CM

24 novembre 1997

Nancy 39 délibérations

39

délibérations

10

Environnement

8

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (39)

Environnement 10 délibérations
1

Enrichissement des collections du Musée des Beaux-arts : acquisition d'un tableau dHenri-Edmond CROSS

3

Appel doffres ouvert — Fourniture et petit matériel de bureau

5

Appel doffres ouvert — Restructuration de léclairage public - programme 1998 - Travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs

8

Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la ville de Nancy - lots n°7 et 8 - marchés négociés suite à infructueux - signature des marchés

9

Fourniture des pièces captives et des pièces mécaniques nécessaires à l'entretien du parc automobile - année 1998 - marchés négociés - signature des marchés

10

Restauration des menuiseries extérieures du Musée des Beaux-arts - appel doffres ouvert - signature du marché

11

Restauration du bastion dHaussonville et de la barbacane Saint-Nicolas au Muée des Beaux-Arts - appel doffres ouvert - signature du marché

12

Musée des Beaux — arts - lot 8 - plâtrerie - remplacement du titulaire défaillant - signature du marché

13

Restructuration du zoo de la Pépinière ( parc à daims et volière) - 1ère tranche - lot n°4 fourniture de végétaux - marché négocié suite à infructueux - signature du marché

15

Avenant n° 1 — Fournitures et petit matériel de bureau - Année 1997

Autres decisions 8 délibérations
1

Poursuite de la mise en place de la M14

1

Appel doffres ouvert — Fourniture de papiers

2

Convention tripartite — Ville de N'ancy - M.J.C. D'esforges - U.L.M.J.C

2

Appel doffres ouvert — Fourniture de petit matériel et produits d'entretien

2

Bourses détude pour un étudiant de notre ville jumelée de Karlsruhe, pour l'année universitaire 1997/1998

3

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables

4

Appel doffres ouvert — Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public - Année 1998

7

Commission dappels doffres — désignations des membres

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
1

Zone d'Aménagement Concerté Provençal — Approbation de la note de conjoncture 1996

3

Acquisition d'un meuble vitrine Ecole de Nancy, de Camille Gauthier

4

Autorisation de cession de 16 logements situés, 2, rue Frédéric Chopin appartenant à lOPAC de Nancy

6

Adjudication ouverte pour travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales

14

Avenant n°1 — Location maintenance d'équipements de péage sur voirie

Social & Santé 4 délibérations
4

Prime annuelle allouée aux apprentis et agents employés sous contrat emploi solidarité, contrat emploi consolidé, contrat emploi de ville et contrat emploi jeune

5

Bail emphytéotique avec l'Association des oeuvres sociales et entr'aides protestantes (O.S.E.P.) - terrain sis avenue P. Pinchard

6

Cession d'une maison s'ituée 8 rue du Général D'uroc à l'OPAC de N'ancy, garantie d'un Prêt L'ocatif Aidé Très Social (PLATS) et versement d'un fonds de c'oncours de 50.000 francs pour la réhabilitation de

7

Cession d'un immeuble s'itué 14 rue Emile Bertin à la Société Présence Habitat, garantie d'un Prêt L'ocatif Aidé Très Social (PLATS) et versement d'un fonds de c'oncours de 25.000 francs pour la réhabili

Finances & Budget 3 délibérations
1

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales

2

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

2

Décision modificative n°3 du budget principal et n°2 du budget annexe

Ressources humaines 3 délibérations
1

Transformation d'un poste de chef de projet informatique

2

Création de lemploi contractuel de régisseur désigné du Choeur de lOpéra de Nancy et de Lorraine

3

Emplois jeunes

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
1

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

2

Cession par la ville de N'ancy à l'Association Adultes et Enfants Inadaptés Mentaux (AEIM) d'une partie de l'ancien groupe scolaire Michelet

Sécurité 2 délibérations
3

OPAH Loyers Modérés et Transformation de commerces vacants. Attribution de la subvention municipale au conventionnement

6

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Transport & Mobilité 2 délibérations
4

Avenants aux conventions de concession des parcs de stationnement liant la ville de Nancy et la Société des Parkings des Champs Elysées

5

Avenants aux contrats liant la ville de Nancy, la Compagnie Générales de Stationnement (C.G.St.) et la Société des Parkings des Champs Elysées (S.P.C.E.)

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