10 février 2025

Budget primitif 2025 — Budget principal, budget transition écologique, et budget sensible au genre

Vote des taux 2025 des 3 taxes directes locales - Approbation

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Politique de la lecture publique et du livre - Prix Bermond-Boquié - Attribution de subventions - Approbation

Publics et citoyenneté culturelle : subventions solidarités et accessibilité, pratiques en amateur - Proximité - Conventions - Avenant - Approbation

Subvention à Nantes Université pour le fonctionnement de l'université permanente - Approbation

C'ulture scientifique, technique et industrielle et d'ébat d'idées - Attribution de subventions - Adhésion à l'association TACTISS (Territoire d'action c'ulturelle : techniques, industries, sciences et s

Politique publique du patrimoine — Subventions - Conventions - Soutien de la Ville à lamélioration du patrimoine urbain - Évolution du dispositif - Travaux de mise en sécurité des baies à vitraux de

Subventions à lACCOORD et aux CEMEA - Approbation

Politique publique "bien grandir à Nantes" volet familles et parentalité - Répartition de subventions-Convention

Petite enfance — Subventions aux crèches gérées par des structures publiques ou de l'économie sociale et solidaire - Barème 2025 - Versement de subventions actions spécifiques à des associations-Appro

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Approbation

Associations vie étudiante et logement des jeunes - Première répartition de subventions - Approbation

Politique jeunesses - Première répartition de subventions - Approbation

Maison des adolescents - Info jeunes Pays de la Loire - Subventions - Approbation

Budgets participatifs - Subventions - Conventions - Approbation

Engagement citoyen et vie associative - Première répartition de subventions - Conventions - Avenant - Approbation

Lutte contre les discriminations - Première répartition de subventions - Approbation

Politique publique ville non-sexiste - Citad'elles - Répartition de subventions - Approbation

Accessibilité universelle - Première répartition de subventions - Annulation de subvention - Approbation

Politique publique parcours linguistiques - Première répartition de subventions - Approbation

Politique publique migration - intégration - Répartition de subventions - Convention - Approbation

Échanges internationaux - Subventions - Approbation

Jumelages européens - Subvention - Approbation

Sports - Première répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation

Construction du pôle d'équipements publics de la Bottière - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre - Approbation

Équipement public - Voirie - Dénominations - Approbation

Commande publique durable - Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : investissement - Travaux - Approbation

Commande publique durable - Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement - Approbation

Conventions de fourniture de chaleur entre Nantes Métropole Habitat et la Ville de Nantes pour d'ifférents s'ites de la Ville de Nantes - Approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Transactions foncières diverses - Approbation

Conseil municipal - Procès-verbal de la séance du 6 décembre 2024 - Approbation

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Éducation - Dispositions diverses - Approbation

Centre de loisirs du Petit Port — Avenant n° 13 à la convention de délégation de service public entre la Ville de Nantes et Nantes métropole Gestion Équipements - Avenant n°1 à la convention de gestio

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole pour les années 2005 et suivantes, portant

Pacte financier de solidarité avec Nantes Métropole - Attribution de compensation pour les années 2025 à 2027 - Approbation

Contrat local de santé métropolitain - Approbation

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

Port des Arts Nomades - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre - Approbation

Groupement dIntérêt Public Cafés Culture - Contribution - Approbation

Renouvellement de la labellisation européenne Territoire Engagé Transition Écologique 5 étoiles / European Energy Award Gold - Label Air-Energie Climat - Approbation

Multi — accueils petite enfance Sully et Nouvelle Vague - Projets de de mise en accessibilité et de restructuration - Approbation des programmes et des enveloppes financières prévisionnelles - Lancement

Conventions de prêts de matériels de fêtes et manifestations entre la Ville de Nantes, les communes de Rezé et Vertou et la Ville de Saint-N'azaire - Approbation