Conseil municipal du 2025-04-07

Politique publique ville non — sexiste - Deuxième répartition de subventions - Conventions et avenant - Approbation.

Jardins et nature en ville - Subventions - Approbation

Appel à projets- les temps de la nuit-Avenants-Approbation

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Enjeux bretons et débat d'idées - Attribution de subventions - Convention - Approbation

Publics et citoyenneté culturelle : solidarités et accessibilité, pratiques artistiques en amateur - Proximité - Attribution de subventions - Convention et avenants - Approbation.

Culture scientifique, technique et industrielle - Attribution de subventions - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Subventions - Conventions et avenants - Soutien de la Ville à l'amélioration du patrimoine urbain - Enrichissement des collections - Approbation.

Quartier Nantes Nord — Restructuration et extension du groupe scolaire George Sand / Camille Claudel - Ajustement de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure d'appel d'offres

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Avenant - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Subvention à l'ACCOORD - Approbation

Politique publique-bien grandir à Nantes- Lieux d'accueil Enfants-Parents (LAEP)-Première répartition de subventions Convention-Approbation

Politique publique- bien grandir à Nantes- volet familles et parentalité-Deuxième répartition de subventions-Approbation

Politique jeunesses — Deuxième répartition de subventions - Convention et avenant - Approbation.

Vie étudiante et logement des Jeunes - Deuxième répartition de subventions - Approbation

Budgets participatifs — Subventions - Bourse - Convention et avenant - Approbation.

Engagement citoyen et vie associative — Deuxième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation.

Sports - Deuxième répartition de subventions - Convention et avenants - Approbation

Soutien aux associations de commerçants Plein Centre et UNACOD - Subventions - Convention - Approbation.

Prévention de la délinquance - Accès aux droits - Subventions - Approbation

Associations œuvrant dans le domaine de la santé - Première répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée - Attribution de subventions à l'Association Territoriale pour le Développement de l'Emploi et des Compétences (ATDEC) et La Belle Cordée Nanta

Politiques publique migration — intégration - Subventions - Convention - Approbation.

Échanges internationaux — Cosmopolis - Subventions - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales - Subventions - Conventions - Approbation.

Octroi de la garantie de la Ville de Nantes à certains créanciers de l'Agence France Locale-Année 2025- Approbation.

Équipements en régie — Bibliothèque municipale et Musée Jules Verne - Convention d'acquisition d'une collection exceptionnelle de 354 pièces (ouvrages, documents patrimoniaux) relative à l'œuvre de J

Équipements publics — Voirie - Dénominations - Approbation.

Analyse des résultats à six ans de l'application du Plan Local d'Urbanisme métropolitain - Avis de la Ville de Nantes

Opération d'aménagement et d'habitat - Tivoli Moutonnerie - Clôture de la concession d'aménagement - Approbation

Commande publique durable — Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement et investissement - Approbation.

Transactions immobilières diverses — Approbation.

Conseil municipal — Procès-verbal de la séance du 31 janvier 2025 - Approbation.

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Équipements en régie — Convention - Dispositions diverses - Approbation.

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SEML Nantes Métropole Gestion Equipements (NGE), de la SP

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation

Égalité femmes - hommes - Citad'elles, centre pour les femmes victimes de violences et leurs enfants : rapport d'activité - Information

Attribution de subventions à Nantes Université - Approbation.

Renouvellement de l'adhésion de la Ville à la Charte des Villes actives du Programme National Nutrition Santé - Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.

Intégration de la Ville de Nantes au dossier de candidature au dispositif d'expérimentation de l'encadrement des loyers - Approbation

Charte communale des arbres - Approbation

Petite enfance - Avis préalable de l'autorité organisatrice - Projet d'extension de l'établissement d'accueil du jeune enfant Pirouette - Approbation

Petite enfance - Convention avec la crèche associative Toiles - Approbation

Plan Communal de Sauvegarde - Nouvelle version - Information

Bilans d'activités du déontologue et de la commission éthique et transparence - Information

Quartier Malakoff — Saint-Donatien - Aménagement du parc de la Moutonnerie - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée pour la réalisatio