7 février 2025

Acquisitions foncières diverses - Approbation

Délégation de Service Public du réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole - Avenant n°8

Saint — Sébastien-sur-Loire - Aménagement du secteur de lHôtel de Ville - Modification du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée pour les marchés de t

Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Procédure de modification n°2 - Approbation

REZE — 7 rue du Seil - Acquisition d'une parcelle bâtie pour partie auprès de Eiffage Immobilier Grand Ouest (EIGO) ou toute autre société en substitution en vue de la création d'un pôle structurant d

Engagement Loire — Exploitation des Ports de lErdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé - Délégation de service public - Modification du périmètre - Mise à jour des investissements et d

Thouaré — sur-Loire et La Chapelle-sur-Erdre - Création de deux réseaux de chaleur - Ajustement de lenveloppe financière de l'opération

Nantes — Aménagement des espaces publics du secteur ' Programme de Renouvellement Urbain dIntérêt Régional (PRIR) Dervallières - Lorrain - de la Tour ' - Approbation du programme et de lenveloppe f

Transition écologique — Transformation de la ligne 54 en ligne Chronobus et amélioration de la performance et du maillage du réseau de bus - Approbation d'une modification de programme et de lenvelop

Carquefou - Zone d'Aménagement Concerté Fleuriaye 2 - Périmètre modificatif - Approbation

Stratégie foncière agricole — Projet de création du périmètre de protection des espaces agricoles et naturels (PEAN) du Sud-Ouest de l'agglomération nantaise - Engagement de la démarche

Nantes — Cité des congrès de Nantes - Travaux de gros entretien - Approbation du programme de travaux d'entretien durable 2025 - Lancement de procédures adaptées

Nantes — Exploitation du parc public de stationnement Cathédrale, cours Saint André - Délégation de service public - Avenant n°9

Délégation de service public pour l'exploitation des Machines de l'Ile - Avenant n°18

Bouguenais — Aménagement de la rue de laviation, de la porte de Retz et de la rue Jules Vallès - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise d'œuvre externe - Lan

NANTES — Transition énergétique - Grand Débat Loire - Acquisition d'une flotte deNavibus pour la Loire et adaptation des infrastructures à quai - Marché de fourniture de bateaux et de travaux - Lance

Nantes — Exploitation des parcs publics de stationnement - Délégation de service public Coeur de Ville - Avenant n°1

Gestion et mise en œuvre de la politique touristique métropolitaine - Délégation de service public - Avenant n°4

Avenant au Traité de concession pour la distribution publique en gaz - Délégation de service public - Approbation

Construction de l'extension de lUFR STAPS dans le cadre du CPER 2021/2027 - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Convention de délégation de maîtrise douvrage - C

Transactions immobilières

Nantes - Réaménagement de l'école Saint-Michel - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Décision relative à lévaluation environnementale - Approbation

Fiscalité directe locale - Taux 2025

Taxe pour la gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des inondations - Fixation du produit pour 2025

Organisme de Foncier Solidaire - Apport en capital pour les opérations en Bail Réel Solidaire avec les promoteurs immobiliers privés - Approbation

Transition écologique - Convention avec l'association ALISEE pour animer lEspace Conseil France Rénov sur le territoire métropolitain - Approbation

Equipements culturels métropolitains — Convention de partenariat avec la société publique locale Le Voyage à Nantes

Pacte financier métropolitain de solidarité - Fonds de concours

Attribution de subventions aux tiers

Budget primitif 2025 — Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme et crédits de paiements - Dispositions budgétaires, comptables et tarifaires

Patinoire du Centre de Loisirs du Petit Port - Subvention Nantes métropole Gestion Equipements pour la réalisation d'une tribune et d'espaces de convivialité - Avenant n°1 à la convention de gestion e

Dispositions tarifaires diverses - Approbation

NANTES — Plan de sauvegarde de la copropriété ' Les Rochellets ' : évolution des règlements dintervention relatifs aux aides individuelles et collectives destinées à la copropriété des Rochellets et

Procès-verbal du Conseil métropolitain des 12 et 13 décembre 2024 - Approbation

Compte — rendu des délégations

Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

Vœu relatif à la mise à labri des personnes sans hébergement

Adhésions - Désignations diverses - Approbation