CM

21 octobre 1999

Nancy 42 délibérations

42

délibérations

9

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

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Délibérations (42)

Autres decisions 9 délibérations
1

Plan de déplacement urbain

1

Définition d'un schéma de développement touristique

1

Contrat de ville — 2ème session 1999

1

Admission en non valeur de produits recouvrables pour l'année 1999

3

Appel doffre ouvert — Rénovation de lorgue de l'église Saint Fiacre

5

Appel doffres ouvert — Classes de découvertes 2000

5

Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy – Concerts Découverte, concerts gratuits et concerts à destination des étudiants

7

Fourrière automobile communautaire — Convention dintervention de la Ville de Nancy pour l'entretien des véhicules de la fourrière et leur approvisionnement en carburant

8

Commissions dappels doffres — désignation des membres

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
1

Renouvellement du bail entre la S.C.I du Polygone et la ville de Nancy pour les locaux sis Résidence le Kennedy 13-15 avenue Foch à Nancy

1

Construction de vestiaires et sanitaires au Parc de Gentilly – Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre

2

Admission en non valeur de taxes d'urbanisme

4

Avenants n°1 et n°2 au marché de travaux – Ilôt Drouot St Nicolas – aménagement des abords de l'église Saint-Nicolas à Nancy

6

Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales classées E.R.P. de la ville de Nancy - lot 1 - extincteurs - R.I.A. - exutoires - projet davenant n°1

6

Appel doffres ouvert — Travaux de décorations lumineuses des portes de Nancy pour célébrer le 31 décembre 1999

7

Adjudication ouverte pour travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales

Finances & Budget 7 délibérations
1

Décisions modificatives n°2 du budget principal et des budgets annexes

1

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel

1

Attribution d'une subvention à la Jeune Chambre Economique de Nancy

2

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales

3

Centre régional des musiques actuelles — Demande de subvention auprès de la Direction régionale des Affaires Culturelles de Lorraine

3

Annulation des délibérations de garantie demprunt du 18 mars 1985 et du 21 juin 1993 accordées au Centre école régional de parachutisme

5

Divers bâtiments communaux du Haut — du-Lièvre. Avenant n°2 au contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques

Sport 3 délibérations
2

Avenant n°1 — marché négocié ville de Nancy / Proteg – ramassage et transport de fonds pour les services municipaux

5

Convention entre la Ville de Nancy et lEntente Sportive Seichanaise

9

Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III restructuration de lancien gymnase Didion Appel doffres ouvert – Signature des marchés

Environnement 3 délibérations
2

Appel doffres ouvert — Maintenance des installations techniques : Musée des Beaux-arts – Salle Poirel – Hôtel de Ville –Médiathèque et Centre Technique – Année 2000

4

Garantie demprunt de 1 221 884 F accordée au Nouveau Logis de lEst pour permettre le refinancement d'un prêt accordé initialement par la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération située au

10

Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III restructuration de l'école Tiercelins Appel doffres ouvert – Signature des marchés

Transport & Mobilité 3 délibérations
3

Parking Pichon — Rétrocession de places de stationnement à la Communauté urbaine du Grand Nancy

3

Avenant n°2 au contrat de location maintenance d'équipement de péage de l'extension du stationnement payant

11

Aménagement intérieur du parking Dom Calmet – lot 7 – Aménagement d'un local gardien et d'un local technique – Marché négocié suite à appel doffres infructueux – Signature des marchés

Sécurité 2 délibérations
1

Convention avec l'État (Ministère de l'Intérieur) de mise à disposition de la Ville de N'ancy de j'eunes appelés du c'ontingent pour assurer la sécurité scolaire – Avenant n°1

2

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Social & Santé 2 délibérations
2

Convention Ville de N'ancy / CROUS du 4 mai 1998 c'oncernant lhébergement des j'eunes appelés du c'ontingent volontaires pour s'ervir dans la Police N'ationale – Avenant n°2

6

Attribution d'une subvention aux associations de quartiers et autres organismes pour l'eurs actions à l'occasion de la fête de Saint-N'icolas

Culture & Patrimoine 2 délibérations
4

Actions culturelles dans les quartiers — convention tripartite

4

Convention entre la Ville de Nancy et l'Ecole des Musiques Actuelles de Nancy

Éducation 1 délibération
1

Appel doffres ouvert — Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III. Restructuration du groupe Scolaire Ory

Vie associative 1 délibération
2

Ensemble Poirel — convention de partenariat Ville de Nancy/Ensemble Stanislas

Enfance & Jeunesse 1 délibération
3

Attribution de subventions aux associations jeunesse

Administration 1 délibération
4

Appel doffres ouvert — Services de télécommunications

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