Conseil municipal du 2025-06-26

Nant 26 juin 2025 60 délibérations
Document source

60

délibérations

35

Urbanisme & Travaux

15

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

60 délibérations - Compte-rendu des délégations - Convention de groupement "Coordination dans le cadre de l'accompagnement proposé par CITEO en matière de déploiement de - Eau - Diagnostic territorial d'accès à l'eau pour tous - Plan d'actions - Approbation - Compte de gestion - Exercice 2024 - Budget principal et budgets annexes - Transition écologique - Aménagement d'axes magistraux cyclables - Ajustement d'enveloppes et de programmes - Carquefou - Projet de liaison cyclable intercommunautaire entre les communes de Carquefou et Sucé-sur-Erdre - Déclaratio - Fabrique de nos villes - Entrées d'agglomération - Orvault - Saint-Herblain - Route de Vannes - Saint- Herblain secteur - Pôle d'écologie urbaine - Aménagement d'un terrain de transition et réhabilitation du bâti existant - Programme et envel - Bilans d'activité du déontologue et de la commission Ethique et transparence - présentation - Attribution de subventions aux tiers - Opérations d'aménagement d'habitat et à vocation économique - Compte rendus d'activités 2024 de Loire Océan Développemen - Opérations d'aménagement et d'habitat - Compte-rendu d'activités 2024 de la Société d'Aménagement de la Métropole Ouest - Rapports annuels 2024 : prix et qualité des services eau, assainissement, prévention et gestion des déchets ménagers et - Plan d'actions en faveur de l'économie et de l'emploi responsables dans les quartiers prioritaires de la politique de la - Nantes - Projet Loire au cœur - Nantes - Aménagement des espaces publics quai de la Fosse - Bilan de la concertation pr - Marché d'Intérêt National de Nantes Métropole (MiN Nantes Métropole) - Principe d'une délégation de service public pour - Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels métropolitains et sur les chantiers de coopération cu - Attribution de subventions aux tiers - Royal de Luxe - Dispositions financières et tarifaires diverses - Approbation - Opérations d'aménagement d'habitat et à vocation économique - Compte rendus d'activités 2024 de Loire Atlantique Dévelop

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Délibérations (60)

🏗️ Urbanisme & Travaux 35 délibérations
2025

Transition écologique — Aménagement d'axes magistraux cyclables - Ajustement d'enveloppes et de programmes

2025

Carquefou — Projet de liaison cyclable intercommunautaire entre les communes de Carquefou et Sucé-sur-Erdre - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Bilan de la concertation p

2025

Pôle d'écologie urbaine — Aménagement d'un terrain de transition et réhabilitation du bâti existant - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une consultation de maîtrise d'œuvr

2025

Opérations d'aménagement d'habitat et à vocation économique - Compte rendus d'activités 2024 de Loire Océan Développement - Avenants aux concessions d'aménagement - Rezé - Les Sorinières - ZAC de la B

2025

Opérations d'aménagement et d'habitat — Compte-rendu d'activités 2024 de la Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (SAMOA) - Concession d'aménagement Île de Nantes - Avenant n°10 - App

2025

Rapports annuels 2024 : prix et qualité des services eau, assainissement, prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés ; délégataires de services publics ; titulaire de contrat de partenari

2025

Plan d'actions en faveur de l'économie et de l'emploi responsables dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)

2025

Nantes — Projet Loire au cœur - Nantes - Aménagement des espaces publics quai de la Fosse - Bilan de la concertation préalable

2025

Marché d'Intérêt National de Nantes Métropole (MiN Nantes Métropole) - Principe d'une délégation de service public pour l'exploitation du MiN Nantes Métropole - Approbation

2025

Opérations d'aménagement d'habitat et à vocation économique - Compte rendus d'activités 2024 de Loire Atlantique Développement - SELA, SEM et la Société Loire Atlantique Développement (LAD-SPL), Socié

2025

Nantes — Construction de l'écopoint du Bêle - Lancement d'une procédure adaptée

2025

Transition écologique — Vertou - Centre Technique et d'Exploitation - Aménagement de la Phase 1 Bis - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Lancement d

2025

Transition écologique - Délégation de service public pour l'exploitation et l'extension du réseau de chaleur Centre Loire - Avenant n° 9 au contrat de DSP - Approbation

2025

Transition écologique — Création et exploitation du réseau de chaleur Nantes-Carquefou - Délégation de service public - Approbation du principe

2025

Opérations d'aménagement et d'habitat - Compte rendus d'activités 2024 de Nantes Métropole Aménagement - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

2025

Eau potable et Assainissement — Signature de marchés et lancement de consultation

2025

Piscine du Sud-Ouest - Programme et enveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Lancement du concours de maîtrise d'œuvre - Approbation

2025

Fabrique de nos villes - Entrées d'agglomération - Orvault - Saint-Herblain - Route de Vannes - Prise en considération d'un nouveau périmètre de projet - Approbation

2025

Nantes - Réaménagement de l'école Saint Michel - Procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Approbation

2025

Transition écologique — Nantes - Rénovation des infrastructures tramway des Ponts de Pirmil et Audibert sur le tronc commun ligne 2 - ligne 3 - Programme et enveloppe financière prévisionnelle de l'o

2025

Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC) Métropolitain - Intention d'engager à nouveau le dispositif sur la période 2026-2029

2025

Recours à une concession de service public pour l'exploitation de la ressourcerie métropolitaine provisoire - Approbation du principe de la concession

2025

Nantes — Boulevard Simone Veil : acquisition auprès de la SAMOA d'un terrain nu cadastré DX 326p, DX 435p et DX 440p pour une surface totale d'environ 3 172 m²

2025

Engagement Loire — Nantes - Aménagement des espaces publics Gloriette Petite Hollande - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Ajustement de l'enveloppe financière prévisionnelle - Mise en place d'une

2025

Rezé - Projet de mutualisation et de reconstruction des EHPAD Mauperthuis et Alexandre Plancher - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Approbation

2025

Programme Local de l'Habitat 2019 — 2025 - Bilan de la mise en œuvre des actions engagées en 2024 - Prorogation pour les années 2026 et 2027 - Bilan à deux ans et perspectives du plan de relance métropo

2025

Transition écologique — La Chapelle-sur-Erdre - Nantes - Connexion des lignes de tramway ligne 1 et ligne 2 - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

2025

Plan Local d'Urbanisme intercommunal d'Estuaire et Sillon - Avis sur le projet arrêté

2025

Travaux de rénovation des équipements d'éclairage public sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un d'appel d'offres

2025

Vertou — Adaptation du franchissement de la Sèvre nantaise au niveau du Pont du Chêne - Aménagement des espaces publics boulevard Guichet Serex - Approbation du programme et de l'enveloppe financière

2025

Fabrique de nos villes — Transition écologique et alliance des territoires - Expérimentation de lignes de covoiturage à haut niveau de service - Convention de partenariat - Convention de groupement de

2025

Analyse des résultats à six ans de l'application du Plan Local d'Urbanisme métropolitain - Rapport sur l'artificialisation des sols

2025

Entrées d'agglomération - Nantes - Vertou - Saint-Sébastien-sur-Loire - Basse-Goulaine - Route de Clisson - Prise en considération du projet d'aménagement et de renouvellement urbains - Approbation

2025

Délégation de service public pour l'exploitation de la Cité des Congrès - Avenant n°18 au contrat de DSP Cité des Congrès de Nantes

2025

Opérations d'aménagement d'habitat et à vocation économique - Compte rendus d'activités 2024 de Loire Océan Métropole Aménagement - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2025

Convention de groupement "Coordination dans le cadre de l'accompagnement proposé par CITEO en matière de déploiement de la collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consomm

2025

Compte de gestion — Exercice 2024 - Budget principal et budgets annexes

2025

Fabrique de nos villes — Entrées d'agglomération - Orvault - Saint-Herblain - Route de Vannes - Saint- Herblain secteur Marcel Paul / Jacques Cartier - Instauration d'une taxe d'aménagement majorée -

2025

Attribution de subventions aux tiers

2025

Attribution de subventions aux tiers — Royal de Luxe

2025

Dispositions financières et tarifaires diverses - Approbation

2025

Plan de financement du projet "Nantes Métropole Mobilité" - Avenant au contrat cadre auprès de la Banque de Développement du Conseil de l'Europe (CEB)

2025

Pacte métropolitain des Solidarités — Avenant n°1 au Contrat local des solidarités 2024-2027 entre Nantes Métropole et l'État / Conventions pluriannuelles 2025-2027 et avenants aux Conventions plurian

2025

Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise (AURAN) - Avenant au programme de travail 2025 et subvention pour la collecte complémentaire pour l'encadrement des loyers

2025

Compte administratif — Exercice 2024 - Budget principal et budgets annexes

2025

Nantes - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Doulon-Gohards - Participations des constructeurs - Modalités d'application - Approbation

2025

Dispositif métropolitain d'accompagnement à l'installation et au maintien des professionnels de santé en exercice pluriprofessionnel - Règlement d'intervention -Approbation

2025

Affectation des résultats de fonctionnement 2024 - Budget supplémentaire 2025 (budget principal et budgets annexes)

2025

Pacte financier de solidarité — Montant de la Dotation de Solidarité Communautaire 2025

2025

Équipements culturels métropolitains — Dispositions diverses

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels métropolitains et sur les chantiers de coopération culturelle intercommunale

2025

Stade de la Beaujoire-Louis Fonteneau, centre José Arribas et plaine de jeux de la Jonelière - Conventions d'occupation temporaire du domaine public - Approbation

2025

Doctrine métropolitaine de l'IA et Charte métropolitaine de la donnée et de l'IA

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

Compte — rendu des délégations

2025

Procès-verbal du conseil métropolitain du 4 avril 2025 - Approbation

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Bilans d'activité du déontologue et de la commission Ethique et transparence - présentation

2025

Adhésions - Désignations diverses - Approbation

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

2025

Convention de participation pour la mise en œuvre de couvertures complémentaires de prévoyance au profit des agents

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Eau - Diagnostic territorial d'accès à l'eau pour tous - Plan d'actions - Approbation

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