers - avenant n°1 au marché notifié le 16 janvier 1998

Maintenance des installations techniques - lot n° 6 - portes automatiques - portes coupe-feu - Projet d'avenant

Conception, impression et édition du bulletin municipal - Projet d'avenant

Facturation d'interventions diverses pour compte de tiers sur le domaine public

Bourse d'étude pour un étudiant de notre ville jumelée de Karlsruhe, pour l'année universitaire 1998/1999

Appel d'offres ouvert : signalisation routière - marques sur chaussées - Année 1999

Appel d'offres ouvert pour la restructuration du zoo de la Pépinière - 2ème tranche

Appel d'offres ouvert. Rénovation de l'installation de chauffage de l'église Notre-Dame de Bonsecours

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres

Gestion de l'encours de la dette de la ville de Nancy

Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux

Basilique Saint — Epvre. Demande de subvention auprès de l'Etat

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales

Attribution de subvention aux associations à caractère culturel

Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation

Actualisation des tarifs aux bains — douches Saint-Nicolas

Restauration scolaire — Modification des tarifs - Année scolaire 1998/1999

École de plein air — Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1998/1999

Études surveillées — Modification des tarifs - Année scolaire 1998/1999

Interventions ponctuelles sur les édifices cultuels et civils appartenant à la ville de Nancy - Convention financière avec l'Etat (Ministère de la Culture)

Appel d'offres ouvert pour l'achat d'espaces par annonces publicitaires, publi-informatives, encarts suppléments rédactionnels

Restauration d'une robe de V. Prouvé et F. Courteix appartenant aux collections du Musée de l'École de Nancy par l'atelier de restauration du Musée Historique des tissus de Lyon - Projet de marché négocié sans mise en concurrence

Adhésion de la ville de Nancy à l'association pour le développement des documents numériques en bibliothèques

Bibliothèque — Médiathèque - droits d'inscription

Accueil périscolaire dans les écoles — Modification de tarifs - Année scolaire 1998/1999

Classes de découvertes — Modification de la redevance des familles - Année scolaire 1998/1999

Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

Communication de Monsieur le Maire sur les nouveaux statuts des Commissions Municipales de Quartier

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Société d'économie mixte à participation municipale - approbation des rapports annuels des mandataires pour 1997

Confirmation de garantie de la ville de Nancy pour 5 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par la société Batigère Nancy, anciennement société HLM de l'Est, suite à une opération de réaménagement

Confirmation de garantie accordée par la ville de Nancy à la société Batigère Nancy, anciennement société HLM de l'Est, pour construction de 32 logements rue Claudot à Nancy

Cession de trois balayeuses

Réalisation d'une étude portant sur le développement et la mise en place d'une opération pilote pour faciliter le transport des achats des consommateurs dans le centre de Nancy

Ramassage et transport de fonds pour les services municipaux - Marché négocié - Signature du marché

Attribution de subventions aux associations sportives

Cimetières — Révision de la taxe d'inhumation et des tarifs des concessions

Cimetières — Révision tarifs travaux

Réhabilitation de l'ancienne école Michelet - Aménagement de locaux pour les services techniques et les espaces verts - Signature des marchés

Conseil d'administration et commission permanente des établissement du second degré - désignation d'un représentant de la ville de Nancy au conseil d'administration du Lycée Henri Poincaré

Année de l'École de Nancy — Conventions de parrainage avec : la Caisse d'Epargne des Pays Lorrains, la société Clarion, EDF, Gaz de France, la société Nordon, Imprimerie Bialec, la société Olitec et la société Lagarde et Mérégnani

Avenant n°12 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974 - mise en conformité avec la réglementation du mode d'encaissement des recettes

Année Ecole de Nancy — Convention de soutien financier - Société Intergestion