CM

15 janvier 2001

Nancy 63 délibérations

63

délibérations

15

Finances & Budget

10

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (63)

Finances & Budget 15 délibérations
1

Octroi d'une garantie demprunt par Ville de Nancy à la SARL Commanderie Ciné à hauteur de 25 % de 4 000 000 F, pour permettre le financement de lachat du fonds de commerce de lUGC saint Sébastien

1

Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et Internationales

2

Ouverture d'une ligne de trésorerie de 80 MF à réaliser auprès de DEXIA CLF Banque

2

D'ISTRIFORUM — Attribution d'une subvention

2

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2001

3

Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de lannuité et garantie d'un emprunt de 995 000 francs l'Association des amis de la Basilique du Sacré Coeur envisage de contracter au

3

Attribution de subvention à des associations à caractère culturel

3

Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple

4

Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de lannuité et garantie hauteur de 66 % d'un emprunt de 900 000 francs que l'Association Paroissiale Notre Dame de Lourdes envisage de

4

Attribution de subventions à des associations à caractère culturel produisant des spectacles à lAustrasique

4

Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association

6

Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 2001

7

Attribution de subventions aux associations dutilisateurs de centres sociaux

9

Attribution de subvention à l'Association départementale des Francas de Meurthe et Moselle

11

Attribution d'une subvention d'équipement au C'ercle N'ancéien de J'udo

Autres decisions 10 délibérations
1

Appel doffres européen — Basilique Saint Epvre - Restauration du clocher

1

Convention entre la ville de Nancy et le Centre chorégraphique national-Ballet de Lorraine

2

Contrat de ville : création de deux postes contractuels de chef de projet

4

Quartier ville Neuve Charles III — Ecole élémentaire Jules Ferry - Restructuration - Extension - Marché de maîtrise doeuvre - Avenant n°2

4

Appel doffres ouvert — Restructuration de la M.J.C. des Trois Maisons

6

Mise à disposition d'un agent auprès de la Société dHistoire de la Lorraine

7

Domaine Public Routier Comunautaire : domanialités respectives de la Communauté urbaine et de la Ville de Nancy

7

Ensemble Poirel — contrats d'engagement dartistes et contrats dachat de spectacle

8

Participation au fonctionnement des centres sociaux Jolibois et la Clairière. Convention avec la Caisse dAllocations Familiales

10

Commissions dappels doffres — désignation des membres

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
1

ZAC Port — aux-Planches - Participation de la ville au bilan de l'opération - Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy

2

Cession de l'immeuble 16 rue de Régniéville

2

Aménagement de l'immeuble Lyautey — Désignation de la maîtrise doeuvre

3

Réhabilitation des immeubles 5 et 7 rue Henri Bazin

4

Lotissement artisanal de Réménauville — Vente par SOLOREM, concessionnaire, d'une parcelle sise rue Charles Welche à Nancy. Agrément du cessionnaire par la Ville de Nancy

5

Acquisition d'un immeuble sis, 36, rue de la Digue à Nancy - Convention de portage foncier entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L

5

Appel doffres ouvert — Travaux de rénovation de l'école primaire du Placieux

Social & Santé 7 délibérations
1

Mise en place d'un point — Emploi à lHôtel de Ville - Création d'un emploi contractuel daccompagnateur d'insertion emploi

1

Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2001

2

Renouvellement dadhésion au Plan local d'insertion par léconomique de lAgglomération Nancéienne (P.I.E.A.N.)

3

Convention de partenariat relative à la mise en place d'une Equipe Emploi Insertion

5

Attribution d'un fonds de concours de 15 000 F à Habitat et Humanisme Lorraine pour l'acquisition et lamélioration d'un logement d'insertion situé 24, rue de Belfort à Nancy

5

Conventions avec le Conseil régional de L'orraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds régional de C'ohésion Sociale

8

Réalisation daffiches, cartes plastifiées et calicots/pavois, à loccasion des campagnes de communication et dinformation de la Ville de Nancy - Appel doffres ouvert

Sport 4 délibérations
2

Rénovation de la salle de sports Raymond Poincaré - Proposition davenant n°1 au marché de maîtrise doeuvre et lancement d'un appel doffres ouvert

5

Exploitation du gymnase André Martiny — Contrat de fourniture d'énergie calorifique avec Nancy-Energie

10

Attribution de subventions aux associations sportives

11

Acquisition de matériel de transport année 2001 appel doffres ouvert - Signature des marchés

Vie associative 3 délibérations

Année Jean Prouvé. Recherche de mécénat et de partenariats, convention avec l'association des Archives Modernes dArchitecture Lorraine (A.M.A.L.)

1

Eglise Notre — Dame de Bonsecours - Convention entre la Ville de Nancy, l'État et l'association PHARE de Bonsecours

12

Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Club PUNCH et le Club Punch Nancy-Maxéville Volley-ball

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
1

Désaffectation des locaux de l'école maternelle Tiercelins

3

Appel doffres ouvert — Restructuration de l'école maternelle Gebhart

6

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

Ressources humaines 3 délibérations
4

Rémunération d'une prestation ponctuelle du régisseur du Choeur de l'opéra de nancy et de lorraine - Avenant au contrat

5

Mise à disposition de personnel auprès de lONPA

9

C'onception de c'ampagnes de c'ommunication et d'information de la Ville de N'ancy - Appel d'offres ouvert

Environnement 2 délibérations
2

Participation du Musée de l'École de Nancy et du Musée des Beaux-arts à l'opération Les Ambassadeurs de Lorraine

3

Modification du tableau des effectifs — Création de la filière animation

Sécurité 2 délibérations
3

Equipement spécifique du parking Pichon et son local gardien Proposition davenant n°1 au lot n°1 contrôle daccès, péage et surveillance vidéo - sono - et incendie

6

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Culture & Patrimoine 2 délibérations
4

Office du Tourisme : mise à disposition par la Ville de Nancy aux éditions MESSENE déléments photographiques libres de droit destinés à lédition d'un guide touristique portant sur le patrimoine hist

5

Avenant n° 1 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy

Événementiel & Tourisme 1 délibération
3

Office du Tourisme : procédure pour un passage en commission de reclassement 4 étoiles et mise en place des normes NF

Transport & Mobilité 1 délibération
6

Appel doffres ouvert — Décoration de la rampe daccès du parking Dom Calmet

Administration 1 délibération
6

Ensemble Poirel — mise en oeuvre de partenariats en matière de communication

Parcs & Espaces verts 1 délibération
7

Acceptation d'un don de l'Association des Parcs et Jardins de France

Éducation 1 délibération
7

Appel dOffres Ouvert — Fournitures diverses destinées au fonctionnement des écoles de la Ville de Nancy - Année 2001

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