Conseil municipal du 2025-02-10

Budget primitif 2025 — Budget principal, budget transition écologique, et budget sensible au genre.

Vote des taux 2025 des 3 taxes directes locales - Approbation

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Politique de la lecture publique et du livre - Prix Bermond-Boquié - Attribution de subventions - Approbation.

Publics et citoyenneté culturelle : subventions solidarités et accessibilité, pratiques en amateur - Proximité - Conventions - Avenant - Approbation.

Subvention à Nantes Université pour le fonctionnement de l'université permanente - Approbation

Culture scientifique, technique et industrielle et débat d'idées - Attribution de subventions - Adhésion à l'association TACTISS (Territoire d'action culturelle : techniques, industries, sciences et s

Politique publique du patrimoine — Subventions - Conventions - Soutien de la Ville à l'amélioration du patrimoine urbain - Évolution du dispositif - Travaux de mise en sécurité des baies à vitraux de

Subventions à l'ACCOORD et aux CEMEA - Approbation

Politique publique "bien grandir à Nantes" volet familles et parentalité - Répartition de subventions-Convention

Petite enfance — Subventions aux crèches gérées par des structures publiques ou de l'économie sociale et solidaire - Barème 2025 - Versement de subventions actions spécifiques à des associations-Appro

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Approbation

Associations vie étudiante et logement des jeunes - Première répartition de subventions - Approbation

Politique jeunesses — Première répartition de subventions - Approbation.

Maison des adolescents - Info jeunes Pays de la Loire - Subventions - Approbation

Budgets participatifs - Subventions - Conventions - Approbation

Engagement citoyen et vie associative — Première répartition de subventions - Conventions - Avenant - Approbation.

Lutte contre les discriminations — Première répartition de subventions - Approbation.

Politique publique ville non — sexiste - Citad'elles - Répartition de subventions - Approbation.

Accessibilité universelle — Première répartition de subventions - Annulation de subvention - Approbation.

Politique publique parcours linguistiques - Première répartition de subventions - Approbation.

Politique publique migration — intégration - Répartition de subventions - Convention - Approbation.

Échanges internationaux — Subventions - Approbation.

Jumelages européens — Subvention - Approbation.

Sports - Première répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation.

Construction du pôle d'équipements publics de la Bottière - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre - Approbation

Équipement public — Voirie - Dénominations - Approbation.

Commande publique durable — Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : investissement - Travaux - Approbation.

Commande publique durable — Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement - Approbation.

Conventions de fourniture de chaleur entre Nantes Métropole Habitat et la Ville de Nantes pour différents sites de la Ville de Nantes - Approbation

Transactions immobilières diverses — Approbation.

Transactions foncières diverses — Approbation.

Conseil municipal — Procès-verbal de la séance du 6 décembre 2024 - Approbation.

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Éducation - Dispositions diverses - Approbation

Centre de loisirs du Petit Port — Avenant n° 13 à la convention de délégation de service public entre la Ville de Nantes et Nantes métropole Gestion Équipements - Avenant n°1 à la convention de gestio

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole pour les années 2005 et suivantes, portant

Pacte financier de solidarité avec Nantes Métropole - Attribution de compensation pour les années 2025 à 2027 - Approbation.

Contrat local de santé métropolitain - Approbation

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.

Port des Arts Nomades — Attribution du marché de maîtrise d'œuvre - Approbation.

Groupement d'Intérêt Public Cafés Culture - Contribution - Approbation.

Renouvellement de la labellisation européenne Territoire Engagé Transition Écologique 5 étoiles / European Energy Award Gold - Label Air-Energie Climat - Approbation

Multi — accueils petite enfance Sully et Nouvelle Vague - Projets de de mise en accessibilité et de restructuration - Approbation des programmes et des enveloppes financières prévisionnelles - Lancement

Conventions de prêts de matériels de fêtes et manifestations entre la Ville de Nantes, les communes de Rezé et Vertou et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation