Conseil municipal du 1998-01-26
34
délibérations
9
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (34)
Création d'un poste d'attaché contractuel à la direction du Commerce et de l'Artisanat.
Foire pédagogique et commerciale des baccalauréats professionnels de la vente
Projet de quartier Charles III — convention de mandat entre la ville de Nancy et la SOLOREM pour la restructuration d'équipements publics.
Adhésion de la ville de Nancy à la Société d'encouragement aux métiers d'art.
Appel d'offres ouvert — signalisation routière - marques sur chaussées - année 1998
Convention entre la ville de Nancy et la Société Lorraine pour la Protection des Animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy.
Transaction amiable avec le S.G.A.P. suite à des dégâts au domaine public le 16 octobre 1997.
Protocole d'accord pour la prolongation de l'échéance d'un prêt contracté par le Centre Ecole régional de Parachutisme auprès du Crédit Mutuel et garanti par la ville de Nancy.
Commission d'appels d'offres — désignation des membres.
Secteur Nancy — Thermal - programme d'aménagement et consultation d'organismes investisseurs.
Garantie de deux prêts PLA et PLATS sollicités par l'OPAC de Nancy pour le financement d'une opération de réhabilitation sur un immeuble situé 33/35, rue Charles III.
Appel d'offres ouvert — travaux de mise en conformité des chaufferies - lot n°3 - année 1998.
Ilot des Fabriques — convention cadre entre la ville de Nancy, l'E.P.M.L. et la société S.A.E.E. Immobilier.
Garantie d'un prêt locatif intermédiaire du Crédit Foncier de France sollicité par la SA HLM de l'EST pour la réhabilitation de 17 logements dans l'îlot Gambetta à Nancy.
Convention de concession avec Gaz de France.
Groupe scolaire Marcel Leroy — travaux de restructuration et d'extension - examen de projets d'avenants.
Nettoyage et lavage des vitres et des glaces dans les propriétés communaules - année 1997 - avenant prolongeant la durée des travaux.
Attribution d’une subvention d’équipement au Conservatoire régional de l’Image.
Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998.
Attribution de subvention à l'Association agir abcd.
Centre d'accueil de Remicourt — tarification à compter du 1er février 1998.
Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux.
Rénovation du réseau électrique de l'éclairage public et petits travaux neufs - programme 1998 - appel d'offres ouvert - signature du marché.
Contrôle des installations électriques dans les établissements recevant du public - année 1998 - appel d'offres ouvert - signature du marché.
Restructuration de l'éclairage de la Grande Rue - appel d'offres ouvert - signature des marchés.
MJC Beauregard — travaux de rénovation et d'extension - appel d'offres ouvert - signature des marchés.
Groupe scolaire Marcel Leroy — travaux de restructuration et d'extension - lot n°4 - menuiserie aluminium - remplacement du titulaire défaillant - signature du marché.
Appel d'offres ouvert — fourniture de logiciels de gestion des ressources humaines (paie et gestion du personnel).
Création des emplois jeunes.
Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de documentaliste de la mission de l'Année de l'École de Nancy.
Information sur l’activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy
Désignation des représentants de la ville de Nancy au sein du Conseil d’Administration de la Société d’Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain.
Convention Solidarité entre Gaz de France, le Centre communal d'action sociale et la ville de Nancy.
Observations définitives de la Chambre régionale sur les comptes de l’Association Nancy Jazz Pulsations.
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