Conseil municipal du 2001-01-15

Nancy 15 janvier 2001 63 délibérations
Document source

63

délibérations

15

Finances & Budget

10

Autres decisions

7

Social & Santé

Résumé

Synthèse

63 délibérations - Année Jean Prouvé. Recherche de mécénat et de partenariats, convention avec l'association des Archives Modernes d'Archit - ZAC Port-aux-Planches - Participation de la ville au bilan de l'opération - Convention entre la Ville de Nancy et la Com - Cession de l'immeuble 16 rue de Régniéville - Réhabilitation des immeubles 5 et 7 rue Henri Bazin - Lotissement artisanal de Réménauville - Vente par SOLOREM, concessionnaire, d'une parcelle sise rue Charles Welche à Nan - Acquisition d'un immeuble sis, 36, rue de la Digue à Nancy - Convention de portage foncier entre la Ville de Nancy et l' - Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement - Domaine Public Routier Comunautaire : domanialités respectives de la Communauté urbaine et de la Ville de Nancy - Octroi d'une garantie d'emprunt par Ville de Nancy à la SARL Commanderie Ciné à hauteur de 25 % de 4 000 000 F, pour per - Ouverture d'une ligne de trésorerie de 80 MF à réaliser auprès de DEXIA CLF Banque. - Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de l'annuité et garantie d'un emprunt de 995 000 francs - Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de l'annuité et garantie hauteur de 66 % d'un emprunt d - Attribution d'un fonds de concours de 15 000 F à Habitat et Humanisme Lorraine pour l'acquisition et l'amélioration d'un - Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 2001 - Mise en place d'un point-Emploi à l'Hôtel de Ville - Création d'un emploi contractuel d'accompagnateur d'insertion emplo - Contrat de ville : création de deux postes contractuels de chef de projet. - Modification du tableau des effectifs - Création de la filière animation - Rémunération d'une prestation ponctuelle du régisseur du Choeur de l'opéra de nancy et de lorraine - Avenant au contrat - Mise à disposition de personnel auprès de l'ONPA - Mise à disposition d'un agent auprès de la Société d'Histoire de la Lorraine

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Délibérations (63)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
1

Octroi d'une garantie d'emprunt par Ville de Nancy à la SARL Commanderie Ciné à hauteur de 25 % de 4 000 000 F, pour permettre le financement de l'achat du fonds de commerce de l'UGC saint Sébastien.

1

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et Internationales

2

Ouverture d'une ligne de trésorerie de 80 MF à réaliser auprès de DEXIA CLF Banque.

2

DISTRIFORUM — Attribution d'une subvention

2

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2001

3

Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de l'annuité et garantie d'un emprunt de 995 000 francs l'Association des amis de la Basilique du Sacré Coeur envisage de contracter au

3

Attribution de subvention à des associations à caractère culturel

3

Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple

4

Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de l'annuité et garantie hauteur de 66 % d'un emprunt de 900 000 francs que l'Association Paroissiale Notre Dame de Lourdes envisage de

4

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel produisant des spectacles à l'Austrasique

4

Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association

6

Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 2001

7

Attribution de subventions aux associations d'utilisateurs de centres sociaux

9

Attribution de subvention à l'Association départementale des Francas de Meurthe et Moselle

11

Attribution d'une subvention d'équipement au Cercle Nancéien de Judo

📄 Autres decisions 10 délibérations
1

Appel d'offres européen — Basilique Saint Epvre - Restauration du clocher

1

Convention entre la ville de Nancy et le Centre chorégraphique national-Ballet de Lorraine.

2

Contrat de ville : création de deux postes contractuels de chef de projet.

4

Quartier ville Neuve Charles III — Ecole élémentaire Jules Ferry - Restructuration - Extension - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°2

4

Appel d'offres ouvert — Restructuration de la M.J.C. des Trois Maisons

6

Mise à disposition d'un agent auprès de la Société d'Histoire de la Lorraine

7

Domaine Public Routier Comunautaire : domanialités respectives de la Communauté urbaine et de la Ville de Nancy

7

Ensemble Poirel — contrats d'engagement d'artistes et contrats d'achat de spectacle

8

Participation au fonctionnement des centres sociaux Jolibois et la Clairière. Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales

10

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres

❤️ Social & Santé 7 délibérations
1

Mise en place d'un point — Emploi à l'Hôtel de Ville - Création d'un emploi contractuel d'accompagnateur d'insertion emploi

1

Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2001

2

Renouvellement d'adhésion au Plan local d'insertion par l'économique de l'Agglomération Nancéienne (P.I.E.A.N.).

3

Convention de partenariat relative à la mise en place d'une Equipe Emploi Insertion

5

Attribution d'un fonds de concours de 15 000 F à Habitat et Humanisme Lorraine pour l'acquisition et l'amélioration d'un logement d'insertion situé 24, rue de Belfort à Nancy

5

Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds régional de Cohésion Sociale

8

Réalisation d'affiches, cartes plastifiées et calicots/pavois, à l'occasion des campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert.

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
1

ZAC Port — aux-Planches - Participation de la ville au bilan de l'opération - Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy

2

Cession de l'immeuble 16 rue de Régniéville

2

Aménagement de l'immeuble Lyautey — Désignation de la maîtrise d'oeuvre

3

Réhabilitation des immeubles 5 et 7 rue Henri Bazin

5

Acquisition d'un immeuble sis, 36, rue de la Digue à Nancy - Convention de portage foncier entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L

5

Appel d'offres ouvert — Travaux de rénovation de l'école primaire du Placieux

Sport 4 délibérations
2

Rénovation de la salle de sports Raymond Poincaré - Proposition d'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre et lancement d'un appel d'offres ouvert

5

Exploitation du gymnase André Martiny — Contrat de fourniture d'énergie calorifique avec Nancy-Energie

10

Attribution de subventions aux associations sportives

11

Acquisition de matériel de transport année 2001 appel d'offres ouvert - Signature des marchés

🌱 Environnement 4 délibérations
2

Participation du Musée de l'École de Nancy et du Musée des Beaux-arts à l'opération Les Ambassadeurs de Lorraine.

3

Modification du tableau des effectifs — Création de la filière animation

4

Lotissement artisanal de Réménauville — Vente par SOLOREM, concessionnaire, d'une parcelle sise rue Charles Welche à Nancy. Agrément du cessionnaire par la Ville de Nancy.

7

Acceptation d'un don de l'Association des Parcs et Jardins de France

🤝 Vie associative 3 délibérations

Année Jean Prouvé. Recherche de mécénat et de partenariats, convention avec l'association des Archives Modernes d'Architecture Lorraine (A.M.A.L.)

1

Eglise Notre — Dame de Bonsecours - Convention entre la Ville de Nancy, l'État et l'association PHARE de Bonsecours

12

Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Club PUNCH et le Club Punch Nancy-Maxéville Volley-ball.

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
1

Désaffectation des locaux de l'école maternelle Tiercelins

3

Appel d'offres ouvert — Restructuration de l'école maternelle Gebhart

6

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

👥 Ressources humaines 3 délibérations
4

Rémunération d'une prestation ponctuelle du régisseur du Choeur de l'opéra de nancy et de lorraine - Avenant au contrat

5

Mise à disposition de personnel auprès de l'ONPA

9

Conception de campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert

🛡️ Sécurité 2 délibérations
3

Equipement spécifique du parking Pichon et son local gardien Proposition d'avenant n°1 au lot n°1 contrôle d'accès, péage et surveillance vidéo - sono - et incendie

6

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
4

Office du Tourisme : mise à disposition par la Ville de Nancy aux éditions MESSENE d'éléments photographiques libres de droit destinés à l'édition d'un guide touristique portant sur le patrimoine hist

5

Avenant n° 1 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
3

Office du Tourisme : procédure pour un passage en commission de reclassement 4 étoiles et mise en place des normes NF

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
6

Appel d'offres ouvert — Décoration de la rampe d'accès du parking Dom Calmet

🏛️ Administration 1 délibération
6

Ensemble Poirel — mise en oeuvre de partenariats en matière de communication.

🎓 Éducation 1 délibération
7

Appel d'Offres Ouvert — Fournitures diverses destinées au fonctionnement des écoles de la Ville de Nancy - Année 2001

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