12 avril 2024
30
délibérations
16
Finances & Budget
11
Autres decisions
2
Environnement
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Délibérations (30)
Compte Administratif 2023 Budget General
Compte Administratif 2023 Budget Ordures Menageres
Compte Administratif 2023 Budget Assainissement
Compte Administratif 2023 Budget Centre Aquatique les Balneides
Comptes Administratifs 2023 Autres Budgets
Fiscalite 2024
Fiscalite 2024
Taxe Gemapi Fixation du Produit 2024
Subventions et Participations 2024
Budget Primitif 2024 Budget General
Budget Primitif 2024 Ordures Menageres
Budget Primitif 2024 Assainissement
Budget Primitif 2024 Centre Aquatique les Balneides
Budget Primitif 2024 Autres Budgets
Subventions du Budget Principal aux Budgets Annexes
Schema Velo C'andidature DSIL Itinraire RD45 Route de Quimper A Fouesnant Secteur Lcf6
Approbation des Comptes de Gestion 2023
Affectation des Resultats 2023
Autorisation de Programme
Mise A Disposition d'Un Batiment Communautaire A la Saur
Schema Velo C'andidature au Fonds de Mobilites Actives N°7 Itineraire Fouesnant la Foret Fouesnant Secteur Lc F7 et Lc F8
Amenagement de 2 Arrets de Cars et Installation de Systemes de Parcage des Velos Route du Canvez A Benodet
Amenagement de 4 Arrets de Car et Installation de Systemes de Parcage des Velos Route de Menez Saint Jean et Kercolin A Clohars Fouesnant
Plan de Gestion du Bois du Moustoir A Saint Evarzec
Retablissement de la Continuite Ecologique Bassin Versant de Penalen
Convention de Mise A Disposition d'Un Materiel de la Ville de Fouesnant
Inclusion Numerique Renouvellement du Dispositif National du Conseiller Numerique France Services
Compte Administratif 2023 Budget Eau
Budget Primitif 2024 Eau
Mise A Disposition d'Un Terrain Communautaire A la Saem Sodefi
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