12 décembre 2024
28
délibérations
12
Autres decisions
7
Environnement
6
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Bilan des actions 2024 & programme dactions 2025
Approbation du C'ODIR du 11 s'eptembre 2024
Présentation du rapport d'activités 2024
Accord de Principe pour la Mise en Place d'Une Navette entre Croas Avalou et Port la Foret
Cartographies des Zones dExposition au Recul du Trait de Cote - Delegation de Maitrise dOuvrage des Etudes A la Ccpf
Conventions de Mise A Disposition Temporaire de L'ocaux au S'ein de l'Antenne Communale de Saint N'icolas des Glenan et d'Un Moyen N'autique Communal
Atlas de la Biodiversite du Pays Fouesnantais
Service Public dAssainissement Non Collectif (spanc) Actualisation des Montants des Penalites
Velo Route la Littorale Avenue de la Pointe du Cap Coz A Fouesnant Delegation de Maitrise dOuvrage A la Ccpf
Schema Velo Itineraire RD 45 Route de Quimper A Fouesnant / Secteur Lc F6 D'elegation de Maitrise d'Ouvrage A la Ccpf
Motion Relative A la Protection des Elus Locaux dans lExercice de Leurs Fonctions (amf29)
Prise en Charge des Dechets de Petits Appareils Extincteurs Collectes dans le Cadre du Service Public de Gestion des Dechets
Sage Sud Cornouaille Renouvellement de la Composition de la Commission Locale de l'Eau (cle)
Redevances pour Consommation d'Eau et pour Performance des Reseaux d'Eau Potable
Zones dAcceleration de la Production dEnergies Renouvelables (zaer)
Plan dActions Finistere Eau Potable Charte dEngagement Departementale
Convention de Maitrise d'Ouvrage D'eleguee entre la Ccpf et Cca dans le C'adre de Travaux de Rehabilitation et d'Interconnexion des Reseaux d'Eau Potable Route de Saint-Yvi sur la Commune de Saint Evarz
Securisation de lAlimentation en Eau Potable Creation d'Un Reservoir au Sol au Pied du Chateau d'Eau sur la Commune de Pleuven
Convention de S'ervitudes de C'analisation d'Assainissement C'ollectif et d'Eau Pluviale (za) Regularisation
Inventaire des Zones d'Activites Economiques sur le Pays Fouesnantais
Budget General Decision Modificative de Credits 2024 N°2
Budget Centre Aquatique les Balneides Decision Modificative de Credits 2024 N°2
Budget Creche Inter Entreprise Decision Modificative de Credits 2024 N°1
Autorisation de Depenses d'Investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2025
Schema Velo C'andidature DSIL Route de Benodet A Gouesnach Secteur Lc G1 2/tranche 1
Attribution d'Un Fonds de Concours Rehabilitation de la Salle Omnisports de Kerincuff A GouesnacH
Service Public de Renovation de lHabitat (sprh)
Bonus Attractivite pour le Personnel de la Petite Enfance
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