Conseil municipal du 2025-01-24
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délibérations
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Urbanisme & Travaux
12
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
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Engagement Loire — Nantes - Aménagement des espaces publics Petite Hollande - Phase d'activation et d'expérimentation de Gloriette Petite Hollande - Réalisation et entretien d'espaces verts et de mobi
Musée d'arts : Travaux de scénographie de l'exposition temporaire intitulée 'Sous la pluie, peindre, vivre et rêver ' - Lancement d'une procédure adaptée
Transition écologique — Bouguenais - Aménagement du couloir de bus boulevard Nelson Mandela et rue Eugène Pottier - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'
Nantes — Aménagement de la promenade "Duchesse Anne - Cours Saint André dans le cadre du plan pleine terre - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle"
Prestations de collecte, transport et traitement de déchets amiantés - Lancement d'un appel d'offres ouvert
Ressources numériques — Lancement de consultations
Modernisation des installations de distribution d'eau potable - Fourniture de compteurs d'eau froide et de systèmes de radiorelève pour Nantes Métropole - Lancement d'une procédure avec négociation
Nantes - ZAC de Nantes Nord - Déclaration de projet complémentaire - Prise en considération des avis et des résultats de la consultation du public - Approbation
Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations
Renouvellement des installations et des canalisations d'injection de réactifs de traitement d'eau de l'usine de production d'eau potable de la Roche - Approbation du programme, de l'enveloppe financiè
Nantes — Assainissement - Opération de réhabilitation et redimensionnement hydraulique du poste de refoulement Sainte Anne - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lanc
Acquisitions foncières - Approbation
Pôle d'Écologie Urbaine — Marchés pour l'accompagnement social, la sécurisation et la désinstallation au titre de la démarche de résorption du bidonville - Lancement d'appels d'offres ouvert - Approba
Sainte — Luce sur Loire - Plan communal de déplacements doux - Phase 3 - Sécurisation d'itinéraires cyclables - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une pro
Sécurisation des sites d'eau potable et d'assainissement - Maintenance et travaux sur les équipements et systèmes de sûreté - Lancement d'une procédure adaptée
Gestion post — exploitation de la décharge réhabilitée de Tougas - Lancement d'une consultation d'appels d'offres ouvert
Vertou et Bouguenais — Modernisation des installations de collecte des eaux usées - Travaux de renouvellement de 4 postes de refoulement - Approbation du programme, de l'enveloppe financière prévision
Missions de contrôles et assistances techniques sur le patrimoine immobilier - Groupement de commandes entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole et le CCAS - Lancement d'un appel d'offres ouvert
Attribution de subventions aux tiers
Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative D'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition de droits à construire en vue de la réalisation de logements en accession sociale à la propriété sou
Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM CIF Coopérative - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation - Garantie de Nan
Remises gracieuses — Budget principal
Office Public d'HLM Nantes Métropole Habitat - Opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Société Anonyme d'HLM Aiguillon Construction - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Société Civile immobilière de Construction-Vente ' Sémard ' - Opération de construction pour vente en VEFA de logements en accession sociale - Emprunt auprès de La Caisse d'Épargne Bretagne Pays de Lo
Atlantique Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction, de réhabilitation et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consi
CDC Habitat Social — Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction de logements locatifs sociaux et de logements en accession sociale - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations et
Aide d'urgence en faveur des populations civiles de Mayotte - Subvention à la Protection Civile
Vélodrome métropolitain Marcel de la Provoté à Couëron - Renouvellement de la convention de gestion entre la Ville de Couëron et Nantes Métropole - Approbation
La Nantaise d'Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métro
Procès-verbal du bureau métropolitain du 22 novembre 2024 - Approbation
Assainissement - Révision des règlements de service Assainissement Collectif et Assainissement Non Collectif - Approbation
Nantes — Avis sur les projets de transfert d'office dans le domaine public métropolitain
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