13 décembre 2024

Délégation de service public pour le développement, l'animation et la promotion des industries c'ulturelles et créatives (ICC) sur le territoire métropolitain , l'exploitation, la gestion et l'animatio

Accès au droit — Financement et animation

Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Convention de délégation de service public avec la société ARC EN CIEL 2034 - Avenant n.5

Transition énergétique — Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets de la Prairie de Mauves - Délégation de service public (DSP) - Approbation du contrat

Aménagement du bâtiment administratif situé au 9 rue Carnot - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Contrat de ville — Renouvellement des conventions de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et dabattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)

Stratégie foncière agricole — Création du Périmètre de protection des Espaces Agricoles et Naturels (PEAN) Loire - Chézine

Piscine Olympique Métropolitaine — Approbation du choix du maître doeuvre

Délégation de service public pour la gestion du s'ite du Château des D'ucs de Bretagne, du Mémorial de l'abolition de l'esclavage et des cryptes de la C'athédrale - Avenant n.3 - Approbation

Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Modification simplifiée n.4 - Prescription de la réalisation d'une évaluation environnementale - Approbation des objectifs de la modification simplifiée -

Nantes - Projet d'extension de léco-point des Dervallières - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Bilan de la concertation préalable - Approbation

Transition énergétique — Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets de la Prairie de Mauves - Délégation de service public - Autorisation à signer lacte dacceptation et la convention tripar

Contrat de ville — Renouvellement des conventions de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et dabattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)

Nantes — Opération de renouvellement électrique et hydraulique de la station de crue du Gué Robert - Modification du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise doeuvre - Lanceme

Transition énergétique — Réseau de chaleur Bellevue Chantenay - Délégation de service public - Avenant n. 1

Transition écologique — Nantes - Sautron - Aménagement d'un axe magistral cyclable - Bilan de la concertation préalable - Travaux - Lancement d'une procédure adaptée

Fabrique de nos villes — Nantes et Orvault - Entrées dagglomération Route de Rennes - Bilan de la concertation préalable réglementaire et modalités de poursuite de la participation citoyenne - Prise

Transition énergétique — Réseau de chaleur Nord Chézine - Délégation de service public - Avenant n.3

Fabrique de nos villes - Entrées dagglomération - Rezé, Les Sorinières - Route de La Rochelle - Prise en considération du projet d'aménagement et du périmètre détude - Approbation

Délégation des aides à la pierre de l'État en faveur du logement social et du parc privé - Prorogation pour l'année 2025 de la convention 2019-2024 - Approbation

Services publics de leau, et de lassainissement collectif et non collectif - Tarifs 2025

Pacte financier métropolitain de solidarité - Fixation de lattribution de compensation 2025/2026/2027

Versement d'une subvention de fonctionnement au budget annexe transports pour 2024

Services publics locaux déchets — Tarifs 2025 -

Attribution de subventions aux tiers

Équipements culturels métropolitains - TarIfs

Plan de relance — Habitat - Avenant à la convention de partenariat Nantes Métropole - Nantes Métropole Habitat pour la période 2023-2032 - Dispositif daccompagnement exceptionnel pour la période 2023

Dispositions diverses financières et tarifaires - Tarifs Patinoire / DAELLE / Fourrière - Adhésion - Remboursement de frais

Nantes — Travaux d'aménagement d'un axe magistral cyclable entre la Gare et Bottière Chénaie - Mise en place d'une procédure dindemnisation des professionnels riverains - Saisine de la commission de

Voirie — Prestations à lusager - Occupation du domaine public - Tarifs 2025

Transition écologique — Plateforme Territoriale de la Rénovation Énergétique France Rénov- Prolongation de la convention pluriannuelle avec la Région pour lattribution des aides SARE et PTRE - Avenan

Dispositif de soutien à l'acquisition de logement agricole - Attribution d'un fonds de concours - Commune dOrvault

Fonds métropolitain dappui aux innovations en santé globale 2024 - Attribution d'une subvention à Nantes Université -

Création d'une foncière destinée au portage de programmes immobiliers dédiés aux acteurs de l'économie sociale et solidaire - Etat davancement

Cité des Congrès — Parc des Expositions - Machines de lIle - Politique touristique - Tarifs 2025

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2025-2027 entre Nantes Métropole et l'Association Territoriale pour le Développement de lEmploi et des Compétences (ATDEC) - Avance sur la subvention

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole pour les années 2005 et suivantes, portant

Expérimentation ' Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD) ' - Conseil dadministration de BOREAL - Désignation - Approbation -

GEMAPI — Approbation de la mise à disposition des ouvrages hydrauliques au Syndicat Grand Lieu Estuaire

Pôle métropolitain Nantes Saint — Nazaire - Rapport d'activités 2023 - 2024

Mise à jour du règlement de collecte des déchets métropolitain

Assainissement — Prolongation et adaptation des dispositifs financiers incitatifs pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif et la mise en conformité des raccordements au

Stratégie Numérique Responsable - Approbation

Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission - Approbation

Personnel métropolitain — Tableau des effectifs - Emplois saisonniers - RSU - Congés menstruels - Titres restaurants - Indemnités - Vacations - Véhicules de fonction - Prévoyance - Mise à disposition

Tourisme — Présentation du plan dactions ' Sèvre et Maine ' 2024-2028

Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines - Conventions de services communs - Avenants - Approbation