Conseil municipal du 1999-03-01

Nancy 1 mars 1999 43 délibérations
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43

délibérations

14

Autres decisions

8

Environnement

5

Sport

Résumé

Synthèse

43 délibérations - Transfert de compétences à la Communauté urbaine en application de l'article L. 5215.41 du Code Général des Collectivité - Débat d'orientation budgétaire. - Avis de la ville de Nancy sur le projet de révision du plan d'occupation des sols de la commune d'Heillecourt arrêté par - Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. - Révision des tarifs d’inscription aux activités d’animation sportive. - Adhésion de la Ville de Nancy à l'association régionale pour le fleurissement et le cadre de vie de la Lorraine (ARFLOR) - Dérogation permanente au repos dominical - société SONACOTRA. - Rémunération des agents chargés des opérations de recensement dans le cadre du recensement 1999. - Mise à disposition temporaire d'un agent auprès de la Ville de Sarrebourg. - Résiliation de la convention en date du 10 mars 1980 relative à l'Institut Médico-Légal situé 33, rue Lionnois à Nancy. - Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux - Année 1999. - Cession de véhicules et d’outillage du Centre Communal d’Action Sociale à la Ville de Nancy - Convention avec le Centre Communal d’Action Sociale pour une mission de conduite d’opérations, de maintenance et d’entre - Convention entre la Ville de Nancy et le Lycée Emmanuel Héré de Laxou - Traitement informatique des plans de bâtiments c - Ravalement et restauration des façades des immeubles de la rue Héré - Commande d’une étude préalable - Convention financ - Appel d'offres ouvert pour la conception et la réalisation du bulletin municipal. « Nancy Mag ». - Appel d'offres ouvert pour la distribution en boîtes aux lettres de documents d’information et de communication - Appel d’offres ouvert pour la pose et la dépose d'affiches sur des mobiliers urbains DECAUX - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commandes - Fourniture de vêtements de travail et accessoires - An - Appel d’offres ouvert - Acquisition de matériel de transport - Année 1999

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Délibérations (43)

📄 Autres decisions 14 délibérations
1

Transfert de compétences à la Communauté urbaine en application de l'article L. 5215.41 du Code Général des Collectivités Territoriales.

1

Avis de la ville de Nancy sur le projet de révision du plan d'occupation des sols de la commune d'Heillecourt arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy.

1

Résiliation de la convention en date du 10 mars 1980 relative à l'Institut Médico-Légal situé 33, rue Lionnois à Nancy.

1

Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux - Année 1999.

1

Appel d'offres ouvert pour la conception et la réalisation du bulletin municipal. « Nancy Mag ».

1

Avis du conseil municipal concernant les rejets liquides salins des sociétés SOLVAY et NOVACARB.

2

Débat d'orientation budgétaire.

2

Dérogation permanente au repos dominical - société SONACOTRA.

2

Opéra de Nancy et de Lorraine — remboursement des billets de la représentation du 31 décembre 1998.

3

Appel d’offres ouvert pour la pose et la dépose d'affiches sur des mobiliers urbains DECAUX

4

Mise à disposition temporaire d'un agent auprès de la Ville de Sarrebourg.

4

Appel d'offres ouvert — Marchés fractionnés à bons de commandes - Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1999

9

Appel d’offres ouvert — Palais des congrès - Remplacement du transformateur et adaptations électriques

12

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres.

🌱 Environnement 8 délibérations
1

Adhésion de la Ville de Nancy à l'association régionale pour le fleurissement et le cadre de vie de la Lorraine (ARFLOR).

3

Année de l’Ecole de Nancy — Scénographie de l’exposition temporaire « L’Ecole de Nancy 1889-1909 » dans les Galeries Poirel du 24 avril au 26 juillet 1999 - Appel d’offres ouvert - Signature du marché

3

Tarifs pour la location du péristyle et de l'auditorium du Musée des Beaux-arts

4

Année de l’Ecole de Nancy — Gardiennage des trois expositions principales - Appel d’offres ouvert - Signature des marchés

5

Année de l’Ecole de Nancy — Assurance des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales - Appel d’offres ouvert - Signature du marché

13

Classes de découvertes 1999 — Appel d’offres ouvert - Signature des marchés

14

Fourniture de matériels et progiciels bureautique, de consommables, de prestations de formation et de systèmes de télécommunication pour l’année 1999 - Lots n°1-2-3 Appel d’offres restreint - Signatur

15

Signalisation routière — marques sur chaussées - Année 1999 - Signature des marchés

Sport 5 délibérations
1

Révision des tarifs d’inscription aux activités d’animation sportive.

5

Appel d’offres ouvert — Acquisition de matériel de transport - Année 1999

6

Année de l’Ecole de Nancy — Transport des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales - Appel d’offres ouvert - Signature des marchés

10

Appel d’offres ouvert — Divers gymnases - Réfection des toitures terrasses

11

Appel d’offres ouvert — Salle de sports rue Charles III - Réaménagement des anciens ateliers du C.C.A.S.

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2

Rénovation de l’ensemble POIREL : avenants aux marchés de travaux

5

Ravalement et restauration des façades des immeubles de la rue Héré - Commande d’une étude préalable - Convention financière avec l’Etat

6

Appel d’offres ouvert — Eglise Saint-Nicolas - Travaux de ravalement

7

Appel d’offres ouvert — École Gebhart Primaire - Travaux de rénovation 1999

16

Adjudication ouverte pour travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales - Année 1999 - Lot n° 1 terrassement, gros-oeuvre, maçonnerie, béton armé (suite à infru

🎓 Éducation 2 délibérations
1

Année de l'École de Nancy — Conventions de parrainage

8

Appel d’offres ouvert — École Donzelot et Braconnot - Rénovation de chaufferies

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2

Cession de véhicules et d’outillage du Centre Communal d’Action Sociale à la Ville de Nancy

3

Convention avec le Centre Communal d’Action Sociale pour une mission de conduite d’opérations, de maintenance et d’entretien des bâtiments du Centre Communal d’Action Sociale

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2

Appel d'offres ouvert pour la distribution en boîtes aux lettres de documents d’information et de communication

3

Rémunération des agents chargés des opérations de recensement dans le cadre du recensement 1999.

🏛️ Administration 1 délibération
1

Opéra de Nancy et de Lorraine — Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy. Mise en oeuvre de partenariats en matière de communication

🛡️ Sécurité 1 délibération
2

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement.

💻 Numérique 1 délibération
4

Convention entre la Ville de Nancy et le Lycée Emmanuel Héré de Laxou - Traitement informatique des plans de bâtiments communaux

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
7

Dépôt d'un guichet de banque, oeuvre de Louis Majorelle au Musée de l'École de Nancy.

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
8

Année de l'École de Nancy — dépôts vente de documents de promotion et divers produits à l'Office de Tourisme

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