16 septembre 2025
22
délibérations
9
Finances & Budget
7
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Majoration Taux Tascom A Compter de 2026
Attribution Fonds de Concours Construction Cinema le Littoral Fouesnant
DM 2 Budget General
DM 2 Budget Eau
DM 1 Budget Creche Inter Entreprises
DM 2 Budget Espace Entreprises
Avenant 2026 Contrat Developpement Touristique 2023 2025 entre Region et Destination Quimper Cornouaille
Convention avec Region Politiques D'eveloppement Economique 2023 2028 D'ispositif Aide en Faveur de la Filiere Agricole
Contrat Prise en Charge des Articles de Bricolage et de Jardin avec les Eco Organismes Agrees
Installation Audrey le Moine en Remplacement de Dominique Hamon
Revision du Scot Odet
Vente Lot 15 Parc Activites Glenan Secteur Kerorie
Vente Lot 16 Parc Activites Glenan Secteur Kerorie
Vente Lots 22 et 23 Parc Activites Glenan Secteur Kerorie
Vente Lot 25 Parc Activites Glenan Secteur Kerorie
D'ecisions du President Prises par D'elegation
Assainissement Non Collectif Rpqs 2024
Eau et Assainissement Collectif Rpqs 2024
D'ecisions du Bureau Prises par D'elegation
Adhesion Convention Participation Sante Propose par le Cdg29
Modification Tableau Effectifs
Programme Local Habitat 2026 2031
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