CM

19 juin 2025

Nant 21 délibérations

21

délibérations

8

Finances & Budget

4

Autres decisions

4

Environnement

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Délibérations (21)

Finances & Budget 8 délibérations

Convention CCPF Label A Faire 2025 2026

Budget General 2025 Decision Modificative de Credits N°1

Budget Eau 2025 Decision Modificative de Credits N°1

Budget Espace Entreprises 2025 Decision Modificative de Credits N°1

Admissions des Titres en Non Valeur Creances Irrecouvrables

Centre Aquatique les Balneides Tarifs 2025 2026

C'onservatoire Musique et D'anse de Fouesnant Convention 2025 2027

Service Public Renovation Habitat Convention Financiere avec la Region Bretagne

Autres decisions 4 délibérations

Parc d'Activites des Glenan Kerliverien Annulation Procedure de Vente Lot 3 au Profit de la Societe Bzh Qualite

Parc d'Activites des Glenan Secteur Keriore Vente Lot 16

Amenagement 2 Arrets de Cars et Installation de Systemes de Parcage des Velos Centre Kerourgue A Fouesnant

Syndicat Bretagne Mobilites Designation des Representants

Environnement 4 délibérations

Rapport Annuel sur le Service de Prevention et de Gestion des Dechets 2024

Convention S'ervitude C'analisation d'Assainissement C'ollectif Eau Potable et Eau Pluviale (za) et d'Ouvrages Techniques Regularisation

Partenariat Redaction Servitudes de Passage Canalisation dAssainissement Collectif d'Eau Potable Regularisation

Cartographie des Habitats Marins du Site Natura 2000 Marais de Mousterlin

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Renouvellement Bail de Location Caserne Gendarmerie Fouesnant

Alcbo Mise A Disposition de Locaux Communautaires

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Reservoir au Sol sur la Commune de Pleuven Depot du Permis de Construire

Amenagement Route du Canvez A Benodet Avenant Convention de Delegation de Maitrise dOuvrage

Ressources humaines 1 délibération

Modification du Tableau des Effectifs

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