Conseil municipal du 2025-06-20

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Compte de Gestion de la receveuse des Finances de la Ville de Nantes pour l'exercice 2024 - Budget principal - Approbation.

Compte Administratif 2024 — Budget principal Ville - Approbation.

Budget supplémentaire — Affectation du résultat 2024 - Décision modificative 2025 n°1 - Approbation.

Budgets participatifs — Subventions - Convention - Avenant - Approbation.

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Publics et citoyenneté culturelle : solidarité, accessibilité et pratiques en amateur - Proximité - attribution de subventions - conventions et avenants - Approbation

Engagement citoyen et vie associative — Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Politique publique ville non — sexiste - Troisième répartition de subventions - Avenants - Approbation.

Subventions à l'ACCOORD- Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Avenant - Projet d'aire terrestre éducative Val de Chézine - Approbation

Petite enfance — Établissements gestionnaires de crèches - Attribution de subventions - Avenants - Approbation.

Politique publique "bien grandir à Nantes volet "familles et parentalité" - Lieux d'accueil Enfants-Parents (LAEP) - Subventions - Conventions – Approbation."

Vie étudiante et logement des jeunes — Troisième répartition de subventions - Convention - Approbation.

Subventions à Nantes Université — Approbation.

Politique publique migrations — intégration - Subventions - Approbation.

Politique publique migrations — intégration - Contrat territorial d'accueil et d'intégration - Programme 2025 - Soutien aux projets - Convention - Avenants - Approbation.

Politique jeunesses — Troisième répartition de subventions - Avenant - Approbation.

Echanges internationaux — Cosmopolis - Subventions - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales - Subventions - Conventions - Approbation.

Jumelages Européens — Subventions - Approbation.

Sports - Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Dispositions diverses - Approbation

Prévention de la délinquance - Actions financées par la Ville - Subventions - Approbation

Fondation Cémavie — Opération d'extension de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "La Grande Providence" - Emprunt auprès de la Caisse Fédérale du Crédit Mutuel - Garantie d'

Nouveau modèle de restauration scolaire — Construction d'une Base logistique de Traitement Primaire et d'une Unité Centrale de Production - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévis

Vie associative - Pôle éducatif et associatif Rosa Parks - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Lancement d'une procédure adaptée - Approbation

Vie associative — Îlot B Place des Dervallières - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Procédure de marché négocié sans publicité, ni mise en concurrence sous la form

ACCOORD — Accueils de loisirs et séjours de vacances - Rapport du délégataire de service public pour 2024 - Protocole financier de fin de contrat du contrat de DSP 2023-2024 - Avenant n°1 au contrat

Quartier Nantes — Erdre - Restructuration et extension du groupe scolaire des Batignolles - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'un concours de maîtrise d'œ

Petite enfance — Multi-accueil Breil - Regroupement/extension - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée - Approbation.

Commande publique durable — Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : investissement - Travaux - Approbation.

Commande publique durable — Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement - Approbation.

Transactions immobilières diverses - Approbation

Rapports 2024 des partenaires externes — Approbation.

Rapport d'activité 2024 du CCAS - Information

Politique publique bien grandir à Nantes - Demande d'adhésion de la Ville à la Charte départementale d'accueil des enfants en situation de handicap - Approbation.

Renouvellement de la convention de partenariat, d'objectifs et de moyens entre l'Éducation nationale et la Ville de Nantes relative à la santé scolaire pour les élèves de des écoles publiques et privé

Convention Territoriale Globale 2025 - 2029 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique - Avenant à la convention d'objectifs et de financement pour le périscolaire - Approbation

Petite enfance - Mise en place du Service Public de la Petite Enfance (SPPE) - Avis concernant l'installation d'établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) de droit privé - Approbation

Petite enfance — Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - Approbation.

Petite enfance - Partenariat avec France Travail - Convention - Approbation

Pacte métropolitain des solidarités — Avenant n°1 à la convention entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes, définissant les modalités de mise en œuvre du Contrat Local des Solidarités pluriannuel

Équipements en régie - Dispositions diverses - Convention - Approbation

Lecture publique — Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Politique publique du patrimoine - Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Subventions - Conventions et avenants - Enrichissement des collections - Approbation

Équipement public — Dénomination - Approbation.

Projet du Grand Bellevue — Convention partenariale entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes, Loire Océan Métropole Aménagement, et l'Atelier Gru Design relative à l'aménagement temporaire de la pl

Dispositions diverses à caractère financier - Rétrocession d'un local commercial au 17 Quai de la Fosse

Transactions foncières diverses - Approbation

Accueil d'élèves de l'ULIS TSA suivis par l'association ARRIA au sein de l'école élémentaire Chauvinière et accueil d'élèves de l'Institut médico-éducatif "Pôle nantais" géré par l'association ADAPEIL

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.

Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents de la Ville de Nantes - Approbation

Conseil municipal — Procès-verbal de la séance du 28 mars 2025 - Approbation.

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation

Stratégie "animal en ville" - Plan d'actions et guide citoyen - Approbation

Projet "productions végétales" — Volet graineterie - Création d'un bâtiment dédié à la graineterie - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Convention de co-maîtrise