Conseil municipal du 2025-09-10

Nant 10 septembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Finances & Budget

2

Social & Santé

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Politique Publique Action Sociale et Insertion : Accompagnement de menages vers et dans le logement - nouvelle conventio - Dispositions relatives aux marches publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les batiments municipaux - Compte-rendu du Conseil d'Administration de la séance precedente - Approbation - Personnel du CCAS - Protocole d'accord transactionnel conclu dans le cadre d'un contentieux RH - Approbation - Politique publique Action Sociale et Insertion: Lutte contre la pauvrete - Renouvellement du Label Point Conseil Budget - Transactions foncieres Cessions - Legs Guilloton - Approbation - Exercice 2025 - Budget EHPAD / Accueil de jour - Vote EPRD (Etat previsionnel des Recettes et des Depenses) - Approbatio - Budgets annexes - Debat d'Orientations Budgetaires pour 2026 (CNHR, CHRS &quot,La Parenthese, Residences Autonomie) – Pr

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20250902

Budgets annexes — Debat d'Orientations Budgetaires pour 2026 (CNHR, CHRS ",La Parenthese, Residences Autonomie) – Presentation

20250903

Exercice 2025 - Budget EHPAD / Accueil de jour - Vote EPRD (Etat previsionnel des Recettes et des Depenses) - Approbation

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20250907

Politique Publique Action Sociale et Insertion : Accompagnement de menages vers et dans le logement - nouvelle convention FNAVDL avec l'Etat - Approbation

20250908

Politique publique Action Sociale et Insertion: Lutte contre la pauvrete - Renouvellement du Label Point Conseil Budget Nantais - Approbation

📄 Autres decisions 1 délibération
20250901

Compte-rendu du Conseil d'Administration de la séance precedente - Approbation

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250904

Transactions foncieres Cessions - Legs Guilloton - Approbation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20250905

Dispositions relatives aux marches publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les batiments municipaux - Avenant - Approbation

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250906

Personnel du CCAS - Protocole d'accord transactionnel conclu dans le cadre d'un contentieux RH - Approbation

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