19 juin 2025
21
délibérations
8
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Environnement
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Délibérations (21)
Convention CCPF Label A Faire 2025 2026
Budget General 2025 Decision Modificative de Credits N°1
Budget Eau 2025 Decision Modificative de Credits N°1
Budget Espace Entreprises 2025 Decision Modificative de Credits N°1
Admissions des Titres en Non Valeur Creances Irrecouvrables
Centre Aquatique les Balneides Tarifs 2025 2026
C'onservatoire Musique et D'anse de Fouesnant Convention 2025 2027
Service Public Renovation Habitat Convention Financiere avec la Region Bretagne
Parc d'Activites des Glenan Kerliverien Annulation Procedure de Vente Lot 3 au Profit de la Societe Bzh Qualite
Parc d'Activites des Glenan Secteur Keriore Vente Lot 16
Amenagement 2 Arrets de Cars et Installation de Systemes de Parcage des Velos Centre Kerourgue A Fouesnant
Syndicat Bretagne Mobilites Designation des Representants
Rapport Annuel sur le Service de Prevention et de Gestion des Dechets 2024
Convention S'ervitude C'analisation d'Assainissement C'ollectif Eau Potable et Eau Pluviale (za) et d'Ouvrages Techniques Regularisation
Partenariat Redaction Servitudes de Passage Canalisation dAssainissement Collectif d'Eau Potable Regularisation
Cartographie des Habitats Marins du Site Natura 2000 Marais de Mousterlin
Renouvellement Bail de Location Caserne Gendarmerie Fouesnant
Alcbo Mise A Disposition de Locaux Communautaires
Reservoir au Sol sur la Commune de Pleuven Depot du Permis de Construire
Amenagement Route du Canvez A Benodet Avenant Convention de Delegation de Maitrise dOuvrage
Modification du Tableau des Effectifs
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