Conseil municipal du 2026-01-23

Amélioration de l'habitat privé - Accompagnement des copropriétés dans leur projet de rénovation énergétique performante - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation

Nantes — Opération de construction d'ouvrages pour le stockage sur l'usine de production d'eau potable de la Roche à Nantes - Modification du programme et de l'enveloppe financière - Lancement d'une p

Collecte et distribution du courrier de la ville de Nantes, de son CCAS, et de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure formalisée

Vertou — Boulevard Guichet Serex et passerelle pont du Chêne - Mission d'ordonnancement coordination et pilotage - Lancement d'une consultation

Nantes-Saint-Herblain - Projet du Grand Bellevue - Enquête parcellaire - secteur Bernardière Sud - Approbation

Prestations d'enlèvement de graffiti et d'affichage sauvage - Attribution et signature des marchés

Sainte Luce sur Loire — Plan communal de déplacement doux (phase 3) - Sécurisation d'itinéraires cyclables - Ajustement de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Patrimoine arboré — Travaux de renouvellement, inventaires et diagnostics - Lancement de procédures d'appels d'offres ouverts

Mise à disposition d'équipements pour le transport, la collecte et le traitement des déchets issus des déchèteries et des services de la Ville de Nantes et Nantes Métropole - Lancement de consultation

GEMAPI — Lancement de consultations

Tri à la source des déchets alimentaires - Fourniture de composteurs individuels pour les habitants en maison individuelle, sur les territoires concernés par ce dispositif, hors Nantes - lancement d'u

Transition écologique — Réseau de Tramway - Prestations de fournitures d'équipements de fixation du rail et de traverses de la Nouvelle Voie Nantaise - Prestations de fournitures d'appareils de voie d

Acquisitions - Cessions foncières - Approbation

Nantes Métropole — Modernisation des installations de distribution d'eau potable et de traitement des eaux usées - Mission d'investigations et diagnostics règlementaires amiante et hydrocarbures aroma

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Chronographe — Prieuré Saint Lupien - Mise en accessibilité du Prieuré et éclairage extérieur du site - Programme - Enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée de travaux -

Rezé — Les Sorinières - Franchissement du périphérique entre la porte de Rezé et la Porte des Sorinières pour les modes actifs - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle -

Prestations de travaux sur les fossés, les noues, les accotements et les bassins d'orage avec évacuation des terres polluées - Modification des modalités de la procédure et du montant maximum - Lancem

Environnement — Mission de maîtrise d'oeuvre pour des études complémentaires et le suivi des travaux pour l'ancienne décharge réhabilitée de Tougas

Transition écologique — Coordination et animation de l'offre pédagogique territoriale - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Assainissement — Eaux pluviales- Lancement de consultations et modification enveloppe financière prévisionnelle

Installation de deux zones de stockage sur l'esplanade des Riveurs des Nefs - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Subventions aux tiers - Approbation

Association Union des Amis et Compagnons d'Emmaüs - Opération de financement de production d'un centre d'hébergement de la communauté Emmaüs44 Nantes situé à Bouguenais - Emprunts auprès de la Caisse

HARMONIE HABITAT — Société Anonyme d'HLM - Opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes et remises gracieuses

Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

CIF Coopérative — Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM - Opérations de construction de logements locatifs sociaux et d'acquisition en VEFA de logements locatifs intermédiaires - Emprunts aupr

Soutien aux Chaires d'Intérêt Métropolitain - Nantes Université - Chaire "origines et mécanismes de la discrimination" - Convention financière - Approbation

SPL Le Voyage à Nantes — Financement des travaux de son siège social à Nantes - Emprunts auprès du Crédit Agricole Atlantique Vendée - Garantie partielle de Nantes Métropole

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative d'Intérêt Collectif - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations et l

CDC Habitat Social — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Association Château de la Plinguetière (anciennement Comité Départemental UFCV de Loire Atlantique) - Réaménagement de la dette auprès du Crédit Coopératif et du Crédit Mutuel - Prolongation de la ga

LogiOuest — Société Anonyme d'HLM - Opérations de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Société d'économie mixte des transports en commun de l'agglomération nantaise (SEMITAN) - Financement de l'entretien du réseau et de la gestion du patrimoine confié - Emprunts auprès du Crédit Mutuel

LIVIE — Société Anonyme - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs intermédiaires - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Procès-verbal du Bureau métropolitain du 21 novembre 2025 - Approbation

NANTES — 48 boulevard Albert Einstein - Prise à bail par Nantes Métropole auprès de la Société Civile de Placement Immobilier (SCPI) IMMO PLACEMENT, d'un immeuble à usage de bureaux