CM

4 juillet 2025

Nant 40 délibérations

40

délibérations

26

Urbanisme & Travaux

10

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (40)

Urbanisme & Travaux 26 délibérations
2025

Accords — cadres relatifs aux prestations de nettoyages des bâtiments - Lancement d'un appel doffres ouvert

2025

Les Sorinières — Aménagement de lavenue du Sud - Modification du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

2025

Entrées dagglomération — Orvault - Saint-Herblain - Route de Vannes - Programme détudes et enveloppe financière prévisionnelle - Mission détude et dassistance à maîtrise douvrage - Lancement dun

2025

Amélioration de lhabitat privé - Programme Opérationnel de Prévention et dAccompagnement des Copropriétés (POPAC) 2026-2029- Lancement d'un appel doffres ouvert - Approbation

2025

Nantes — Immeuble du Champ de Mars - Travaux de remplacement des stores - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

2025

Nantes — Château des Ducs de Bretagne - Travaux de réfection de létanchéité de la Tour du Port - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adapt

2025

Travaux divers de signalisation horizontale et de petits travaux annexes - Lancement d'un appel doffres ouvert

2025

Transition Énergétique — Traitement des déchets inertes issus des déchèteries et des services de Nantes Métropole ainsi que les déchets amiantés produits par les particuliers de Nantes Métropole - Lan

2025

Plan de relance du logement social — Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération Doulon Gohards à Nantes avec Nantes Métropole Habitat - Convention de financement

2025

Transition écologique — Réalisation d'aménagements hydrauliques sur le bassin versant de lOuche Colin à Saint-Sébastien-sur-Loire - Approbation de lenveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise d'œ

2025

Plan de relance du logement social — Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération Mendès France 2 à Saint-Herblain avec Nantes Métropole Habitat - Convention de fi

2025

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2025

Accord — cadre de travaux "Restauration et entretien de milieux naturels, bocagers et forestiers sur le territoire de Nantes Métropole – Groupement de commande entre la ville de Nantes et Nantes Métropo

2025

Prestations de services auprès des clubs sportifs pour la promotion de limage de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure avec négociation sans mise en concurrence - Approbation

2025

Assainissement — Lancement de consultations

2025

Aménagement de bureaux — Cambridge bâtiment C - Approbation du programme, de lenveloppe financière prévisionnelle et lancement de la consultation

2025

Gestion du trafic et vidéoprotection — Fourniture, pose, prestations de service et maintenance des caméras et supports - Lancement d'un appel doffres ouvert

2025

Gestion et entretien des réseaux d'eau potable et dincendie - Fourniture de pièces de réseau et incendie - Lancement d'un appel doffres ouvert

2025

Plan de relance du logement social — Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération Mellinet Îlot 14 à Nantes avec Harmonie Habitat - Convention de financement - App

2025

Acquisition par cartes accréditives de carburants, de gaz et d'électricité pour véhicules et de services associés, pour les véhicules de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de Nantes Métropole -

2025

Transition écologique - Bouguenais - Création d'un P+R au terminus de la Ligne 8 à la Ville au Denis - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation

2025

Bouguenais — La Montagne - Schéma Directeur des Itinéraires Cyclables - Piste de la Mouchonnerie, Chemin de la pièce Audrain et Allée du 8 Mai - Approbation du programme et de lenveloppe financière p

2025

Saint — Jean-de-Boiseau - ' Des coteaux à la Loire ' - Aménagements des espaces publics - Approbation de lenveloppe financière prévisionnelle et du programme - Lancement d'une procédure adaptée de maît

2025

Prestations de service de désherbage manuel et de débroussaillage - Lancement d'un appel doffres ouvert

2025

Fourniture denrobés pour le compte du groupement de commandes Nantes Métropole et Ville de Nantes - Lancement d'un appel doffres ouvert

2025

Gestion des eaux usées et des eaux pluviales - Travaux de création de branchements d'assainissement et deaux pluviales sur lensemble des communes de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure avec

Finances & Budget 10 délibérations
2025

Contrat de Plan Etat Région Volet "Infrastructure de transport et mobilités 2021-2027 - Grand Port Maritime - Adoption de la convention financière quai éolien offshore à Saint-Nazaire (projet EOLE)"

2025

Attribution de subventions aux tiers

2025

HARMONIE HABITAT — Société Anonyme dHLM - Opération d'acquisition de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2025

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, éteintes et prescrites

2025

CIF Coopérative — Société Coopérative dIntérêt Collectif dHLM - Opération de construction de logements locatifs intermédiaires - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation - Garantie de

2025

Atlantique Habitations — Société Anonyme dHLM - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2025

Nantes Métropole Habitat — Office Public dHLM - Opérations daméliorations, de construction et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de divers organismes bancaires - Garan

2025

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative D'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition de droits à construire en vue de la réalisation de logements en accession sociale à la propriété sou

2025

ADOMA — Société anonyme déconomie mixte - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2025

La Nantaise dHabitations — Société Anonyme dHLM - Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Cessions foncières - Approbation

2025

Nantes — Lotissement de la Côte dOr - Rue Geoffroy, avenue de la Côte dOr, avenue de la Pépinière, rue Charles Caillé, rue du Sapin, rue des Reinettes - Transfert doffice dans la voirie publique mé

Environnement 2 délibérations
2025

Procès-verbal du Bureau métropolitain du 23 mai 2025 - Approbation

2025

Eau potable - Révision du règlement de service eau potable - Approbation

📬 Suivre Nant

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.