Conseil municipal du 1998-01-26

Nancy 26 janvier 1998 34 délibérations
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34

délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

34 délibérations - Secteur Nancy-Thermal - programme d'aménagement et consultation d'organismes investisseurs. - Projet de quartier Charles III - convention de mandat entre la ville de Nancy et la SOLOREM pour la restructuration d'éq - Ilot des Fabriques - convention cadre entre la ville de Nancy, l'E.P.M.L. et la société S.A.E.E. Immobilier. - Convention de concession avec Gaz de France. - Convention Solidarité entre Gaz de France, le Centre communal d'action sociale et la ville de Nancy. - Attribution d’une subvention d’équipement au Conservatoire régional de l’Image. - Garantie de deux prêts PLA et PLATS sollicités par l'OPAC de Nancy pour le financement d'une opération de réhabilitation - Garantie d'un prêt locatif intermédiaire du Crédit Foncier de France sollicité par la SA HLM de l'EST pour la réhabilita - Protocole d'accord pour la prolongation de l'échéance d'un prêt contracté par le Centre Ecole régional de Parachutisme a - Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux. - Observations définitives de la Chambre régionale sur les comptes de l’Association Nancy Jazz Pulsations. - Information sur l’activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy - Appel d'offres ouvert - fourniture de logiciels de gestion des ressources humaines (paie et gestion du personnel). - Appel d'offres ouvert - travaux de mise en conformité des chaufferies - lot n°3 - année 1998. - Appel d'offres ouvert - signalisation routière - marques sur chaussées - année 1998 - Commission d'appels d'offres - désignation des membres. - Rénovation du réseau électrique de l'éclairage public et petits travaux neufs - programme 1998 - appel d'offres ouvert - - Contrôle des installations électriques dans les établissements recevant du public - année 1998 - appel d'offres ouvert - - Restructuration de l'éclairage de la Grande Rue - appel d'offres ouvert - signature des marchés. - MJC Beauregard - travaux de rénovation et d'extension - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

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Délibérations (34)

📄 Autres decisions 9 délibérations
1

Création d'un poste d'attaché contractuel à la direction du Commerce et de l'Artisanat.

1

Foire pédagogique et commerciale des baccalauréats professionnels de la vente

2

Projet de quartier Charles III — convention de mandat entre la ville de Nancy et la SOLOREM pour la restructuration d'équipements publics.

2

Adhésion de la ville de Nancy à la Société d'encouragement aux métiers d'art.

3

Appel d'offres ouvert — signalisation routière - marques sur chaussées - année 1998

3

Convention entre la ville de Nancy et la Société Lorraine pour la Protection des Animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy.

3

Transaction amiable avec le S.G.A.P. suite à des dégâts au domaine public le 16 octobre 1997.

4

Protocole d'accord pour la prolongation de l'échéance d'un prêt contracté par le Centre Ecole régional de Parachutisme auprès du Crédit Mutuel et garanti par la ville de Nancy.

4

Commission d'appels d'offres — désignation des membres.

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
1

Secteur Nancy — Thermal - programme d'aménagement et consultation d'organismes investisseurs.

2

Garantie de deux prêts PLA et PLATS sollicités par l'OPAC de Nancy pour le financement d'une opération de réhabilitation sur un immeuble situé 33/35, rue Charles III.

2

Appel d'offres ouvert — travaux de mise en conformité des chaufferies - lot n°3 - année 1998.

3

Ilot des Fabriques — convention cadre entre la ville de Nancy, l'E.P.M.L. et la société S.A.E.E. Immobilier.

3

Garantie d'un prêt locatif intermédiaire du Crédit Foncier de France sollicité par la SA HLM de l'EST pour la réhabilitation de 17 logements dans l'îlot Gambetta à Nancy.

4

Convention de concession avec Gaz de France.

10

Groupe scolaire Marcel Leroy — travaux de restructuration et d'extension - examen de projets d'avenants.

11

Nettoyage et lavage des vitres et des glaces dans les propriétés communaules - année 1997 - avenant prolongeant la durée des travaux.

💶 Finances & Budget 5 délibérations
1

Attribution d’une subvention d’équipement au Conservatoire régional de l’Image.

1

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998.

1

Attribution de subvention à l'Association agir abcd.

2

Centre d'accueil de Remicourt — tarification à compter du 1er février 1998.

5

Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux.

🌱 Environnement 5 délibérations
5

Rénovation du réseau électrique de l'éclairage public et petits travaux neufs - programme 1998 - appel d'offres ouvert - signature du marché.

6

Contrôle des installations électriques dans les établissements recevant du public - année 1998 - appel d'offres ouvert - signature du marché.

7

Restructuration de l'éclairage de la Grande Rue - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

8

MJC Beauregard — travaux de rénovation et d'extension - appel d'offres ouvert - signature des marchés.

9

Groupe scolaire Marcel Leroy — travaux de restructuration et d'extension - lot n°4 - menuiserie aluminium - remplacement du titulaire défaillant - signature du marché.

👥 Ressources humaines 4 délibérations
1

Appel d'offres ouvert — fourniture de logiciels de gestion des ressources humaines (paie et gestion du personnel).

2

Création des emplois jeunes.

2

Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de documentaliste de la mission de l'Année de l'École de Nancy.

7

Information sur l’activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
1

Désignation des représentants de la ville de Nancy au sein du Conseil d’Administration de la Société d’Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain.

❤️ Social & Santé 1 délibération
5

Convention Solidarité entre Gaz de France, le Centre communal d'action sociale et la ville de Nancy.

🤝 Vie associative 1 délibération
6

Observations définitives de la Chambre régionale sur les comptes de l’Association Nancy Jazz Pulsations.

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