Conseil municipal du 2000-10-30

Nancy 30 octobre 2000 42 délibérations
Document source

42

délibérations

13

Autres decisions

8

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

42 délibérations - Rapport d'activité de la Communauté urbaine du Grand Nancy - Communauté urbaine du Grand Nancy - Extension de compétences en matière d'équipements sportifs. - XIVème jeux mondiaux des transplantés - Signature du protocole d'accord et des conditions financières entre la ville de - XIVème jeux mondiaux des transplantés Adhésion de la ville de Nancy à l'association Comité Local d'Organisation (COL) - Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Ville de Saint Max arrêté par la - Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la mise à disposition de la piscine comm - Décision modificative n°2 - Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un Prêt Locatif Aidé d'Intégration d'un montant de 367.500 francs - Acceptation d'un don du Kiwanis Club de Nancy. - Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement - Adhésion de la Ville de Nancy a Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de Meurhe-et-Moselle. - Cession par adjudication de biens et droits immobiliers 48-50 rue Ste Anne à Nancy - Mise à disposition de locaux 109/111 Boulevard d'Haussonville par la Société l'AIR LIQUIDE SA représentée par la Société - Annulation des loyers d'octobre – novembre et décembre 1999 au profit de Madame Calliau – 4/6, rue Augustin Hacquard – M - Revalorisation de la prime de service et de rendement allouée aux agents de catégorie C - Régime indemnitaire attaché à l'emploi de directeur des Services Intérieurs - Présentation du compte rendu de concession de distribution publique du gaz à Nancy pour 1999 - Basilique Saint Epvre – Convention financière – Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre. - Adjudication ouverte pour travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. Année 2 - Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy.

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Délibérations (42)

📄 Autres decisions 13 délibérations

Rapport d'activité de la Communauté urbaine du Grand Nancy

1

Décision modificative n°2

1

Opéra de Nancy et de Lorraine — Vente de décors et costumes à l'Opéra de Liège

2

Basilique Saint Epvre — Convention financière – Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre.

3

Acceptation d'un don du Kiwanis Club de Nancy.

3

Mise à disposition de locaux 109/111 Boulevard d'Haussonville par la Société l'AIR LIQUIDE SA représentée par la Société PICARD SA à la Ville de Nancy

4

Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Ville de Saint Max arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy

4

Annulation des loyers d'octobre — novembre et décembre 1999 au profit de Madame Calliau – 4/6, rue Augustin Hacquard – Maison Prouvé à Nancy

5

Revalorisation de la prime de service et de rendement allouée aux agents de catégorie C

5

Appel d'offres ouvert — Fourniture de papier et enveloppes - Année 2001

7

Appel d'offres ouvert — Classes de découvertes 2001

8

Appel d'offres ouvert — Spectacle pyrotechnique pour le passage au second millénaire.

9

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
1

Adhésion de la Ville de Nancy a Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de Meurhe-et-Moselle.

1

Présentation du compte rendu de concession de distribution publique du gaz à Nancy pour 1999

1

Adjudication ouverte pour travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. Année 2001.

2

Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un Prêt Locatif Aidé d'Intégration d'un montant de 367.500 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 37 rue de la Hache à Nancy

2

Cession par adjudication de biens et droits immobiliers 48-50 rue Ste Anne à Nancy

2

Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy.

3

Lancement d'un appel d'offres ouvert suite à infructueux - Eglise Saint-Joseph – Travaux de ravalement et restauration extérieure

13

Eglise Saint — Pierre – Travaux de réfection consécutifs à la tempête du 26.12.1999 – Avenant n°1 au lot n°1 – maçonnerie - pierre de taille

💶 Finances & Budget 7 délibérations
1

Attribution d'une subvention, au titre des Relations Européennes et Internationales, au Foyer Socio-Educatif du Lycée Georges de la Tour

1

Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois – jeunes 3ème phase : juillet à septembre 2000

2

Médiathèque — Demande de subventions au titre d'une action écrivain en résidence

2

Convention relative au subventionnement de l'emploi – jeune à la Maison de la communication

3

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel utilisant la salle Poirel.

5

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel utilisant la salle de spectacles l'Austrasique

6

Secteur Fêtes — Animation - Attribution de subvention à deux associations

🌱 Environnement 5 délibérations
2

XIVème jeux mondiaux des transplantés — Signature du protocole d'accord et des conditions financières entre la ville de Nancy , le Conseil régional de Lorraine, le Conseil Général de Meurthe et Mosell

4

Appel d'offres ouvert — Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables et prestations de formation pour l'année 2001

10

Eglise Saint — Sébastien – Restauration de la façade principale – 1ère tranche – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés.

11

Fourniture des ateliers municipaux — Année 2001 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

12

Maintenance des installations techniques dans les propriétés – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

Sport 2 délibérations
1

Communauté urbaine du Grand Nancy — Extension de compétences en matière d'équipements sportifs.

5

Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la mise à disposition de la piscine communautaire de Gentilly.

🤝 Vie associative 2 délibérations
3

XIVème jeux mondiaux des transplantés Adhésion de la ville de Nancy à l'association Comité Local d'Organisation (COL)

4

Convention Ville de Nancy — Associations productrices de spectacles ville de Nancy et son agglomération pour la mise à disposition de la salle de spectacles l'Austrasique, située 34 boulevard d'Austra

❤️ Social & Santé 2 délibérations
3

Convention avec PIVOD pour un atelier d'aide à l'insertion professionnelle et à la recherche d'emploi

6

Appel d’offres ouvert pour l’impression de cartons d’invitation, de tracts, de dépliants, de plaquettes et brochures réalisés à l’occasion des campagnes de communication et d’information de la Ville d

🛡️ Sécurité 1 délibération
4

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

👥 Ressources humaines 1 délibération
6

Régime indemnitaire attaché à l'emploi de directeur des Services Intérieurs

🎓 Éducation 1 délibération
14

Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménager – Année 2000 – Avenant n°1 au lot n°2 – écoles

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