Conseil municipal du 2024-03-28
Nant
28 mars 2024
6 délibérations
6
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- DENOMINATION DE VOIE
- CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA VOIRIE MENANT AU CLOS DE TY GLAS
- CONVENTION DE PARTICIPATION EN MATIERE DE PREVOYANCE
- ADHESION AU CONTRAT CADRE DE FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DU CDG 29
- PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT
- TAUX D IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2024
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Finances & Budget
4 délibérations
2024
CONVENTION DE PARTICIPATION EN MATIERE DE PREVOYANCE
2024
ADHESION AU CONTRAT CADRE DE FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DU CDG 29
2024
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT
2024
TAUX D IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2024
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
DENOMINATION DE VOIE
2024
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA VOIRIE MENANT AU CLOS DE TY GLAS
WEB
megalis:2024:4154:2024-03-28
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