Conseil municipal du 2025-04-04

Programme Local de l'Habitat 2019 — 2025 - Candidature de Nantes Métropole au dispositif d'encadrement des loyers

Carquefou — Projet de liaison cyclable intercommunautaire entre les communes de Carquefou et Sucé-sur-Erdre - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Approbation des objectifs

Assainissement — Lancement de consultations

Transition écologique — Services Vélos - Mise en œuvre d'un service public de location et le stationnement des vélos - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Mise en œuvre d'un service privé de vél

Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Procédure de modification simplifiée n°5 - Approbation

Rezé — Les Sorinières - Entrée d'agglomération - Route de La Rochelle - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable au projet d'aménagement et de renouvellement u

Nantes — Boulevard Vincent Gâche : acquisition auprès de la SCPI PFO2 représentée par PERIAL ASSET MANAGEMENT de l'immeuble à usage de bureaux Le Polaris, correspondant au volume 2 de l'ensemble immob

Quartier Hospitalo — Universitaire (QHU) - Construction du "campus santé Franceline Ribard" - Approbation de la convention de fonds de concours Etat-Nantes Métropole, relative à l'acquisition des volume

Rezé — Secteur Hôtel de Ville - Aménagement de voirie - Modification du programme - Lancement d'une procédure adaptée

Transition écologique — Acquisition de rames de tramway et réalisation d'études et de travaux associés - Adaptation des infrastructures et CETEX existants phase 2 - Lignes 2 et 3 - Marchés de travaux

Schéma de Cohérence Territoriale Nantes Saint-Nazaire - Avis sur le projet arrêté

Transition écologique et Longévité - Pacte territorial (2025-2029) relatif au Service Public de la Rénovation de l'Habitat - Convention avec l'État et l'Agence nationale de l'habitat - Approbation

Stratégie foncière agricole — Procédure de création du Périmètre de protection des Espaces Agricoles et Naturels (PEAN) Loire - Chézine - Accord sur le programme d'actions

Habitat - Conférence intercommunale du logement - Document d'orientations stratégiques et convention intercommunale d'attribution - Approbation

Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Procédure de modification simplifiée n°4 - Bilan de la concertation préalable - Approbation

Modification des statuts de la Société d'Économie Mixte du Marché d'Intérêt National de Nantes Métropole (SEMMINN) - Avenant n° 1 au contrat de DSP- Approbation

Travaux de réfection de voirie sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un d'appel d'offres ouvert

Opérations d'aménagement et d'habitat - Clôture des concessions d'aménagement - Zones d'aménagement concerté - Rétablissement de la taxe d'aménagement - Approbation

Positionnement métropolitain en faveur de l'accueil et l'habitat des gens du voyage dans le cadre du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2025-2031

Opération d'aménagement des espaces de travail et d'accueil des usagers du Département Prévention et Solidarités dans le bâtiment situé au 1 rue Eugène Tessier à Nantes - Approbation du programme et d

Pépinière commerciale — Approbation du déploiement d'un nouveau dispositif de revitalisation commerciale dans le centre-ville de Nantes

Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Évolutions de l'offre des lignes régulières à la rentrée de septembre 2025 et des tarifs au 1er juillet 2025 - Approbation

Délégation des aides à la pierre de l'État 2019-2025 en faveur du logement social et du parc privé - Programmation 2025 - Avenants au titre de l'année 2025 aux conventions avec l'État et l'Agence Nati

Pacte financier — Soutien à la végétalisation des cours d'écoles et des crèches des communes - Fonds de concours - Attributions 2025

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SEML Nantes Métropole Gestion Equipements (NGE), de la SP

Intégration tarifaire entre le réseau Naolib et le réseau Aléop en TER - Convention avec la Région des pays de la Loire, SNCF Voyageurs, SNCF voyageurs Loire Océan et la SEMITAN - Approbation

Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise (AURAN) - Programme de travail et subvention pour l'année 2025

Projet européen INTACT! - Conventions de subvention - Approbation

Patrimoines et mémoires — Dispositif de soutien aux patrimoines de Loire - Attribution de subventions et fonds de concours

Attribution de subventions aux tiers

Dispositions financières diverses - Approbation

Campus Nantes — Contractualisations avec les établissements d'enseignement supérieur privés - Conventions pluriannuelles 2025-2027 avec l'Institut supérieur de l'électronique et du numérique (ISEN-YNC

Association Nantes Saint-Nazaire Développement - Convention pluriannuelle 2025-2026 - Subvention de fonctionnement 2025 - Approbation

Campus Nantes - Nantes Université - Convention d'objectifs et de moyens 2025-2027 - Approbation

Amélioration de l'habitat privé - Dispositif d'accompagnement financier relatif à la résolution des premières difficultés en copropriété - Approbation

Décision modificative n°1 — Budget principal - Autorisations de programme et crédits de paiements

REZE — Transition écologique - Engagement Loire - Développement des Nouvelles Lignes de Transports - Voie ferroviaire desservant le Grand Port Maritime Nantes Saint Nazaire - Convention avec SNCF Rés

Étoile verte — Adoption du Schéma directeur métropolitain

Plan Climat — Air-Énergie Territorial 2024-2030 - Adoption - Création d'une gouvernance ouverte - Renouvellement de la labellisation Territoire Engagé Transition Écologique (TETE)

Procès-verbal du Conseil métropolitain du 7 février 2025 - Approbation

Compte — rendu des délégations

Adhésion - Désignations - Approbation

Contrat Local de Santé Métropolitain - Approbation

Demande de renouvellement du classement de l'Office de Tourisme de Nantes Métropole

Personnel métropolitain — Tableau des effectifs - Ratios