CM

26 janvier 1998

Nancy 34 délibérations

34

délibérations

9

Autres decisions

8

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

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Délibérations (34)

Autres decisions 9 délibérations
1

Création d'un poste d'attaché c'ontractuel à la d'irection du Commerce et de l'Artisanat

1

Foire pédagogique et commerciale des baccalauréats professionnels de la vente

2

Projet de quartier Charles III — convention de mandat entre la ville de Nancy et la SOLOREM pour la restructuration d'équipements publics

2

Adhésion de la ville de Nancy à la Société dencouragement aux métiers dart

3

Appel doffres ouvert — signalisation routière - marques sur chaussées - année 1998

3

Convention entre la ville de Nancy et la Société Lorraine pour la Protection des Animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy

3

Transaction amiable avec le S.G.A.P. suite à des dégâts au domaine public le 16 octobre 1997

4

Protocole daccord pour la prolongation de léchéance d'un prêt contracté par le Centre Ecole régional de Parachutisme auprès du Crédit Mutuel et garanti par la ville de Nancy

4

Commission dappels doffres — désignation des membres

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
1

Secteur Nancy — Thermal - programme d'aménagement et consultation d'organismes investisseurs

2

Garantie de deux prêts PLA et PLATS sollicités par lOPAC de Nancy pour le financement d'une opération de réhabilitation sur un immeuble situé 33/35, rue Charles III

2

Appel doffres ouvert — travaux de mise en conformité des chaufferies - lot n°3 - année 1998

3

Ilot des Fabriques — convention cadre entre la ville de Nancy, l'E.P.M.L. et la société S.A.E.E. Immobilier

3

Garantie d'un prêt locatif intermédiaire du Crédit Foncier de France sollicité par la SA HLM de lEST pour la réhabilitation de 17 logements dans lîlot Gambetta à Nancy

4

Convention de concession avec Gaz de France

10

Groupe scolaire Marcel Leroy — travaux de restructuration et d'extension - examen de projets davenants

11

Nettoyage et lavage des vitres et des glaces dans les propriétés communaules - année 1997 - avenant prolongeant la durée des travaux

Finances & Budget 5 délibérations
1

Attribution d'une subvention d'équipement au Conservatoire régional de l'Image

1

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998

1

Attribution de subvention à l'Association agir abcd

2

Centre d'accueil de Remicourt — tarification à compter du 1er février 1998

5

Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux

Environnement 5 délibérations
5

Rénovation du réseau électrique de léclairage public et petits travaux neufs - programme 1998 - appel doffres ouvert - signature du marché

6

Contrôle des installations électriques dans les établissements recevant du public - année 1998 - appel doffres ouvert - signature du marché

7

Restructuration de léclairage de la Grande Rue - appel doffres ouvert - signature des marchés

8

MJC Beauregard — travaux de rénovation et d'extension - appel doffres ouvert - signature des marchés

9

Groupe scolaire Marcel Leroy — travaux de restructuration et d'extension - lot n°4 - menuiserie aluminium - remplacement du titulaire défaillant - signature du marché

Ressources humaines 4 délibérations
1

Appel doffres ouvert — fourniture de logiciels de gestion des ressources humaines (paie et gestion du personnel)

2

Création des emplois jeunes

2

Revalorisation de la rémunération afférente à lemploi contractuel de documentaliste de la mission de lAnnée de l'École de Nancy

7

Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy

Culture & Patrimoine 1 délibération
1

Désignation des représentants de la ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de la Société dHistoire de la Lorraine et du Musée lorrain

Social & Santé 1 délibération
5

Convention Solidarité entre Gaz de France, le C'entre communal d'action sociale et la ville de N'ancy

Vie associative 1 délibération
6

Observations définitives de la Chambre régionale sur les comptes de l'Association Nancy Jazz Pulsations

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