CM

7 juillet 1998

Nancy 77 délibérations

77

délibérations

16

Urbanisme & Travaux

15

Environnement

10

Finances & Budget

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Délibérations (77)

Urbanisme & Travaux 16 délibérations
1

Cession à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) d'un volume de l'immeuble 9, place Mengin

1

Aménagement du secteur Nancy — Thermal : choix des organismes admis en seconde phase et approbation du cahier des charges

1

Aménagement de l'immeuble Lyautey — lancement de la procédure de désignation de maîtrise doeuvre

2

Quartier Charles III — requalification de lîlot Drouot-St Nicolas - convention entre la ville de Nancy et lEPML relative aux travaux d'aménagement des immeubles sis à Nancy 56 et 61, rue Saint-Nicol

3

Garantie d'un prêt de la Caisse des dépôts et consignations de 128.900 francs et versement d'un fonds de concours de 105.000 francs à la Société Présence Habitat pour la réhabilitation de 5 logements

3

ZAC Provençal : dénomination du mail André Jeandin

3

Avenant n°2 à la convention du 1er juin 1995 avec l'OPAC pour l'extension de la salle Claude Deruet - Zac Provençal - Nancy

3

Restructuration de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy - Lancement de lappel doffres ouvert par l'E.P.M.L. et approbation des pièces techniques et administratives

4

Garantie d'un prêt de la Caisse des dépôts et consignations de 121.700 francs et versement d'un fonds de concours de 60.000 francs à la Société Présence Habitat pour l'acquisition et la réhabilitation

5

Aménagement de la Terrasse Vaudémont — Lot n°5 - Serrurerie - Résiliation du marché

6

Arc de Triomphe Héré — travaux de restauration - avenants aux marchés de travaux

6

Appel doffres ouvert pour la réhabilitation du Jardin Corbin - 36,38, rue du Sergent Blandan à Nancy

7

Cession de matériels

7

Appel doffres ouvert — Musée de l'École de Nancy - Travaux de rénovation intérieure

8

Appel doffres ouvert — Travaux de mise en conformité des installations électriques - divers groupes scolaires, église Saint Sébastien, Basilique Saint Epvre, Temple Protestant

25

Adjudication ouverte au rabais des travaux, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales - Année 1998 - Proposition davenants

Environnement 15 délibérations
2

Réalisation du mur de soutènement le long du Bras Vert et création d'une voie nouvelle dans le prolongement de la rue de Château-Salins : lancement de lappel doffres ouvert par l'E.P.M.L. et approba

4

Avis de la ville de Nancy concernant lautorisation relative au système d'assainissement et à la mise aux normes du réseau d'assainissement et de la station dépuration de la Communauté urbaine du Gra

5

Modification du tableau des effectifs

6

Attribution de subventions à des associations de protection de la nature

9

Convention Electricité de France et Ville de Nancy : enfouissement du réseau basse tension aérien - rue du Sergent Bobillot à Nancy

11

Appel doffres ouvert — Musée des Beaux-arts - Aménagement du jardin

13

Rénovation de diverses chaufferies — Musée de l'École de Nancy - Zoo de la Pépinière - salles communales du Haut-du-Lièvre - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

16

Année de l'École de Nancy — Edition des catalogues dexpositions - Appel doffres ouvert - Signature du marché

17

Fourniture de matériels divers — Année 1998 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

18

Musée des Beaux — arts - Aménagement du sous-sol de l'extension du Musée - Signalétique directionnelle du Musée - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

19

Ensemble Poirel — Rénovation de la salle et des galeries - Lot n° 26 - décoration : staff stuc et sculptures - Appel doffres ouvert - Signature du marché

20

Ensemble Poirel — Rénovation de la salle et des galeries - Lot n° 25 - fauteuils - Appel doffres restreint - Signature du marché

21

Fourniture de matériels et progiciels bureautique, consommables, systèmes de télécommunications et prestations de formation - Année 1998 - Appel doffres restreint - Signature des marchés

22

Musée des Beaux — arts - Restauration du péristyle et de lescalier dhonneur - Marché négocié suite à appel doffres infructueux - Signature des marchés

23

Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Réfection des couches de roulement - Programme 1998 - Appel doffres ouvert - Signature du marché

Finances & Budget 10 délibérations
1

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998

1

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel

1

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales

2

Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy - Tarif saison 1998 / 1999

3

Attribution de subventions à diverses associations

4

Attribution d'une subvention à l'association des élèves de l'E.N.S.A.I.A

7

Attribution d'une subvention d'équipement à la Maison des J'eunes et de la C'ulture Pichon

8

Demande de subvention pour la restauration du petit bassin et du monument funéraire du j'ardin du Musée de l'École de N'ancy

8

Projet de site Internet du Haut — du-Lièvre. Attribution d'une subvention d'équipement à l'OPAC de Nancy

11

Convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement au Centre-Ecole régional de Parachutisme de Nancy-Lorraine

Autres decisions 8 délibérations
1

Décision modificative n°1

2

Réalisation d'une maquette sur l'espace Meurthe Canal - Marché négocié

2

Contrat de ville — 1ère session 1998

2

Bourses pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue, pour la période du 3 au 28 Août 1998

4

Appel doffres ouvert — fourniture de matériel divers - année 1999

4

Création d'un poste de médecin c'ontractuel

5

Appel doffres ouvert — fourniture de carburant - année 1999

12

Désignation des membres des commissions dappels doffres et de maîtrise doeuvre

Sport 7 délibérations
4

Transports denfants dans le cadre d'activités organisées par la ville de Nancy - année scolaire 97/98 - appel doffres ouvert - proposition davenant au lot n°4

9

Attribution de subventions aux associations sportives

10

Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives

14

Rénovation du gymnase Maurice Jacquet — Appel doffres ouvert - Signature des marchés

15

Travaux de rénovation du Stade Victor — Appel doffres ouvert - Signature des marchés

24

Transports denfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy Année scolaire 1998/1999 - Appel doffres ouvert - Signature des marchés

26

Piscine ronde de Nancy — Thermal - Etude de faisabilité sur la production de chaleur - Marché négocié sans mise en concurrence

Social & Santé 4 délibérations
1

Attribution de subventions aux associations à caractère social - 2° phase 1998

2

Logement d'insertion — Avenant n°1 à la convention du 23 octobre 1996 entre la ville de Nancy et l'OPAC de Nancy relative à la réhabilitation de 13 logements sis 33/35 rue Charles III à Nancy

4

Centre de loisirs municipal sans hébergement mercredis et petites vacances - Tarification à partir du 1er septembre 1998

6

Participation de la ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec l'Office dHygiène Sociale

Enfance & Jeunesse 4 délibérations
2

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

3

Tarification Atelier d'Art Enfantin — Année scolaire 1998/1999

5

Contrats d'Aménagement du Temps de l'Enfant. Poursuite de l'opération. Année 1998/1999

6

Rémunération des vacataires employés dans le cadre des dispositifs de l'aménagement du temps de l'enfant. Rectificatif

Éducation 3 délibérations
2

Année de l'École de Nancy — Utilisation du logo Ecole de Nancy pour des opérations de promotion

3

Année de l'École de Nancy — Prêts doeuvres

5

Prêt sans intérêt de 48 000 francs consenti par les Houillères du Bassin de Lorraine pour la mise en conformité de la hauteur de la cheminée de la chaufferie au charbon du groupe scolaire Lafontaine

Ressources humaines 3 délibérations
3

Mise à disposition d'un agent auprès de la mission locale pour lemploi

4

Convention Agence Nationale pour l'Emploi (A.N.P.E)

5

Fermeture, dépose et déclassement d'un tronçon de la ligne de chemin de fer de Champigneulles à Jarville compris entre la rue Henri Bazin et le pont sur le Canal de la Marne au Rhin à Nancy : avis de

Parcs & Espaces verts 2 délibérations
1

Convention entre la ville de Nancy et l'association pour la sauvegarde des monuments du cimetière de Préville relative au monument des Frères Antoine

10

Appel doffres ouvert — Cimetière du sud. Fabrication et pose de columbariums sur le site cinéraire

Sécurité 2 délibérations
3

Attribution de subventions aux commissions municipales de quartier

6

Campagne de ravalement — subventions municipales aux travaux de ravalement

Événementiel & Tourisme 1 délibération
1

Année de l'École de Nancy — Convention Ville de Nancy / Office du Tourisme

International 1 délibération
2

Adhésion de la ville de Nancy au Comité National Français de lInternational Council of Museums (ICOM)

Administration 1 délibération
9

Appel doffres ouvert — service de télécommunications

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