CM

12 février 2026

Nant 17 délibérations

17

délibérations

15

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

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Délibérations (17)

Finances & Budget 15 délibérations

Programme Local de lHabitat 2026 — 2031 Approbation

Fiscalite 2026

Subventions et Participations 2026

Autorisations de Programme

Reprise Anticipee des Resultats 2025 sur les Budgets de Zones

Budget Primitif 2026 — Budget General

Budget Primitif 2026 — Ordures Menageres

Budget Primitif 2026 - Eau

Budget Primitif 2026 — Assainissement

Budget Primitif 2026 — Centre Aquatique les Balneides

Budgets Primitifs 2026 — Autres Budgets

Subventions du Budget Principal aux Budgets Annexes

Vente de Tickets Mobilite Fixation du Tarif

Point Accueil Ecoute Jeunes (paej)

Rehabilitation du Reseau d'Eau Potable A Hent Kastell sur les Communes de Clohars-Fouesnant - Pleuven et Route de Clohars-Fouesnant sur la Commune de Benodet

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Convention de S'ervitude C'analisation d'Assainissement C'ollectif, d'Eau Potable et d'Eau Pluviale (za) et d'Ouvrages Techniques Regularisation

Ressources humaines 1 délibération

Modification du Tableau des Effectifs

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