Conseil municipal du 1997-06-09

Nouvelle prestation au Château de Remicourt. Fixation des tarifs de location de vélos tous chemins.

Transfert à la Communauté urbaine des biens nécessaires aux compétences de l'eau et de l'assainissement.

Appel d'offres ouvert — M.J.C. Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension.

Cession à l'État d'une parcelle de terrain - passage de Haldat.

Protocole d'accord ville de Nancy / EDF — GDF - desserte en énergie du pôle nautique - Boulevard d'Austrasie - Nancy.

Musée des Beaux — arts, Musée de l'École de Nancy - Association Emmanuel Héré, Association des amis du Musée de l'École de Nancy - Société Lorraine des Amis des Arts et des Musées. Gratuité des droits d

Convention de servitude au bénéfice de la SEM Câble de l'Est - parcelle cadastrée BI 18 à Vandoeuvre.

Écoles primaires Beauregard et La Fontaine A - Remplacement de croisées - Appel d'offres ouvert - Signature de marché.

École Boudonville — Montet - Moselly - Réfection des couvertures - tranche 1997 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

École Braconnot — travaux de rénovation 1997 - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

Restructuration du groupe scolaire Marcel Leroy - appel d'offres ouvert - signature de marchés.

Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Programme 1997 - Couches de roulement - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.

Fourniture d'un logiciel de gestion des bibliothèques et travaux de câblage - Appel d'offre ouvert - Signature du marché.

Travaux de mise en conformité de chaufferies - Lot n°7 - Marché négocié suite à infructueux - Signature du marché.

Marché central — travaux de rénovation intérieure et mise en conformité sanitaire des ailes A et B - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1997 - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

Restructuration de l'éclairage public — programme 1997 - acquisition de luminaires - appel d'offres ouvert - signature de marchés.

Revalorisation du patrimoine de l'éclairage public - travaux d'installation de luminaires - programme 1997 - appel d'offres ouvert - signature du marché.

Année de l'École de Nancy — recherche de mécénat - appel d'offres ouvert - signature de marché.

Approbation de l'avenant n°1 à la convention du 2 février 1990. Acquisition par la ville sur l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine d'une partie de la propriété sise 61, rue des Chaligny.

Zac provençal — autorisation de cession de terrain

Appel d'offres ouvert : aménagement de la Terrasse Vaudémont et demande de subvention à la Région Lorraine.

Allongement de deux garanties d'emprunt accordées à la SAREL pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux.

Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 1996 par la ville de Nancy et les organismes liés à la ville de Nancy par une convention.

Appel d'offres ouvert. 1ère phase — Aménagement de l'Office de Tourisme.

Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs.

Attribution d'une subvention à l'association immobilière Lacordaire. Ravalement de l'église et du couvent Notre-Dame du Chêne - rue Lacordaire.

Prise à bail des locaux sis 12, avenue du XXe Corps à Nancy - Société civile immobilière Saint-Georges.

Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque Ecole de Nancy.

Aménagement des abords du pôle nautique : versement d'une soulte en faveur de la ville de Nancy par la société Fornoni suite à la dépose de voie ferrée.

Cité René II — réaménagement d'un terrain de jeux de ballons - appel d'offres ouvert - signatue de marché.

Avenant de transfert pour le lot 1 des travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - année 1997.

Marché de crédit — bail pour l'acquisition de matériels et de logiciels informatiques - avenant de transfert.

Contrat de ville — 1ère session 1997.

Huitième concours inter — régional de négociation commerciale.

Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du Centre Européen Universitaire.

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables.

Guide Aller et Retour Gallimard.

Bourses pour trente et un étudiants de Karlsruhe; Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 31 août 1997.

Vente d'adaptateurs électriques aux usagers du Port de Plaisance.

Remboursement des frais de réception avancés par les élus et les agents municipaux.

Déclassement du domaine public d'une partie de la voie communale dénommée passage de Haldat.

Convention entre la Ville de Nancy, le Syndicat Mixte de la Forêt de Haye et l'ASPTT pour l'utilisation des boulodromes couvert et découvert situés en Forêt de Haye par les clubs nancéiens de pétanque

Désignation des membres — Commissions d'appels d'offres.

Place Stanislas — Diagnostic des pavillons Alliot et Jacquet.

Convention d'exploitation d'une calèche à Nancy.

Restauration des couvertures de la partie centrale de l'Hôtel de Ville - Lot n°2 - charpente - Avenant.

Approbation du Compte Administratif 1996.

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales.

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel.

Opéra de Nancy et de Lorraine. Tarif des programmes La Vie Brève/L'Amour Sorcier.

Abrogation de deux délibérations du 4 juillet 1994 accordant à l'institution des jeunes aveugles deux garanties d'emprunt pour le financement d'un centre d'aide par le travail.

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997.

Opéra de Nancy et de Lorraine — Tarifs saison 1997/1998.

Garantie d'un prêt relais à la Caisse des dépôts et consignations et versement d'un fonds de concours de 806.000 Frs à l'association MARAE pour la restructuration d'un foyer situé 103 rue Saint-George

Attribution de subventions à diverses associations - 1ère phase 1997.

Demande de subvention complémentaire à l'État - Reprise en sous-oeuvre du pavillon XVIIIème.

Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). Commande de mission de maîtrise d'oeuvre à l'architecte en chef des monuments historiques. Demande de subvention - Pavillon XVIIIe du Musée

Délégation de l'exploitation du Zénith. Contrat de régie intéressée avec la Compagnie Gymnase Club.

Appel d'offres ouvert — Acquisition de matériel de transport - Année 1997.

Attribution de subventions à des associations à caractère sportif.

Appel d'offres ouvert — Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1997/1998.

Stade Victor — réalisation d'un terrain de sport en gazon synthétique - lot 4 - remplacement du titulaire défaillant - signature du marché.

Remplacement de transformateurs et mise en conformité électrique - Opéra-Théâtre - Stade Marcel Picot - Palais des Sports Jean Weille - appel d'offres restreint - signature des marchés

Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1996.

Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de 1997.

Mise à disposition de la ville de Nancy par EDF/GDF d'agents bénéficiant d'un emploi d'insertion.

Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie, les 3,4,5 juillet 1997, organisée par l'association les vitrines de Nancy.

Attribution de subventions aux associations de jeunesse.

Intégration dans le budget municipal des primes de fin d'année, de vacances et d'aide à l'enfance jusqu'à présent servies par le Comité d'action sociale.

Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires.

Prime d'écran allouée à certains personnels de catégorie C des filières administrative et culturelle.

Projet culturel de quartiers.

Musée Historique Lorrain — Programme de conservation et restauration d'oeuvres - Convention ville de Nancy/Société d'Archéologie Lorraine.

Attribution d'un fonds de concours à l'association paroissiale Notre-Dame de Lourdes. Travaux de sécurité.

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement.

Modification de la délibération du 14 avril 1997 n°MT/17 sollicitant de l'État l'Attribution de subventions dans le cadre de travaux de sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentair

Conventions de mise à disposition d'agents municipaux auprès de l'Office Nancéien des personnes âgées et de la Mission Locale pour l'Emploi.

Rémunération des musiciens de l'Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy.