Conseil municipal du 1998-11-23

Nancy 23 novembre 1998 56 délibérations
Document source

56

délibérations

19

Urbanisme & Travaux

12

Finances & Budget

11

Environnement

Résumé

Synthèse

56 délibérations - Mise en vente au Musée de l'École de Nancy de nouvelles affiches et modification des tarifs de vente d'une série de cart - Restauration de l’aquarium du Musée de l’Ecole de Nancy - Demande de subvention à l'État. - Année de l'École de Nancy - Convention de parrainage - Société Nancéienne Varin Bernier / Ville de Nancy - Année de l'École de Nancy - Dispositions relatives aux avantages accordés aux partenaires ; utilisation de catalogues et - Acquisition pour le Musée de l'École de Nancy d'une coupe en verre d'Emile Gallé - Année de l'École de Nancy - Avenant à la convention Ville de Nancy/Office de Tourisme - Appel d’offres ouvert - Aménagement des rues Victor Poirel et Morey - Appel d’offres ouvert - Rénovation de l’ensemble Poirel - lot n°29 - Matériel électro-acoustique - Année de l'École de Nancy - Appel d'offres ouvert pour l'assurance des oeuvres empruntées pour les trois expositions pri - Année de l'École de Nancy - Appel d'offres ouvert pour le transport des oeuvres empruntées pour les trois expositions pr - Appel d'offres ouvert - aménagement du parking du Sergent Blandan dans le cadre de l'année Ecole de Nancy. - Année de l'École de Nancy - Appel d'offres ouvert pour le gardiennage des trois expositions principales - Année de l'École de Nancy - Appel d'offres ouvert pour la scénographie de l'exposition temporaire L'École de Nancy, 1889 - Restauration de l'aquarium du Musée de l'École de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. - Musée de l'École de Nancy - Travaux de rénovation intérieure - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. - Convention d'ouverture de crédit à long terme auprès de Natexis Banque. - Garantie d'emprunt sollicitée par la Société Présence Habitat pour un prêt locatif aidé à loyer minoré (PLALM) de 500.00 - Centre d’accueil de Remicourt - Tarification à compter du 1er janvier 1999 - Attribution de subventions à caractère universitaire - Conventions relatives au subventionnement d’emplois-jeunes dans trois Maisons des Jeunes et de la Culture

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Délibérations (56)

🏗️ Urbanisme & Travaux 19 délibérations
1

Appel d’offres ouvert : aménagement intérieur du parking Dom Calmet

1

Avenant n°11 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974.

2

Garantie d'emprunt sollicitée par la Société Présence Habitat pour un prêt locatif aidé à loyer minoré (PLALM) de 500.000 francs destiné à financer l'acquisition et l'amélioration de 4 logements situé

2

Zone d'aménagement concerté Stanislas — Meurthe - note de conjoncture - exercice 1997 - bilan prévisionnel actualisé.

2

Appel d’offres ouvert : travaux d’entretien de la voirie communale - pavage et dallage

2

Fixation des droits de voirie 1999

3

Appel d’offres ouvert : restructuration de l’éclairage public - programme 1999 - travaux de rénovation électrique et petits travaux neufs

4

Participation de la Communauté urbaine du Grand Nancy au financement du terrain réservé à la construction d’un restaurant universitaire situé boulevard d’Austrasie à Nancy

5

Acquisition pour le Musée de l'École de Nancy d'une coupe en verre d'Emile Gallé

5

Cession au Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) du terrain d’assiette de l’Ecole d’Application des Cadres Territoriaux (ENACT). Participation de la Communauté urbaine du Grand

5

Appel d'offres ouvert — Opération Drouot / Saint-Nicolas - aménagement des abords de l'église Saint-Nicolas

6

Cession à la société Norminter d'une emprise de terrain rue Marcel Brot.

6

Appel d'offres ouvert — Travaux de confortation à l’église Saint-Nicolas

7

Appel d’offres ouvert — Aménagement des rues Victor Poirel et Morey

8

Campagne de ravalement - Année 1999

10

Acquisition par la Ville de Nancy, sur l'établissement public de la métropole lorraine (EPML) d'un immeuble cadastré section AO n° 21, sis à Nancy - 16, rue de Régnéville.

11

Appel d'offres ouvert — aménagement du parking du Sergent Blandan dans le cadre de l'année Ecole de Nancy.

11

Cession à la Société Lorraine d’HLM de 4 immeubles à réhabiliter

14

Travaux de désinfection et désinsectisation - Marché négocié

💶 Finances & Budget 12 délibérations
1

Mise en vente au Musée de l'École de Nancy de nouvelles affiches et modification des tarifs de vente d'une série de cartes postales et d'une affiche.

1

Centre d’accueil de Remicourt — Tarification à compter du 1er janvier 1999

1

Prix Entreprises — Enseignements supérieurs - Attribution d'une subvention

2

Restauration de l’aquarium du Musée de l’Ecole de Nancy - Demande de subvention à l'État.

2

Attribution de subventions à caractère universitaire

3

Conventions relatives au subventionnement d’emplois-jeunes dans trois Maisons des Jeunes et de la Culture

3

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

4

Convention relative au subventionnement d’un emploi-jeune pour l’association A.P.E.D.A.

4

Attribution de subventions à six associations secteur fêtes et animation

5

Convention relative au subventionnement d’un emploi-jeune pour l’association A.L.A.G.H

6

Convention relative au subventionnement d’un emploi-jeune pour l’association Forum de l’IFRAS

9

Année de l'École de Nancy — Appel d'offres ouvert pour l'assurance des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales

🌱 Environnement 11 délibérations
2

Musée des Beaux — arts : Convention de dépôt d'oeuvres entre le Centre National d'Art et de Culture Georges Pompidou et la Ville de Nancy

3

Acquisition par la ville de Nancy de différentes parcelles de terrain et d'immeubles formant les emprises du Jardin d'Eau, situées sur la zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe, appartenant à l

8

Fourniture de matériels et progiciels bureautique, consommables, systèmes de télécommunications et prestations de formation - Année 1998 - Lot n° 4 : systèmes de télécommunications - Appel d'offres re

9

Cession d’une parcelle de terrain rue du Chemin blanc

9

MJC Beauregard — Travaux de rénovation et d'extension - Proposition d'avenants aux marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre

10

Travaux d'aménagement de la rue Dom Calmet - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

11

Fourniture de matériels divers — Année 1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

12

Fourniture de carburant — Année 1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

13

Restructuration des locaux 73, rue Isabey - Appel d'offres ouvert - signature des marchés.

14

Restauration de l'aquarium du Musée de l'École de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

15

Musée de l'École de Nancy — Travaux de rénovation intérieure - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

📄 Autres decisions 4 délibérations
1

Convention d'ouverture de crédit à long terme auprès de Natexis Banque.

4

Appel d’offres ouvert : contrat d’entretien pour l’éclairage et les illuminations de la Place Stanislas, de la rue Héré et de l’Arc Héré

7

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres.

8

Appel d’offres ouvert — Rénovation de l’ensemble Poirel - lot n°29 - Matériel électro-acoustique

🎓 Éducation 3 délibérations
3

Année de l'École de Nancy — Convention de parrainage - Société Nancéienne Varin Bernier / Ville de Nancy

12

Année de l'École de Nancy — Appel d'offres ouvert pour le gardiennage des trois expositions principales

13

Année de l'École de Nancy — Appel d'offres ouvert pour la scénographie de l'exposition temporaire L'École de Nancy, 1889-1909 se déroulant dans les Galeries Poirel du 24 avril au 26 juillet 1999

Sport 2 délibérations
1

Zénith de Nancy — Avenant n° 1 au contrat de régie intéressée du 27 juin 1997 conclu avec la Société Gymnase-Club

10

Année de l'École de Nancy — Appel d'offres ouvert pour le transport des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales

❤️ Social & Santé 2 délibérations
7

Dispositif repas du soir — Saison 1998/1999 - Travaux d’aménagement des locaux 11, avenue du XXème Corps - Participation financière de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

8

Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 1998

🏛️ Administration 1 délibération
4

Année de l'École de Nancy — Dispositions relatives aux avantages accordés aux partenaires ; utilisation de catalogues et produits dérivés pour la promotion de l'événement

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
6

Année de l'École de Nancy — Avenant à la convention Ville de Nancy/Office de Tourisme

🛡️ Sécurité 1 délibération
7

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

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