Conseil municipal du 2025-12-05

Budget primitif 2026 — Budget principal, budget transition écologique et budget sensible au genre

Taux de fiscalité directe locale 2026 - Approbation

Nantes - Centre-ville - Opération de transformation en logements sociaux du bâtiment historique du Crédit Municipal de Nantes - Convention de financement - Approbation

Appel à créativité "Lieux à réinventer" - Bilan de la troisième édition - Résultats des lauréats - Subventions de fonctionnement - Avenant - Approbation

Budgets participatifs - Subventions - Approbation

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

La Folle Journée - Attribution de subvention à la Cité des Congrès - Convention - Approbation

Politique de la lecture publique et du livre - dispositions diverses - Attribution de subventions - Approbation

Publics et citoyenneté culturelle : subventions solidarités et accessibilité, pratiques en amateur - Proximité - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Politique publique du patrimoine — Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Subventions - Conventions et avenants - Adhésion - Enrichissement des collections -

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Convention - Avenant - Approbation

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat du 1er degré - Participation financière de la Ville de Nantes en 2026 - Modalités de calcul et de versement - Approbation

Jardins Mixt, grand pôle du spectacle vivant à Nantes - Conventions de financement et de gestion avec l'EPCC Mixt - Terrain d'arts en Loire-Atlantique - Approbation.

Petite enfance - Crèches associatives et mutualistes - Évolution des modalités de subventionnement - Conventions de partenariat 2026-2030 - Approbation

Petite enfance - Subventions - Avenant - Approbation

Mesures de soutien à l'activité commerciale du centre-ville dans le cadre des vitrines de Noël - subvention - approbation

Politique engagement citoyen et vie associative - Cinquième répartition de subventions - Bilan 2025 - Convention - Avenant - Approbation

Politique jeunesses - Bilan 2025 - Cinquième répartition de subventions - Avenants - Approbation

Politique publique en faveur des personnes âgées - Subvention 2026 à l'association des seniors nantais (ORPAN) - Approbation

Info jeunes Pays de la Loire - Subventions - Avenant - Approbation

Sports - Cinquième répartition de subventions - Conventions et avenants - Dispositions diverses - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Conventions - Approbation

Cosmopolis - Subvention - Approbation

Jumelages européens - Subventions - Approbation

Politique publique action sociale et insertion - Migration - Intégration - Répartition de subventions - Avenants - Approbation

Association ACCOORD - Subventions diverses - Avenant - Approbation

Accueils de loisirs et séjours de vacances - Évolution de la tarification pour 2026 - Approbation.

Dispositions diverses et tarifaires - Approbation

Octroi de la garantie de la Ville de Nantes à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2026 - Approbation.

Quartier Bellevue Chantenay — Sainte-Anne - Création du pôle enfance Jean Zay - Restructuration et extension du groupe scolaire Jean Zay et création d'un multi-accueil petite enfance- Programme et env

Projet global Nantes Nord — Construction du pôle d'équipements publics et du Conservatoire de Nantes Nord - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Nantes Métropole Habitat - Approbation du programme

Construction du Pôle de services publics Bottière - Lancement d'un appel d'offres - Convention avec Nantes Métropole Aménagement et Nantes Métropole - Approbation

Réhabilitation de la Maison de quartier de Doulon - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'un concours de maitrise d'œuvre - Approbation

Ancienne école supérieure des Beaux — Arts de Nantes (Atelier Dulcie September) - Séquence 2 des travaux et de l'activation du lieu - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Lancement d

Réinventer les cours d'écoles — Cours des écoles Émile Péhant et Jacques Prévert- Approbation des programmes et des enveloppes financières prévisionnelles - Lancement de procédures adaptées pour les t

Travaux de végétalisation des façades - Accord-cadre - Lancement d'une procédure adaptée - Approbation

Petite enfance - Projet de crèche Cour Monselet - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée - Approbation

Commande publique durable — Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : Investissement - Travaux - Approbation.

Commande publique durable — Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : Investissement - Acquisition de 3 rampes de luminothérapie pour le stade Marcel Saupin - Programmes et enveloppe

Commande publique durable — Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement - Approbation.

Équipements en régie - Dispositions diverses - Approbation

Établissements publics de coopération culturelle Mixt et Ecole des Beaux-arts Nantes Saint-Nazaire - Contributions statutaires - Approbation

Convention d'occupation du domaine public pour une centrale photovoltaïque sur la toiture de l'école Joséphine Baker sur l'Ile de Nantes - Approbation

Transaction foncière - 24 rue de Port la Blanche - Cession d'une parcelle à la Société civile immobilière de construction-vente PORT LA BLANCHE 26 - Approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Vœu relatif à la contribution exigée des collectivités dans le cadre du PLF 2026

Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission - Approbation

Désignations diverses - Approbation

Approbation du procès — verbal de la séance du 10 octobre 2025

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises - Ajustements à la rentrée 2026 - Approbation

Avis préalable de l'autorité organisatrice sur les projets d'établissement d'accueil du jeune enfant de droit privé - Approbation

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.

Ouvertures des commerces le dimanche en 2026 - Avis du Conseil Municipal