Conseil municipal du 2026-02-12

Nant 12 février 2026 17 délibérations
Document source

17

délibérations

15

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CONVENTION DE SERVITUDE CANALISATION D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF, D'EAU POTABLE ET D'EAU PLUVIALE (ZA) ET D'OUVRAGES TECH - REHABILITATION DU RESEAU D'EAU POTABLE A HENT KASTELL SUR LES COMMUNES DE CLOHARS-FOUESNANT - PLEUVEN ET ROUTE DE CLOHAR - POINT ACCUEIL ECOUTE JEUNES (PAEJ) - VENTE DE TICKETS MOBILITE FIXATION DU TARIF - SUBVENTIONS DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES - BUDGETS PRIMITIFS 2026 - AUTRES BUDGETS - BUDGET PRIMITIF 2026 - CENTRE AQUATIQUE LES BALNEIDES - BUDGET PRIMITIF 2026 - ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2026 - EAU - BUDGET PRIMITIF 2026 - ORDURES MENAGERES - BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET GENERAL - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2025 SUR LES BUDGETS DE ZONES - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2026 - FISCALITE 2026 - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2026 - 2031 APPROBATION

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2026021201

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2026 — 2031 APPROBATION

2026021202

FISCALITE 2026

2026021203

SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2026

2026021204

AUTORISATIONS DE PROGRAMME

2026021205

REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2025 SUR LES BUDGETS DE ZONES

2026021206

BUDGET PRIMITIF 2026 — BUDGET GENERAL

2026021207

BUDGET PRIMITIF 2026 — ORDURES MENAGERES

2026021208

BUDGET PRIMITIF 2026 - EAU

2026021209

BUDGET PRIMITIF 2026 — ASSAINISSEMENT

2026021210

BUDGET PRIMITIF 2026 — CENTRE AQUATIQUE LES BALNEIDES

2026021211

BUDGETS PRIMITIFS 2026 — AUTRES BUDGETS

2026021212

SUBVENTIONS DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES

2026021213

VENTE DE TICKETS MOBILITE FIXATION DU TARIF

2026021214

POINT ACCUEIL ECOUTE JEUNES (PAEJ)

2026021215

REHABILITATION DU RESEAU D'EAU POTABLE A HENT KASTELL SUR LES COMMUNES DE CLOHARS-FOUESNANT - PLEUVEN ET ROUTE DE CLOHARS-FOUESNANT SUR LA COMMUNE DE BENODET

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026021216

CONVENTION DE SERVITUDE CANALISATION D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF, D'EAU POTABLE ET D'EAU PLUVIALE (ZA) ET D'OUVRAGES TECHNIQUES REGULARISATION

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026021217

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

WEB scdl:24290066000117:2026-02-12
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