CM

2 décembre 1996

Nancy 33 délibérations

33

délibérations

11

Autres decisions

8

Urbanisme & Travaux

4

Social & Santé

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Délibérations (33)

Autres decisions 11 délibérations
2

Représentation de la ville de Nancy aux conseils dadministration du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy et de la Maternité régionale

2

Transfert du marché de gros à la Communauté urbaine du Grand Nancy

3

Représentation de la ville de Nancy au conseil dadministration de l'Ecole régionale du Premier Degré

3

Appel doffres ouvert — contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public

3

Mise en vente de publications et daffiches relatives à lexposition SEVRES 1900

4

Année Ecole de Nancy — Comité scientifique

5

Transfert de compétences à la Communauté urbaine du Grand Nancy - Retrait de la ville de Nancy du Syndicat Mixte du Lac de la Madine

6

Avenant n°1 à la convention du 1er juin 1996 avec l'O.P.A.C. pour des locaux sis rue Claude Deruet à Nancy

6

Commissions dappels doffres — Désignation des membres

7

Mise en place de 500 repères de nivellement

10

Avenant n°1 au contrat avec Nancy Energie pour la fourniture de chaleur de linstitut médico légal

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2

Appel doffres ouvert — construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (1ère phase) - aménagement de la Grande Rue

3

Déclassement du domaine public d'une partie d'un terrain sis à langle de lAvenue Raymond Pinchard et de la rue Ambroise Paré

4

Cession par la ville de N'ancy de la parcelle AB 559 s'ise avenue Pinchard, d'une s'uperficie de 4.128 m² à la SCI N'ancy Ville Haute

4

Appel doffres ouvert — lavage de vitres - diverses propriétés communales

5

Cession gratuite par la S.A. H.L.M. de l'Est à la ville de N'ancy du mail piétonnier s'is à proximité du square Schertzer

5

Appel doffres ouvert — travaux de mise en conformité de chaufferies

7

Renouvellement du bail commercial avec la société Universelle de Brasserie - 1 Place Stanislas à Nancy

9

Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - lot n°2 - travaux dasphaltage - avenant de transfert à la Société Nouvelle SCAL SNC

Social & Santé 4 délibérations
1

Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 96

1

Plan Local dInsertion par l'Economie (P.L.I.E.)

2

Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1995

4

Conseil Communal de Prévention de la D'élinquance - désignation d'une personnalité extérieure qualifiée à s'iéger au Conseil Communal de Prévention de la D'élinquance

Finances & Budget 3 délibérations
1

Quartier Charles III. — Requalification de lîlot des Soeurs Macarons - 2de phase - Garanties sollicitées par lOPAC de Nancy pour deux prêts de la Caisse des dépôts et consignations destinés à financ

1

Attribution de subventions à caractère universitaire

1

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

Sécurité 2 délibérations
1

Sociétés d'économie mixte à participation municipale - approbation des rapports annuels des mandataires pour 1995

6

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Environnement 2 délibérations
1

Appel doffres ouvert — restructuration de léclairage public - programme 1997 - travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs

8

Mise en conformité des installations électriques des établissements scolaires - remplacement du titulaire défaillant - signature du marché

Sport 1 délibération
2

Attribution de subventions aux associations sportives

Vie associative 1 délibération
2

Fonds de concours à l'association Demain De Gaulle

Parcs & Espaces verts 1 délibération
8

Révision des tarifs des cimetières — travaux - taxe inhumation - concession funéraires - cinéraires et columbarium

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