Conseil municipal du 1998-07-07
77
délibérations
17
Environnement
15
Urbanisme & Travaux
10
Autres decisions
Synthèse
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Réalisation du mur de soutènement le long du Bras Vert et création d’une voie nouvelle dans le prolongement de la rue de Château-Salins : lancement de l'appel d'offres ouvert par l'E.P.M.L. et approba
Avis de la ville de Nancy concernant l'autorisation relative au système d'assainissement et à la mise aux normes du réseau d'assainissement et de la station d'épuration de la Communauté urbaine du Gra
Modification du tableau des effectifs.
Attribution de subventions à des associations de protection de la nature.
Appel d'offres ouvert pour la réhabilitation du Jardin Corbin - 36,38, rue du Sergent Blandan à Nancy.
Demande de subvention pour la restauration du petit bassin et du monument funéraire du jardin du Musée de l'École de Nancy.
Convention Electricité de France et Ville de Nancy : enfouissement du réseau basse tension aérien - rue du Sergent Bobillot à Nancy.
Appel d'offres ouvert — Musée des Beaux-arts - Aménagement du jardin.
Rénovation de diverses chaufferies — Musée de l'École de Nancy - Zoo de la Pépinière - salles communales du Haut-du-Lièvre - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.
Année de l'École de Nancy — Edition des catalogues d'expositions - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.
Fourniture de matériels divers — Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.
Musée des Beaux — arts - Aménagement du sous-sol de l'extension du Musée - Signalétique directionnelle du Musée - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.
Ensemble Poirel — Rénovation de la salle et des galeries - Lot n° 26 - décoration : staff stuc et sculptures - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.
Ensemble Poirel — Rénovation de la salle et des galeries - Lot n° 25 - fauteuils - Appel d'offres restreint - Signature du marché.
Fourniture de matériels et progiciels bureautique, consommables, systèmes de télécommunications et prestations de formation - Année 1998 - Appel d'offres restreint - Signature des marchés
Musée des Beaux — arts - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur - Marché négocié suite à appel d'offres infructueux - Signature des marchés.
Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Réfection des couches de roulement - Programme 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché.
Cession à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) d'un volume de l'immeuble 9, place Mengin.
Aménagement du secteur Nancy — Thermal : choix des organismes admis en seconde phase et approbation du cahier des charges.
Aménagement de l'immeuble Lyautey — lancement de la procédure de désignation de maîtrise d'oeuvre.
Quartier Charles III — requalification de l'îlot Drouot-St Nicolas - convention entre la ville de Nancy et l'EPML relative aux travaux d'aménagement des immeubles sis à Nancy 56 et 61, rue Saint-Nicol
Garantie d’un prêt de la Caisse des dépôts et consignations de 128.900 francs et versement d’un fonds de concours de 105.000 francs à la Société Présence Habitat pour la réhabilitation de 5 logements
ZAC Provençal : dénomination du mail André Jeandin.
Avenant n°2 à la convention du 1er juin 1995 avec l’OPAC pour l’extension de la salle Claude Deruet - Zac Provençal - Nancy.
Restructuration de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy - Lancement de l'appel d'offres ouvert par l'E.P.M.L. et approbation des pièces techniques et administratives
Garantie d’un prêt de la Caisse des dépôts et consignations de 121.700 francs et versement d’un fonds de concours de 60.000 francs à la Société Présence Habitat pour l’acquisition et la réhabilitation
Aménagement de la Terrasse Vaudémont — Lot n°5 - Serrurerie - Résiliation du marché.
Arc de Triomphe Héré — travaux de restauration - avenants aux marchés de travaux.
Cession de matériels.
Appel d'offres ouvert — Musée de l'École de Nancy - Travaux de rénovation intérieure.
Appel d'offres ouvert — Travaux de mise en conformité des installations électriques - divers groupes scolaires, église Saint Sébastien, Basilique Saint Epvre, Temple Protestant.
Adjudication ouverte au rabais des travaux, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales - Année 1998 - Proposition d'avenants.
Décision modificative n°1.
Réalisation d'une maquette sur l'espace Meurthe Canal - Marché négocié.
Contrat de ville — 1ère session 1998.
Bourses pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue, pour la période du 3 au 28 Août 1998.
Appel d'offres ouvert — fourniture de matériel divers - année 1999.
Création d'un poste de médecin contractuel.
Fermeture, dépose et déclassement d'un tronçon de la ligne de chemin de fer de Champigneulles à Jarville compris entre la rue Henri Bazin et le pont sur le Canal de la Marne au Rhin à Nancy : avis de
Appel d'offres ouvert — fourniture de carburant - année 1999.
Appel d'offres ouvert — Cimetière du sud. Fabrication et pose de columbariums sur le site cinéraire.
Désignation des membres des commissions d'appels d'offres et de maîtrise d'oeuvre.
Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998.
Attribution de subventions aux associations à caractère culturel.
Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales.
Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy - Tarif saison 1998 / 1999.
Attribution de subventions à diverses associations.
Attribution d'une subvention à l'association des élèves de l'E.N.S.A.I.A.
Attribution d'une subvention d'équipement à la Maison des Jeunes et de la Culture Pichon.
Projet de site Internet du Haut — du-Lièvre. Attribution d’une subvention d’équipement à l’OPAC de Nancy.
Convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement au Centre-Ecole régional de Parachutisme de Nancy-Lorraine.
Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la ville de Nancy - année scolaire 97/98 - appel d'offres ouvert - proposition d'avenant au lot n°4.
Attribution de subventions aux associations sportives.
Attribution de subventions d’équipement à des associations sportives.
Rénovation du gymnase Maurice Jacquet — Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.
Travaux de rénovation du Stade Victor — Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.
Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy Année scolaire 1998/1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés
Piscine ronde de Nancy — Thermal - Etude de faisabilité sur la production de chaleur - Marché négocié sans mise en concurrence.
Attribution de subventions aux associations à caractère social - 2° phase 1998.
Logement d’insertion — Avenant n°1 à la convention du 23 octobre 1996 entre la ville de Nancy et l’OPAC de Nancy relative à la réhabilitation de 13 logements sis 33/35 rue Charles III à Nancy.
Centre de loisirs municipal sans hébergement mercredis et petites vacances - Tarification à partir du 1er septembre 1998.
Participation de la ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec l’Office d’Hygiène Sociale.
Attribution de subventions aux associations de jeunesse.
Tarification Atelier d’Art Enfantin — Année scolaire 1998/1999.
Contrats d’Aménagement du Temps de l’Enfant. Poursuite de l’opération. Année 1998/1999.
Rémunération des vacataires employés dans le cadre des dispositifs de l’aménagement du temps de l’enfant. Rectificatif.
Année de l'École de Nancy — Utilisation du logo Ecole de Nancy pour des opérations de promotion.
Année de l'École de Nancy — Prêts d'oeuvres.
Prêt sans intérêt de 48 000 francs consenti par les Houillères du Bassin de Lorraine pour la mise en conformité de la hauteur de la cheminée de la chaufferie au charbon du groupe scolaire Lafontaine.
Attribution de subventions aux commissions municipales de quartier.
Campagne de ravalement — subventions municipales aux travaux de ravalement.
Mise à disposition d'un agent auprès de la mission locale pour l'emploi.
Convention Agence Nationale pour l’Emploi (A.N.P.E).
Année de l'École de Nancy — Convention Ville de Nancy / Office du Tourisme.
Convention entre la ville de Nancy et l'association pour la sauvegarde des monuments du cimetière de Préville relative au monument des Frères Antoine.
Adhésion de la ville de Nancy au Comité National Français de l'International Council of Museums (ICOM).
Appel d'offres ouvert — service de télécommunications.
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