Conseil municipal du 2024-12-12

Bilan des actions 2024 & programme d'actions 2025

Approbation du CODIR du 11 septembre 2024

Présentation du rapport d'activités 2024

ZONES D'ACCELERATION DE LA PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES (ZAER)

CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LOCAUX AU SEIN DE L'ANTENNE COMMUNALE DE SAINT NICOLAS DES GLENAN ET D'UN MOYEN NAUTIQUE COMMUNAL

SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) ACTUALISATION DES MONTANTS DES PENALITES

VELO ROUTE LA LITTORALE AVENUE DE LA POINTE DU CAP COZ A FOUESNANT DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE A LA CCPF

SCHEMA VELO ITINERAIRE RD 45 ROUTE DE QUIMPER A FOUESNANT / SECTEUR LC F6 DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE A LA CCPF

MOTION RELATIVE A LA PROTECTION DES ELUS LOCAUX DANS L'EXERCICE DE LEURS FONCTIONS (AMF29)

SAGE SUD CORNOUAILLE RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU (CLE)

CARTOGRAPHIES DES ZONES D'EXPOSITION AU RECUL DU TRAIT DE COTE - DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE DES ETUDES A LA CCPF

ATLAS DE LA BIODIVERSITE DU PAYS FOUESNANTAIS

PLAN D'ACTIONS FINISTERE EAU POTABLE CHARTE D'ENGAGEMENT DEPARTEMENTALE

CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE ENTRE LA CCPF ET CCA DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'INTERCONNEXION DES RESEAUX D'EAU POTABLE ROUTE DE SAINT-YVI SUR LA COMMUNE DE SAINT EVARZ

SECURISATION DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE CREATION D'UN RESERVOIR AU SOL AU PIED DU CHATEAU D'EAU SUR LA COMMUNE DE PLEUVEN

CONVENTION DE SERVITUDES DE CANALISATION D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET D'EAU PLUVIALE (ZA) REGULARISATION

PRISE EN CHARGE DES DECHETS DE PETITS APPAREILS EXTINCTEURS COLLECTES DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS

INVENTAIRE DES ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES SUR LE PAYS FOUESNANTAIS

REDEVANCES POUR CONSOMMATION D'EAU ET POUR PERFORMANCE DES RESEAUX D'EAU POTABLE

BUDGET GENERAL DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS 2024 N°2

BUDGET CENTRE AQUATIQUE LES BALNEIDES DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS 2024 N°2

BUDGET CRECHE INTER ENTREPRISE DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS 2024 N°1

AUTORISATION DE DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025

SCHEMA VELO CANDIDATURE DSIL ROUTE DE BENODET A GOUESNACH SECTEUR LC G1 2/TRANCHE 1

ACCORD DE PRINCIPE POUR LA MISE EN PLACE D'UNE NAVETTE ENTRE CROAS AVALOU ET PORT LA FORET

ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS DE KERINCUFF A GOUESNAC'H

SERVICE PUBLIC DE RENOVATION DE L'HABITAT (SPRH)

BONUS ATTRACTIVITE POUR LE PERSONNEL DE LA PETITE ENFANCE