CM

23 janvier 2026

Nant 38 délibérations

38

délibérations

22

Urbanisme & Travaux

14

Finances & Budget

1

Environnement

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Délibérations (38)

Urbanisme & Travaux 22 délibérations
2026

Amélioration de lhabitat privé - Accompagnement des copropriétés dans leur projet de rénovation énergétique performante - Lancement d'un appel doffres ouvert - Approbation

2026

Nantes — Opération de construction douvrages pour le stockage sur lusine de production d'eau potable de la Roche à Nantes - Modification du programme et de lenveloppe financière - Lancement d'une p

2026

Collecte et distribution du courrier de la ville de Nantes, de son CCAS, et de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure formalisée

2026

Vertou — Boulevard Guichet Serex et passerelle pont du Chêne - Mission dordonnancement coordination et pilotage - Lancement d'une consultation

2026

Nantes-Saint-Herblain - Projet du Grand Bellevue - Enquête parcellaire - secteur Bernardière Sud - Approbation

2026

Prestations denlèvement de graffiti et daffichage sauvage - Attribution et signature des marchés

2026

Sainte Luce sur Loire — Plan communal de déplacement doux (phase 3) - Sécurisation ditinéraires cyclables - Ajustement de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

2026

Patrimoine arboré — Travaux de renouvellement, inventaires et diagnostics - Lancement de procédures dappels doffres ouverts

2026

Mise à disposition d'équipements pour le transport, la collecte et le traitement des déchets issus des déchèteries et des services de la Ville de Nantes et Nantes Métropole - Lancement de consultation

2026

GEMAPI — Lancement de consultations

2026

Tri à la source des déchets alimentaires - Fourniture de composteurs individuels pour les habitants en maison individuelle, sur les territoires concernés par ce dispositif, hors Nantes - lancement d'u

2026

Transition écologique — Réseau de Tramway - Prestations de fournitures d'équipements de fixation du rail et de traverses de la Nouvelle Voie Nantaise - Prestations de fournitures dappareils de voie d

2026

Acquisitions - Cessions foncières - Approbation

2026

Nantes Métropole — Modernisation des installations de distribution d'eau potable et de traitement des eaux usées - Mission dinvestigations et diagnostics règlementaires amiante et hydrocarbures aroma

2026

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2026

Chronographe — Prieuré Saint Lupien - Mise en accessibilité du Prieuré et éclairage extérieur du site - Programme - Enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée de travaux -

2026

Rezé — Les Sorinières - Franchissement du périphérique entre la porte de Rezé et la Porte des Sorinières pour les modes actifs - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle -

2026

Prestations de travaux sur les fossés, les noues, les accotements et les bassins dorage avec évacuation des terres polluées - Modification des modalités de la procédure et du montant maximum - Lancem

2026

Environnement — Mission de maîtrise doeuvre pour des études complémentaires et le suivi des travaux pour lancienne décharge réhabilitée de Tougas

2026

Transition écologique — Coordination et animation de l'offre pédagogique territoriale - Lancement d'un appel doffres ouvert

2026

Assainissement — Eaux pluviales- Lancement de consultations et modification enveloppe financière prévisionnelle

2026

Installation de deux zones de stockage sur lesplanade des Riveurs des Nefs - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Finances & Budget 14 délibérations
2026

Subventions aux tiers - Approbation

2026

Association Union des Amis et Compagnons dEmmaüs - Opération de financement de production d'un centre dhébergement de la communauté Emmaüs44 Nantes situé à Bouguenais - Emprunts auprès de la Caisse

2026

HARMONIE HABITAT — Société Anonyme dHLM - Opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2026

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes et remises gracieuses

2026

Nantes Métropole Habitat — Office Public dHLM - Opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2026

CIF Coopérative — Société Coopérative dIntérêt Collectif dHLM - Opérations de construction de logements locatifs sociaux et d'acquisition en VEFA de logements locatifs intermédiaires - Emprunts aupr

2026

S'outien aux Chaires d'Intérêt Métropolitain - Nantes Université - Chaire "origines et mécanismes de la d'iscrimination" - Convention financière - Approbation

2026

SPL Le Voyage à Nantes — Financement des travaux de s'on s'iège social à Nantes - Emprunts auprès du Crédit Agricole Atlantique Vendée - Garantie partielle de Nantes Métropole

2026

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative dIntérêt Collectif - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations et l

2026

CDC Habitat Social — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2026

Association Château de la Plinguetière (anciennement Comité Départemental UFCV de Loire Atlantique) - Réaménagement de la dette auprès du Crédit Coopératif et du Crédit Mutuel - Prolongation de la ga

2026

LogiOuest — Société Anonyme dHLM - Opérations de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2026

Société d'économie mixte des transports en c'ommun de l'agglomération n'antaise (S'EMITAN) - Financement de l'entretien du réseau et de la gestion du patrimoine c'onfié - Emprunts auprès du Crédit Mutuel

2026

LIVIE — Société Anonyme - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs intermédiaires - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Environnement 1 délibération
2026

Procès-verbal du Bureau métropolitain du 21 novembre 2025 - Approbation

Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

NANTES — 48 boulevard Albert Einstein - Prise à bail par Nantes Métropole auprès de la Société Civile de Placement Immobilier (SCPI) IMMO PLACEMENT, d'un immeuble à usage de bureaux

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