12 décembre 2024

Sage Sud Cornouaille Renouvellement de la Composition de la Commission Locale de l'Eau (cle)

Cartographies des Zones dExposition au Recul du Trait de Cote - Delegation de Maitrise dOuvrage des Etudes A la Ccpf

Zones dAcceleration de la Production dEnergies Renouvelables (zaer)

Atlas de la Biodiversite du Pays Fouesnantais

Plan dActions Finistere Eau Potable Charte dEngagement Departementale

Convention de Maitrise d'Ouvrage D'eleguee entre la Ccpf et Cca dans le C'adre de Travaux de Rehabilitation et d'Interconnexion des Reseaux d'Eau Potable Route de Saint-Yvi sur la Commune de Saint Evarz

Securisation de lAlimentation en Eau Potable Creation d'Un Reservoir au Sol au Pied du Chateau d'Eau sur la Commune de Pleuven

Convention de S'ervitudes de C'analisation d'Assainissement C'ollectif et d'Eau Pluviale (za) Regularisation

Prise en Charge des Dechets de Petits Appareils Extincteurs Collectes dans le Cadre du Service Public de Gestion des Dechets

Bilan des actions 2024 & programme dactions 2025

Approbation du C'ODIR du 11 s'eptembre 2024

Présentation du rapport d'activités 2024

Conventions de Mise A Disposition Temporaire de L'ocaux au S'ein de l'Antenne Communale de Saint N'icolas des Glenan et d'Un Moyen N'autique Communal

Service Public dAssainissement Non Collectif (spanc) Actualisation des Montants des Penalites

Velo Route la Littorale Avenue de la Pointe du Cap Coz A Fouesnant Delegation de Maitrise dOuvrage A la Ccpf

Schema Velo Itineraire RD 45 Route de Quimper A Fouesnant / Secteur Lc F6 D'elegation de Maitrise d'Ouvrage A la Ccpf

Motion Relative A la Protection des Elus Locaux dans lExercice de Leurs Fonctions (amf29)

Inventaire des Zones d'Activites Economiques sur le Pays Fouesnantais

Redevances pour Consommation d'Eau et pour Performance des Reseaux d'Eau Potable

Budget General Decision Modificative de Credits 2024 N°2

Budget Centre Aquatique les Balneides Decision Modificative de Credits 2024 N°2

Budget Creche Inter Entreprise Decision Modificative de Credits 2024 N°1

Autorisation de Depenses d'Investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2025

Schema Velo C'andidature DSIL Route de Benodet A Gouesnach Secteur Lc G1 2/tranche 1

Accord de Principe pour la Mise en Place d'Une Navette entre Croas Avalou et Port la Foret

Attribution d'Un Fonds de Concours Rehabilitation de la Salle Omnisports de Kerincuff A GouesnacH

Service Public de Renovation de lHabitat (sprh)

Bonus Attractivite pour le Personnel de la Petite Enfance