Conseil municipal du 2025-07-04

Accords — cadres relatifs aux prestations de nettoyages des bâtiments - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Les Sorinières — Aménagement de l'avenue du Sud - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Entrées d'agglomération — Orvault - Saint-Herblain - Route de Vannes - Programme d'études et enveloppe financière prévisionnelle - Mission d'étude et d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Lancement d'un

Amélioration de l'habitat privé - Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC) 2026-2029- Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation

Nantes — Immeuble du Champ de Mars - Travaux de remplacement des stores - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Nantes — Château des Ducs de Bretagne - Travaux de réfection de l'étanchéité de la Tour du Port - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adapt

Travaux divers de signalisation horizontale et de petits travaux annexes - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Transition Énergétique — Traitement des déchets inertes issus des déchèteries et des services de Nantes Métropole ainsi que les déchets amiantés produits par les particuliers de Nantes Métropole - Lan

Plan de relance du logement social — Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération Doulon Gohards à Nantes avec Nantes Métropole Habitat - Convention de financement

Transition écologique — Réalisation d'aménagements hydrauliques sur le bassin versant de l'Ouche Colin à Saint-Sébastien-sur-Loire - Approbation de l'enveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise d'œ

Plan de relance du logement social — Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération Mendès France 2 à Saint-Herblain avec Nantes Métropole Habitat - Convention de fi

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Accord — cadre de travaux "Restauration et entretien de milieux naturels, bocagers et forestiers sur le territoire de Nantes Métropole – Groupement de commande entre la ville de Nantes et Nantes Métropo

Prestations de services auprès des clubs sportifs pour la promotion de l'image de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure avec négociation sans mise en concurrence - Approbation

Assainissement — Lancement de consultations

Aménagement de bureaux — Cambridge bâtiment C - Approbation du programme, de l'enveloppe financière prévisionnelle et lancement de la consultation

Gestion du trafic et vidéoprotection — Fourniture, pose, prestations de service et maintenance des caméras et supports - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Gestion et entretien des réseaux d'eau potable et d'incendie - Fourniture de pièces de réseau et incendie - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Plan de relance du logement social — Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération Mellinet Îlot 14 à Nantes avec Harmonie Habitat - Convention de financement - App

Acquisition par cartes accréditives de carburants, de gaz et d'électricité pour véhicules et de services associés, pour les véhicules de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de Nantes Métropole -

Transition écologique - Bouguenais - Création d'un P+R au terminus de la Ligne 8 à la Ville au Denis - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation

Bouguenais — La Montagne - Schéma Directeur des Itinéraires Cyclables - Piste de la Mouchonnerie, Chemin de la pièce Audrain et Allée du 8 Mai - Approbation du programme et de l'enveloppe financière p

Saint — Jean-de-Boiseau - ' Des coteaux à la Loire ' - Aménagements des espaces publics - Approbation de l'enveloppe financière prévisionnelle et du programme - Lancement d'une procédure adaptée de maît

Prestations de service de désherbage manuel et de débroussaillage - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Fourniture d'enrobés pour le compte du groupement de commandes Nantes Métropole et Ville de Nantes - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Gestion des eaux usées et des eaux pluviales - Travaux de création de branchements d'assainissement et d'eaux pluviales sur l'ensemble des communes de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure avec

Contrat de Plan Etat Région Volet "Infrastructure de transport et mobilités 2021-2027 - Grand Port Maritime - Adoption de la convention financière quai éolien offshore à Saint-Nazaire (projet EOLE)"

Attribution de subventions aux tiers

HARMONIE HABITAT — Société Anonyme d'HLM - Opération d'acquisition de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, éteintes et prescrites

CIF Coopérative — Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM - Opération de construction de logements locatifs intermédiaires - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation - Garantie de

Atlantique Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opérations d'améliorations, de construction et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de divers organismes bancaires - Garan

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative D'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition de droits à construire en vue de la réalisation de logements en accession sociale à la propriété sou

ADOMA — Société anonyme d'économie mixte - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

La Nantaise d'Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Cessions foncières - Approbation

Nantes — Lotissement de la Côte d'Or - Rue Geoffroy, avenue de la Côte d'Or, avenue de la Pépinière, rue Charles Caillé, rue du Sapin, rue des Reinettes - Transfert d'office dans la voirie publique mé

Procès-verbal du Bureau métropolitain du 23 mai 2025 - Approbation

Eau potable - Révision du règlement de service eau potable - Approbation