23 janvier 2026
38
délibérations
22
Urbanisme & Travaux
14
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (38)
Amélioration de lhabitat privé - Accompagnement des copropriétés dans leur projet de rénovation énergétique performante - Lancement d'un appel doffres ouvert - Approbation
Nantes — Opération de construction douvrages pour le stockage sur lusine de production d'eau potable de la Roche à Nantes - Modification du programme et de lenveloppe financière - Lancement d'une p
Collecte et distribution du courrier de la ville de Nantes, de son CCAS, et de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure formalisée
Vertou — Boulevard Guichet Serex et passerelle pont du Chêne - Mission dordonnancement coordination et pilotage - Lancement d'une consultation
Nantes-Saint-Herblain - Projet du Grand Bellevue - Enquête parcellaire - secteur Bernardière Sud - Approbation
Prestations denlèvement de graffiti et daffichage sauvage - Attribution et signature des marchés
Sainte Luce sur Loire — Plan communal de déplacement doux (phase 3) - Sécurisation ditinéraires cyclables - Ajustement de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée
Patrimoine arboré — Travaux de renouvellement, inventaires et diagnostics - Lancement de procédures dappels doffres ouverts
Mise à disposition d'équipements pour le transport, la collecte et le traitement des déchets issus des déchèteries et des services de la Ville de Nantes et Nantes Métropole - Lancement de consultation
GEMAPI — Lancement de consultations
Tri à la source des déchets alimentaires - Fourniture de composteurs individuels pour les habitants en maison individuelle, sur les territoires concernés par ce dispositif, hors Nantes - lancement d'u
Transition écologique — Réseau de Tramway - Prestations de fournitures d'équipements de fixation du rail et de traverses de la Nouvelle Voie Nantaise - Prestations de fournitures dappareils de voie d
Acquisitions - Cessions foncières - Approbation
Nantes Métropole — Modernisation des installations de distribution d'eau potable et de traitement des eaux usées - Mission dinvestigations et diagnostics règlementaires amiante et hydrocarbures aroma
Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations
Chronographe — Prieuré Saint Lupien - Mise en accessibilité du Prieuré et éclairage extérieur du site - Programme - Enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée de travaux -
Rezé — Les Sorinières - Franchissement du périphérique entre la porte de Rezé et la Porte des Sorinières pour les modes actifs - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle -
Prestations de travaux sur les fossés, les noues, les accotements et les bassins dorage avec évacuation des terres polluées - Modification des modalités de la procédure et du montant maximum - Lancem
Environnement — Mission de maîtrise doeuvre pour des études complémentaires et le suivi des travaux pour lancienne décharge réhabilitée de Tougas
Transition écologique — Coordination et animation de l'offre pédagogique territoriale - Lancement d'un appel doffres ouvert
Assainissement — Eaux pluviales- Lancement de consultations et modification enveloppe financière prévisionnelle
Installation de deux zones de stockage sur lesplanade des Riveurs des Nefs - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée
Subventions aux tiers - Approbation
Association Union des Amis et Compagnons dEmmaüs - Opération de financement de production d'un centre dhébergement de la communauté Emmaüs44 Nantes situé à Bouguenais - Emprunts auprès de la Caisse
HARMONIE HABITAT — Société Anonyme dHLM - Opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes et remises gracieuses
Nantes Métropole Habitat — Office Public dHLM - Opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
CIF Coopérative — Société Coopérative dIntérêt Collectif dHLM - Opérations de construction de logements locatifs sociaux et d'acquisition en VEFA de logements locatifs intermédiaires - Emprunts aupr
S'outien aux Chaires d'Intérêt Métropolitain - Nantes Université - Chaire "origines et mécanismes de la d'iscrimination" - Convention financière - Approbation
SPL Le Voyage à Nantes — Financement des travaux de s'on s'iège social à Nantes - Emprunts auprès du Crédit Agricole Atlantique Vendée - Garantie partielle de Nantes Métropole
Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative dIntérêt Collectif - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations et l
CDC Habitat Social — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Association Château de la Plinguetière (anciennement Comité Départemental UFCV de Loire Atlantique) - Réaménagement de la dette auprès du Crédit Coopératif et du Crédit Mutuel - Prolongation de la ga
LogiOuest — Société Anonyme dHLM - Opérations de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Société d'économie mixte des transports en c'ommun de l'agglomération n'antaise (S'EMITAN) - Financement de l'entretien du réseau et de la gestion du patrimoine c'onfié - Emprunts auprès du Crédit Mutuel
LIVIE — Société Anonyme - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs intermédiaires - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Procès-verbal du Bureau métropolitain du 21 novembre 2025 - Approbation
NANTES — 48 boulevard Albert Einstein - Prise à bail par Nantes Métropole auprès de la Société Civile de Placement Immobilier (SCPI) IMMO PLACEMENT, d'un immeuble à usage de bureaux
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