9 juin 1997

Approbation de lavenant n°1 à la convention du 2 février 1990. Acquisition par la ville sur lEtablissement Public de la Métropole Lorraine d'une partie de la propriété sise 61, rue des Chaligny

Zac provençal — autorisation de cession de terrain

Appel doffres ouvert : aménagement de la Terrasse Vaudémont et demande de subvention à la Région Lorraine

Allongement de deux garanties demprunt accordées à la SAREL pour des opérations de construction ou damélioration de logements sociaux

Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 1996 par la ville de Nancy et les organismes liés à la ville de Nancy par une convention

Appel doffres ouvert. 1ère phase — Aménagement de lOffice de Tourisme

Cession à l'État d'une parcelle de terrain - passage de Haldat

Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs

Attribution d'une subvention à l'association immobilière Lacordaire. Ravalement de l'église et du couvent Notre-Dame du Chêne - rue Lacordaire

Convention de servitude au bénéfice de la SEM Câble de lEst - parcelle cadastrée BI 18 à Vandoeuvre

Prise à bail des locaux sis 12, avenue du XXe Corps à Nancy - Société civile immobilière Saint-Georges

Dépôt à lInstitut National de la Propriété Industrielle de la marque Ecole de Nancy

Aménagement des abords du pôle nautique : versement d'une soulte en faveur de la ville de Nancy par la société Fornoni suite à la dépose de voie ferrée

Cité René II — réaménagement d'un terrain de jeux de ballons - appel doffres ouvert - signatue de marché

Avenant de transfert pour le lot 1 des travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - année 1997

Marché de crédit — bail pour l'acquisition de matériels et de logiciels informatiques - avenant de transfert

Transfert à la Communauté urbaine des biens nécessaires aux compétences de l'eau et de lassainissement

Appel doffres ouvert — M.J.C. Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension

Protocole daccord ville de Nancy / EDF — GDF - desserte en énergie du pôle nautique - Boulevard dAustrasie - Nancy

Musée des Beaux — arts, Musée de l'École de Nancy - Association Emmanuel Héré, Association des amis du Musée de l'École de Nancy - Société Lorraine des Amis des Arts et des Musées. Gratuité des droits d

Écoles primaires Beauregard et La Fontaine A - Remplacement de croisées - Appel doffres ouvert - Signature de marché

École Boudonville — Montet - Moselly - Réfection des couvertures - tranche 1997 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

École Braconnot — travaux de rénovation 1997 - appel doffres ouvert - signature des marchés

Restructuration du groupe scolaire Marcel Leroy - appel doffres ouvert - signature de marchés

Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Programme 1997 - Couches de roulement - Appel doffres ouvert - Signature du marché

Fourniture d'un logiciel de gestion des bibliothèques et travaux de câblage - Appel doffre ouvert - Signature du marché

Travaux de mise en conformité de chaufferies - Lot n°7 - Marché négocié suite à infructueux - Signature du marché

Marché central — travaux de rénovation intérieure et mise en conformité sanitaire des ailes A et B - appel doffres ouvert - signature des marchés

Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1997 - appel doffres ouvert - signature des marchés

Restructuration de léclairage public — programme 1997 - acquisition de luminaires - appel doffres ouvert - signature de marchés

Revalorisation du patrimoine de léclairage public - travaux dinstallation de luminaires - programme 1997 - appel doffres ouvert - signature du marché

Année de l'École de Nancy — recherche de mécénat - appel doffres ouvert - signature de marché

Contrat de ville — 1ère session 1997

Huitième concours inter — régional de négociation commerciale

Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du Centre Européen Universitaire

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables

Guide Aller et Retour Gallimard

Bourses pour trente et un étudiants de Karlsruhe; Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 31 août 1997

Vente dadaptateurs électriques aux usagers du Port de Plaisance

Remboursement des frais de réception avancés par les élus et les agents municipaux

Déclassement du domaine public d'une partie de la voie communale dénommée passage de Haldat

Convention entre la Ville de Nancy, le Syndicat Mixte de la Forêt de Haye et lASPTT pour lutilisation des boulodromes couvert et découvert situés en Forêt de Haye par les clubs nancéiens de pétanque

Désignation des membres — Commissions dappels doffres

Place Stanislas — Diagnostic des pavillons Alliot et Jacquet

Convention d'exploitation d'une c'alèche à N'ancy

Restauration des couvertures de la partie centrale de lHôtel de Ville - Lot n°2 - charpente - Avenant

Approbation du Compte Administratif 1996

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

Opéra de Nancy et de Lorraine. Tarif des programmes La Vie Brève/LAmour Sorcier

Abrogation de deux délibérations du 4 juillet 1994 accordant à linstitution des jeunes aveugles deux garanties demprunt pour le financement d'un centre d'aide par le travail

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997

Opéra de Nancy et de Lorraine — Tarifs saison 1997/1998

Garantie d'un prêt relais à la Caisse des dépôts et consignations et versement d'un fonds de concours de 806.000 Frs à l'association MARAE pour la restructuration d'un foyer situé 103 rue Saint-George

Attribution de subventions à diverses associations - 1ère phase 1997

Demande de subvention complémentaire à l'État - Reprise en s'ous-oeuvre du pavillon XVIIIème

Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). Commande de mission de maîtrise doeuvre à larchitecte en chef des monuments historiques. Demande de subvention - Pavillon XVIIIe du Musée

Délégation de l'exploitation du Zénith. Contrat de régie intéressée avec la Compagnie Gymnase Club

Appel doffres ouvert — Acquisition de matériel de transport - Année 1997

Attribution de subventions à des associations à caractère sportif

Appel doffres ouvert — Transports denfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1997/1998

Stade Victor — réalisation d'un terrain de sport en gazon synthétique - lot 4 - remplacement du titulaire défaillant - signature du marché

Remplacement de transformateurs et mise en conformité électrique - Opéra-Théâtre - Stade Marcel Picot - Palais des Sports Jean Weille - appel doffres restreint - signature des marchés

Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1996

Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de 1997

Mise à disposition de la ville de Nancy par EDF/GDF dagents bénéficiant d'un emploi d'insertion

Exonération des droits de voirie à loccasion de la braderie, les 3,4,5 juillet 1997, organisée par l'association les vitrines de Nancy

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

Intégration dans le budget municipal des primes de fin dannée, de vacances et d'aide à l'enfance jusqu'à présent servies par le Comité daction sociale

Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires

Prime décran allouée à certains personnels de catégorie C des filières administrative et culturelle

Projet culturel de quartiers

Musée Historique Lorrain — Programme de conservation et restauration doeuvres - Convention ville de Nancy/Société dArchéologie Lorraine

Attribution d'un fonds de c'oncours à l'association paroissiale N'otre-D'ame de L'ourdes. Travaux de sécurité

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Modification de la délibération du 14 avril 1997 n°MT/17 s'ollicitant de l'État l'Attribution de subventions dans le c'adre de travaux de sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentair

Conventions de mise à disposition d'agents municipaux auprès de l'Office N'ancéien des personnes âgées et de la Mission Locale pour l'Emploi

Rémunération des musiciens de lOrchestre Symphonique et Lyrique de Nancy

Nouvelle prestation au Château de Remicourt. Fixation des tarifs de location de vélos tous chemins