CM

9 décembre 2025

Nant 18 délibérations

18

délibérations

9

Finances & Budget

7

Social & Santé

1

Autres decisions

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Délibérations (18)

Finances & Budget 9 délibérations

Exercice 2025 - Décisions modificatives des budgets et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Conventions - Avenants - Approbation

Exercice 2026 - Budget principal du CCAS - Vote du budget primitif - Approbation

Exercice 2026 — - Vote EPRD (État Prévisionnel des Recettes et Dépenses) – Approbation Budget EHPAD

Prestations délivrées aux usagers du CCAS - Actualisation des tarifs applicables au 1er janvier 2026 - Approbation

Politique Publique Action Sociale et Insertion: exercice 2025 - Attribution de subventions à des associations - Convention - Approbation

Politique Publique Action Sociale et Insertion: exercice 2025 - Attribution d'une subvention à l'association LES EAUX VIVES EMMAUS - Projet GOUDY - Convention - Approbation

Politique Publique Action Sociale et Insertion: exercice 2025 - Attribution d'une subvention à l'association UNE FAMILLE UN TOIT 44 - Projet ABRI SAINT MARTIN - Convention - Approbation

Politique publique personnes âgées - Projet de dispositif solidaire pour les seniors nantais isolés - Convention avec lORPAN - Attribution d'une subvention - Approbation

Politique publique personnes âgées - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Frères des Pauvres au titre de l'exercice 2026 - Approbation

Social & Santé 7 délibérations

Personnel du Centre Communal dAction Sociale - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

Conventions des l'auréats de l'appel à c'oopérations sur la l'utte c'ontre l'isolement social du CCAS - Approbation

Politique Publique Action Sociale et Insertion: Lutte contre la pauvreté - Lancement dappel à partenariat pour laccès à lAssurance Habitation et/ou Responsabilité Civile Vie Privée - Approbation

Politique Publique Action sociale et Insertion - Favoriser laccès aux droits de santé - Acquisition d'une complémentaire santé - Approbation

Politique Publique Action Sociale et Insertion: accès à une alimentation saine, durable et de qualité : avenant à lappel à projet mieux manger pour tous avec l'état au bénéfice de lépicerie sociale

Politique Publique Personnes Agées - Programme "Geste solidaire" - Convention de partenariat avec UNIS-CITE, le Département et le CCAS pour EHPAD de la Madeleine – Approbation

Politique publique personnes âgées - Dispositif ETE "Efficacité Transition Energétique" en santé en Pays de la Loire - Convention - Approbation

Autres decisions 1 délibération

Compte-rendu du Conseil d'Administration de la séance précédente - Approbation

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Avenant - Approbation

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