Conseil municipal du 2026-02-04

Nant 4 février 2026 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Finances & Budget

6

Social & Santé

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Délégation des attributions du Conseil d'Administration - Approbation - Politique publique Action Sociale et Insertion - Exercice 2026 - Attribution d'une subvention à l'association FEDERATION - Politique Publique Personnes âgées : Appel à Manifestation d'Intérêt complémentaire pour «l'Accompagnement au vieillisse - Politiques Publiques Action Sociale et Insertion / Personnes âgées - Règlement des aides facultatives - dispositions mod - Politique Publique Action Sociale et Insertion - Exercice 2026- Attribution de subventions à l'association LES EAUX VIVE - Coopérative Nantaise des Nouvelles Solidarités - Subventions aux associations l'Onde Porteuse et la Luna - Approbation - Exercice budgétaire 2026 - Attribution de subventions à des associations - Conventions - Avenants - Approbation - Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Politique publique Action Sociale et Insertion - Favoriser l'accès aux droits de santé - Conventions de partenariat comp - Exercice 2026 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation - Personnel du Centre Communal d'Action Sociale - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbatio - Politique Publique Personnes âgées - Résidence intergénérationnelle Bout des Landes - Protocole d'accord avec Nantes Mét - Politique publique Action Sociale et Insertion - Dispositif des aides facultatives - Convention de partenariat microcréd - Compte-rendu du Conseil d'Administration de la séance précédente - Approbation - Coopérative Nantaise des Nouvelles Solidarités - Subvention à l'association le Secours Catholique - Approbation - Politique Publique Action Sociale et Insertion - Exercice 2026- Attribution de subventions à l'association ACCOORD - Ave - Politique publique Action Sociale et Insertion - Convention de partenariat entre le CCAS et l'Agence du Don en Nature -

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
20260203

Exercice 2026 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation

20260206

Coopérative Nantaise des Nouvelles Solidarités - Subventions aux associations l'Onde Porteuse et la Luna - Approbation

20260207

Coopérative Nantaise des Nouvelles Solidarités - Subvention à l'association le Secours Catholique - Approbation

20260208

Exercice budgétaire 2026 - Attribution de subventions à des associations - Conventions - Avenants - Approbation

20260209

Politique publique Action Sociale et Insertion - Exercice 2026 - Attribution d'une subvention à l'association FEDERATION DES ACTEURS DE LA SOLIDARITE – Approbation

20260210

Politique Publique Action Sociale et Insertion - Exercice 2026- Attribution de subventions à l'association ACCOORD - Avenant - Approbation

20260211

Politique Publique Action Sociale et Insertion - Exercice 2026- Attribution de subventions à l'association LES EAUX VIVES EMMAUS - Approbation

❤️ Social & Santé 6 délibérations
20260212

Politique publique Action Sociale et Insertion - Convention de partenariat entre le CCAS et l'Agence du Don en Nature - Approbation

20260213

Politique publique Action Sociale et Insertion - Favoriser l'accès aux droits de santé - Conventions de partenariat complémentaire santé - Approbation

20260214

Politique publique Action Sociale et Insertion - Dispositif des aides facultatives - Convention de partenariat microcrédit avec le Crédit Mutuel - Approbation

20260215

Politiques Publiques Action Sociale et Insertion / Personnes âgées - Règlement des aides facultatives - dispositions modificatives diverses - Approbation

20260216

Politique Publique Personnes âgées - Résidence intergénérationnelle Bout des Landes - Protocole d'accord avec Nantes Métropole Habitat - Versement d'un fond de concours - Approbation

20260217

Politique Publique Personnes âgées : Appel à Manifestation d'Intérêt complémentaire pour «l'Accompagnement au vieillissement dans les quartiers prioritaires de la ville» - Convention avec la Caisse Na

📄 Autres decisions 1 délibération
20260201

Compte-rendu du Conseil d'Administration de la séance précédente - Approbation

🏛️ Administration 1 délibération
20260202

Délégation des attributions du Conseil d'Administration - Approbation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20260204

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Avenant - Approbation

👥 Ressources humaines 1 délibération
20260205

Personnel du Centre Communal d'Action Sociale - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

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