7 avril 2025

Politique publique ville non-sexiste - Deuxième répartition de subventions - Conventions et avenant - Approbation

Jardins et nature en ville - Subventions - Approbation

Appel à projets- les temps de la nuit-Avenants-Approbation

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Enjeux bretons et débat didées - Attribution de subventions - Convention - Approbation

Publics et citoyenneté culturelle : solidarités et accessibilité, pratiques artistiques en amateur - Proximité - Attribution de subventions - Convention et avenants - Approbation

C'ulture scientifique, technique et industrielle - Attribution de subventions - Approbation

Politique publique du patrimoine - Subventions - Conventions et avenants - Soutien de la Ville à lamélioration du patrimoine urbain - Enrichissement des collections - Approbation

Quartier Nantes Nord — Restructuration et extension du groupe scolaire George Sand / Camille Claudel - Ajustement de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure dappel doffres

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Avenant - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Subvention à lACCOORD - Approbation

Politique publique-bien grandir à Nantes- Lieux d'accueil Enfants-Parents (LAEP)-Première répartition de subventions Convention-Approbation

Politique publique- bien grandir à Nantes- volet familles et parentalité-Deuxième répartition de subventions-Approbation

Politique jeunesses - Deuxième répartition de subventions - Convention et avenant - Approbation

Vie étudiante et logement des Jeunes - Deuxième répartition de subventions - Approbation

Budgets participatifs - Subventions - Bourse - Convention et avenant - Approbation

Engagement citoyen et vie associative - Deuxième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Sports - Deuxième répartition de subventions - Convention et avenants - Approbation

S'outien aux associations de c'ommerçants Plein C'entre et UNACOD - Subventions - Convention - Approbation

Prévention de la délinquance - Accès aux droits - Subventions - Approbation

Associations œuvrant dans le domaine de la santé - Première répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée - Attribution de subventions à l'Association Territoriale pour le Développement de lEmploi et des Compétences (ATDEC) et La Belle Cordée Nanta

Politiques publique migration-intégration - Subventions - Convention - Approbation

Échanges internationaux - Cosmopolis - Subventions - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Subventions - Conventions - Approbation

Octroi de la garantie de la Ville de Nantes à certains créanciers de lAgence France Locale-Année 2025- Approbation

Quartier Malakoff — Saint-Donatien - Aménagement du parc de la Moutonnerie - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée pour la réalisatio

Équipements en régie — Bibliothèque municipale et Musée Jules Verne - Convention d'acquisition d'une collection exceptionnelle de 354 pièces (ouvrages, documents patrimoniaux) relative à l'œuvre de J

Équipements publics - Voirie - Dénominations - Approbation

Analyse des résultats à six ans de lapplication du Plan Local d'Urbanisme métropolitain - Avis de la Ville de Nantes

Opération d'aménagement et dhabitat - Tivoli Moutonnerie - Clôture de la concession d'aménagement - Approbation

Commande publique durable - Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement et investissement - Approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Conseil municipal - Procès-verbal de la séance du 31 j'anvier 2025 - Approbation

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Équipements en régie - Convention - Dispositions diverses - Approbation

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SEML Nantes Métropole Gestion Equipements (NGE), de la SP

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation

Égalité femmes - hommes - Citad'elles, centre pour les femmes victimes de violences et leurs enfants : rapport d'activité - Information

Attribution de subventions à Nantes Université - Approbation

Renouvellement de ladhésion de la Ville à la Charte des Villes actives du Programme National Nutrition Santé - Approbation

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

Intégration de la Ville de Nantes au dossier de candidature au dispositif dexpérimentation de lencadrement des loyers - Approbation

Charte communale des arbres - Approbation

Petite enfance - Avis préalable de lautorité organisatrice - Projet d'extension de l'établissement d'accueil du jeune enfant Pirouette - Approbation

Petite enfance - Convention avec la crèche associative Toiles - Approbation

Plan Communal de Sauvegarde - Nouvelle version - Information

Bilans d'activités du déontologue et de la commission éthique et transparence - Information