Conseil municipal du 2025-12-09

Nant 9 décembre 2025 18 délibérations
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18

délibérations

9

Finances & Budget

7

Social & Santé

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Exercice 2025 - Décisions modificatives des budgets et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Conve - Politique Publique Action Sociale et Insertion: Lutte contre la pauvreté - Lancement d'appel à partenariat pour l'accès - Politique Publique Action Sociale et Insertion: accès à une alimentation saine, durable et de qualité : avenant à l'appe - Compte-rendu du Conseil d'Administration de la séance précédente - Approbation - Prestations délivrées aux usagers du CCAS - Actualisation des tarifs applicables au 1er janvier 2026 - Approbation - Politique Publique Action sociale et Insertion - Favoriser l'accès aux droits de santé - Acquisition d'une complémentair - Personnel du Centre Communal d'Action Sociale - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbatio - Conventions des lauréats de l'appel à coopérations sur la lutte contre l'isolement social du CCAS - Approbation - Politique Publique Action Sociale et Insertion: exercice 2025 - Attribution d'une subvention à l'association UNE FAMILLE - Politique Publique Action Sociale et Insertion: exercice 2025 - Attribution d'une subvention à l'association LES EAUX VI - Politique publique personnes âgées - Dispositif ETE "Efficacité Transition Energétique" en santé en Pays de la Loire - C - Exercice 2026 - - Vote EPRD (État Prévisionnel des Recettes et Dépenses) – Approbation Budget EHPAD - Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Politique Publique Personnes Agées - Programme "Geste solidaire" - Convention de partenariat avec UNIS-CITE, le Départem - Politique publique personnes âgées - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Frères des Pauvres au titre - Politique publique personnes âgées - Projet de dispositif solidaire pour les seniors nantais isolés - Convention avec l' - Exercice 2026 - Budget principal du CCAS - Vote du budget primitif - Approbation - Politique Publique Action Sociale et Insertion: exercice 2025 - Attribution de subventions à des associations - Conventi

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
20251202

Exercice 2025 - Décisions modificatives des budgets et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Conventions - Avenants - Approbation

20251203

Exercice 2026 - Budget principal du CCAS - Vote du budget primitif - Approbation

20251204

Exercice 2026 — - Vote EPRD (État Prévisionnel des Recettes et Dépenses) – Approbation Budget EHPAD

20251205

Prestations délivrées aux usagers du CCAS - Actualisation des tarifs applicables au 1er janvier 2026 - Approbation

20251209

Politique Publique Action Sociale et Insertion: exercice 2025 - Attribution de subventions à des associations - Convention - Approbation

20251210

Politique Publique Action Sociale et Insertion: exercice 2025 - Attribution d'une subvention à l'association LES EAUX VIVES EMMAUS - Projet GOUDY - Convention - Approbation

20251211

Politique Publique Action Sociale et Insertion: exercice 2025 - Attribution d'une subvention à l'association UNE FAMILLE UN TOIT 44 - Projet ABRI SAINT MARTIN - Convention - Approbation

20251216

Politique publique personnes âgées - Projet de dispositif solidaire pour les seniors nantais isolés - Convention avec l'ORPAN - Attribution d'une subvention - Approbation

20251217

Politique publique personnes âgées - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Frères des Pauvres au titre de l'exercice 2026 - Approbation

❤️ Social & Santé 7 délibérations
20251207

Personnel du Centre Communal d'Action Sociale - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

20251208

Conventions des lauréats de l'appel à coopérations sur la lutte contre l'isolement social du CCAS - Approbation

20251212

Politique Publique Action Sociale et Insertion: Lutte contre la pauvreté - Lancement d'appel à partenariat pour l'accès à l'Assurance Habitation et/ou Responsabilité Civile Vie Privée - Approbation

20251213

Politique Publique Action sociale et Insertion - Favoriser l'accès aux droits de santé - Acquisition d'une complémentaire santé - Approbation

20251214

Politique Publique Action Sociale et Insertion: accès à une alimentation saine, durable et de qualité : avenant à l'appel à projet mieux manger pour tous avec l'état au bénéfice de l'épicerie sociale

20251215

Politique Publique Personnes Agées - Programme "Geste solidaire" - Convention de partenariat avec UNIS-CITE, le Département et le CCAS pour EHPAD de la Madeleine – Approbation

20251218

Politique publique personnes âgées - Dispositif ETE "Efficacité Transition Energétique" en santé en Pays de la Loire - Convention - Approbation

📄 Autres decisions 1 délibération
20251201

Compte-rendu du Conseil d'Administration de la séance précédente - Approbation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20251206

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Avenant - Approbation

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