Conseil municipal du 2024-03-29

Nantes - Prairie de Mauves - Mandat d'études préalables - Approbation

Eau — Assainissement - Nantes - Modernisation de l'usine de production d'eau potable de la Roche - Essais de bon fonctionnement permettant de prononcer la réception - Ajustement du besoin et de l'esti

Basse — Goulaine - Aménagement d'une aire de covoiturage sur le site de la Porte du Vignoble - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Couëron — Aménagement de l'extension du P+R de la gare - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Dispositions financières diverses : Remise Gracieuse/ Marché traitement des déchets alimentaires/ Protocole transactionnel Feydeau-Commerce

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Nantes - ZAC de Nantes Nord - Prise en considération de l'étude d'impact actualisée, l'avis de l'autorité environnementale unique et de la consultation du public - Déclaration de projet - Approbation

Acquisitions - Cessions foncières - Approbation

Fournitures de pneumatiques et prestations associées - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Transition écologique — Réseau de transport collectif - Accord-cadre pour prestations d'études et de travaux de reconnaissance géologique et géotechnique - Lancement d'une procédure avec négociation -

Opération de renouvellement électrique de la station de crue du Gué Robert à Nantes - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise d'oeuvre - Lancement d'une procédu

Opération de renouvellement d'armoires électriques et de systèmes de télégestion des sites de l'opérateur public de l'assainissement - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionne

Alimentation en eau potable et sensibilisation aux usages dans les bidonvilles et terrains de stabilisation sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative d'Intérêt Collectif - Opération d'acquisition foncière - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Attribution de subventions aux tiers

Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM CIF Coopérative - Opération de construction de logements en location-accession - Emprunt auprès du Crédit Coopératif - Garantie de Nantes Métropole

Atlantique Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse Fédérale de Crédit Mutuel et de la Caisse des Dépôts et C

Société Civile immobilière de Construction-Vente Bois Sauvage - Opération de construction de logements en accession sociale à Nantes - Emprunt auprès de la Caisse Fédérale de Crédit Mutuel - Garantie

Société Anonyme d'HLM La Nantaise d'Habitations - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

CDC Habitat Social — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations et la Caisse d

Nantes — Extension des aires piétonnes et de la Zone à Trafic Limité - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Indre — Chemin du Port - Transfert d'office dans le domaine public métropolitain d'emprises privées