10 juillet 1996

Décision modificative n° 1

Boulevard Urbain Nord — Sud - Concertation préalable avec le public

Contrat de Ville

Mise en vente de publications et daffiches relatives à lexposition Henri Lévy La Tentation Symboliste : peintures, dessins

Création d'un poste de s'ecrétaire général adjoint

Avis du conseil municipal sur la création d'une chambre funéraire 25, rue de Bonsecours à Nancy

Création de postes dagent d'entretien à temps incomplet

Modernisation du marché couvert, demande de concours financiers

Avenant au contrat du directeur de lOrchestre Symphonique et Lyrique de Nancy

Commission dappels doffres — désignation des membres

Mise en vente d'une publication éditée par la Médiathèque

Mise à disposition d'un agent auprès de la MJC du Haut-du-Lièvre

Attribution d'une subvention à une association organisant des activités péri-scolaires

Demande de subvention au Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat. Agrément de l'Association les Vitrines de N'ancy

Opéra de Nancy et de Lorraine — Révision des tarifs de location de la salle et du foyer

Attribution d'une subvention aux c'oopératives scolaires des écoles organisant des classes de d'écouvertes en 1996

Opéra de Nancy et de Lorraine — Tarifs saison 96-97

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel

Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy - Tarifs saison 96-97

Attribution de subventions à caractère universitaire

Attribution de subvention à l'Association du Débuché de Nancy

Attribution de subventions à diverses associations pour leur participation aux Concerts dEté 1996

Attribution de subvention à divers organismes au titre des relations internationales

Caution de la ville de Nancy pour un emprunt de 300 000 francs que l'Association des amis de l'école Jean XXIII envisage de contracter auprès de la Caisse dEpargne des Pays Lorrains pour financer la

Rue Jacquard à Nancy — Convention France-Télécom et Ville de Nancy - Enfouissement du réseau téléphonique et de vidéo-communication

Réseau câblé — Modification du plan de service

Attributions de subventions à des associations de protection de la nature

Fourniture de papier pour le bulletin municipal - Signature du marché

Rémunération des vacations au Musée de l'École de Nancy et au Musée des Beaux-arts

Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1996 - Signature des marchés

Marché central — Rénovation des couvertures - Signature des marchés

Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Rue Jacquart, Saint-Urbain et Impasse du Bon Pays - Signature des marchés

École Alfred Mézières — Restructuration du restaurant scolaire et construction d'un bloc sanitaire - Signature des marchés pour les lots 7 et 8

Restructuration Ecole Braconnot — Lot n°1 - Signature du marché

Port de plaisance — Recouvrement des charges d'eau et d'électricité - Modification de tarif à percevoir sur les usagers

Groupe scolaire Boudonville — rénovation de la chaufferie - Lot n°3 - Signature du marché

Déclassement du domaine public d'une partie d'un terrain situé à Nancy, 6 et 8 rue du Général Duroc

Cession dactions de la SEM CRELOR — reprise des garanties demprunt par la Communauté urbaine du Grand Nancy

Autorisation de déposer une demande de permis de construire et autorisation de construire sollicitée par la Sté dEquipement dInitiatives et dActions Concertées (SEIDAC) pour la réalisation dimmeub

Résolution de la cession par la ville de Nancy à l'association CARITAS-BANNEUX d'un terrain situé 306 ter, avenue du Général Leclerc

Appel doffres ouvert — Fourniture d'un système informatique de gestion de bibliothèques et travaux de câblage

Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis 38, rue de la Vanne situé en emplacement réservé

Logements de fonction

Cessions d'immeubles appartenant à la Ville de N'ancy

Appel doffres ouvert — Transport des élèves dans les piscines - Année scolaire 96/97

Mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec lInspection dAcadémie de Meurthe et Moselle

Convention de répartition des charges du gymnase et de la piscine Pierre de Coubertin entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy

Marché négocié pour le transport des élèves des écoles Saint-Pierre, Ory et Charles III durant la période scolaire 1996/1997

Convention de gestion et de répartition des charges des piscines de N'ancy-Thermal entre la Ville de N'ancy et la Communauté urbaine du Grand N'ancy

Acceptation des Tickets — CAF dans les stages dAnimation Sportive et les Musées de la Ville : convention avec la Caisse dAllocations Familiales de Meurthe et Moselle

Création de lemploi contractuel du directeur Général de lOpéra de Nancy et de Lorraine

Création de lemploi contractuel de chef de la Mission du Centenaire de l'École de Nancy

Revalorisation de la prime de service et de rendement allouée aux personnels de la catégorie C

Rémunération du chargé de mission aux Monuments Historiques

Convention portant sur le développement du commerce à Nancy

Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des Comptes

Entraide Familiale — Convention déterminant les modalités et conditions dattribution - Participation de la Ville de Nancy avec l'association Aide aux Familles de Meurthe et Moselle (A.M.F. 54)

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des Universités Lorraines

Entraide Familiale — Convention déterminant les modalités et conditions dattribution - Participation de la Ville de Nancy avec l'association Aide Familiale à Domicile (A.F.A.D.)

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Centre de loisirs municipaux sans hébergement - Tarification à partir du 4/09/1996

Stationnement de voirie — modification de la tarification