29 mars 2024

Nantes - Prairie de Mauves - Mandat détudes préalables - Approbation

Eau — Assainissement - Nantes - Modernisation de lusine de production d'eau potable de la Roche - Essais de bon fonctionnement permettant de prononcer la réception - Ajustement du besoin et de lesti

Basse — Goulaine - Aménagement d'une aire de covoiturage sur le site de la Porte du Vignoble - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

C'ouëron — Aménagement de l'extension du P+R de la gare - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - L'ancement d'une procédure adaptée

Dispositions financières diverses : Remise Gracieuse/ Marché traitement des déchets alimentaires/ Protocole transactionnel Feydeau-Commerce

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Nantes - ZAC de Nantes Nord - Prise en considération de létude dimpact actualisée, lavis de lautorité environnementale unique et de la consultation du public - Déclaration de projet - Approbation

Acquisitions - Cessions foncières - Approbation

Fournitures de pneumatiques et prestations associées - Lancement d'un appel doffres ouvert

Transition écologique — Réseau de transport collectif - Accord-cadre pour prestations détudes et de travaux de reconnaissance géologique et géotechnique - Lancement d'une procédure avec négociation -

Opération de renouvellement électrique de la station de crue du Gué Robert à Nantes - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise doeuvre - Lancement d'une procédu

Opération de renouvellement darmoires électriques et de systèmes de télégestion des sites de l'opérateur public de lassainissement - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionne

Alimentation en eau potable et sensibilisation aux usages dans les bidonvilles et terrains de stabilisation sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un appel doffres ouvert

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative dIntérêt Collectif - Opération d'acquisition foncière - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Attribution de subventions aux tiers

Société C'oopérative d'Intérêt C'ollectif dHLM C'IF C'oopérative - Opération de construction de logements en l'ocation-accession - Emprunt auprès du Crédit C'oopératif - Garantie de Nantes Métropole

Atlantique Habitations — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse Fédérale de Crédit Mutuel et de la Caisse des Dépôts et C

Société C'ivile immobilière de Construction-Vente Bois S'auvage - Opération de construction de logements en accession sociale à Nantes - Emprunt auprès de la C'aisse Fédérale de Crédit Mutuel - Garantie

Société Anonyme dHLM La N'antaise dHabitations - Opération de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Nantes Métropole

CDC Habitat Social — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations et la Caisse d

Nantes — Extension des aires piétonnes et de la Zone à Trafic Limité - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle

Indre — Chemin du Port - Transfert doffice dans le domaine public métropolitain demprises privées