2 décembre 1996
33
délibérations
11
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
Représentation de la ville de Nancy aux conseils dadministration du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy et de la Maternité régionale
Transfert du marché de gros à la Communauté urbaine du Grand Nancy
Représentation de la ville de Nancy au conseil dadministration de l'Ecole régionale du Premier Degré
Appel doffres ouvert — contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public
Mise en vente de publications et daffiches relatives à lexposition SEVRES 1900
Année Ecole de Nancy — Comité scientifique
Transfert de compétences à la Communauté urbaine du Grand Nancy - Retrait de la ville de Nancy du Syndicat Mixte du Lac de la Madine
Avenant n°1 à la convention du 1er juin 1996 avec l'O.P.A.C. pour des locaux sis rue Claude Deruet à Nancy
Commissions dappels doffres — Désignation des membres
Mise en place de 500 repères de nivellement
Avenant n°1 au contrat avec Nancy Energie pour la fourniture de chaleur de linstitut médico légal
Appel doffres ouvert — construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (1ère phase) - aménagement de la Grande Rue
Déclassement du domaine public d'une partie d'un terrain sis à langle de lAvenue Raymond Pinchard et de la rue Ambroise Paré
Cession par la ville de N'ancy de la parcelle AB 559 s'ise avenue Pinchard, d'une s'uperficie de 4.128 m² à la SCI N'ancy Ville Haute
Appel doffres ouvert — lavage de vitres - diverses propriétés communales
Cession gratuite par la S.A. H.L.M. de l'Est à la ville de N'ancy du mail piétonnier s'is à proximité du square Schertzer
Appel doffres ouvert — travaux de mise en conformité de chaufferies
Renouvellement du bail commercial avec la société Universelle de Brasserie - 1 Place Stanislas à Nancy
Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - lot n°2 - travaux dasphaltage - avenant de transfert à la Société Nouvelle SCAL SNC
Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 96
Plan Local dInsertion par l'Economie (P.L.I.E.)
Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1995
Conseil Communal de Prévention de la D'élinquance - désignation d'une personnalité extérieure qualifiée à s'iéger au Conseil Communal de Prévention de la D'élinquance
Quartier Charles III. — Requalification de lîlot des Soeurs Macarons - 2de phase - Garanties sollicitées par lOPAC de Nancy pour deux prêts de la Caisse des dépôts et consignations destinés à financ
Attribution de subventions à caractère universitaire
Attribution de subventions aux associations à caractère culturel
Sociétés d'économie mixte à participation municipale - approbation des rapports annuels des mandataires pour 1995
Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement
Appel doffres ouvert — restructuration de léclairage public - programme 1997 - travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs
Mise en conformité des installations électriques des établissements scolaires - remplacement du titulaire défaillant - signature du marché
Attribution de subventions aux associations sportives
Fonds de concours à l'association Demain De Gaulle
Révision des tarifs des cimetières — travaux - taxe inhumation - concession funéraires - cinéraires et columbarium
📬 Suivre Nancy
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.