Conseil municipal du 2025-06-26
60
délibérations
35
Urbanisme & Travaux
15
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Transition écologique — Aménagement d'axes magistraux cyclables - Ajustement d'enveloppes et de programmes
Carquefou — Projet de liaison cyclable intercommunautaire entre les communes de Carquefou et Sucé-sur-Erdre - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Bilan de la concertation p
Pôle d'écologie urbaine — Aménagement d'un terrain de transition et réhabilitation du bâti existant - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une consultation de maîtrise d'œuvr
Opérations d'aménagement d'habitat et à vocation économique - Compte rendus d'activités 2024 de Loire Océan Développement - Avenants aux concessions d'aménagement - Rezé - Les Sorinières - ZAC de la B
Opérations d'aménagement et d'habitat — Compte-rendu d'activités 2024 de la Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (SAMOA) - Concession d'aménagement Île de Nantes - Avenant n°10 - App
Rapports annuels 2024 : prix et qualité des services eau, assainissement, prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés ; délégataires de services publics ; titulaire de contrat de partenari
Plan d'actions en faveur de l'économie et de l'emploi responsables dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Nantes — Projet Loire au cœur - Nantes - Aménagement des espaces publics quai de la Fosse - Bilan de la concertation préalable
Marché d'Intérêt National de Nantes Métropole (MiN Nantes Métropole) - Principe d'une délégation de service public pour l'exploitation du MiN Nantes Métropole - Approbation
Opérations d'aménagement d'habitat et à vocation économique - Compte rendus d'activités 2024 de Loire Atlantique Développement - SELA, SEM et la Société Loire Atlantique Développement (LAD-SPL), Socié
Nantes — Construction de l'écopoint du Bêle - Lancement d'une procédure adaptée
Transition écologique — Vertou - Centre Technique et d'Exploitation - Aménagement de la Phase 1 Bis - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Lancement d
Transition écologique - Délégation de service public pour l'exploitation et l'extension du réseau de chaleur Centre Loire - Avenant n° 9 au contrat de DSP - Approbation
Transition écologique — Création et exploitation du réseau de chaleur Nantes-Carquefou - Délégation de service public - Approbation du principe
Opérations d'aménagement et d'habitat - Compte rendus d'activités 2024 de Nantes Métropole Aménagement - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation
Eau potable et Assainissement — Signature de marchés et lancement de consultation
Piscine du Sud-Ouest - Programme et enveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Lancement du concours de maîtrise d'œuvre - Approbation
Fabrique de nos villes - Entrées d'agglomération - Orvault - Saint-Herblain - Route de Vannes - Prise en considération d'un nouveau périmètre de projet - Approbation
Nantes - Réaménagement de l'école Saint Michel - Procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Approbation
Transition écologique — Nantes - Rénovation des infrastructures tramway des Ponts de Pirmil et Audibert sur le tronc commun ligne 2 - ligne 3 - Programme et enveloppe financière prévisionnelle de l'o
Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC) Métropolitain - Intention d'engager à nouveau le dispositif sur la période 2026-2029
Recours à une concession de service public pour l'exploitation de la ressourcerie métropolitaine provisoire - Approbation du principe de la concession
Nantes — Boulevard Simone Veil : acquisition auprès de la SAMOA d'un terrain nu cadastré DX 326p, DX 435p et DX 440p pour une surface totale d'environ 3 172 m²
Engagement Loire — Nantes - Aménagement des espaces publics Gloriette Petite Hollande - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Ajustement de l'enveloppe financière prévisionnelle - Mise en place d'une
Rezé - Projet de mutualisation et de reconstruction des EHPAD Mauperthuis et Alexandre Plancher - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Approbation
Programme Local de l'Habitat 2019 — 2025 - Bilan de la mise en œuvre des actions engagées en 2024 - Prorogation pour les années 2026 et 2027 - Bilan à deux ans et perspectives du plan de relance métropo
Transition écologique — La Chapelle-sur-Erdre - Nantes - Connexion des lignes de tramway ligne 1 et ligne 2 - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle
Plan Local d'Urbanisme intercommunal d'Estuaire et Sillon - Avis sur le projet arrêté
Travaux de rénovation des équipements d'éclairage public sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un d'appel d'offres
Vertou — Adaptation du franchissement de la Sèvre nantaise au niveau du Pont du Chêne - Aménagement des espaces publics boulevard Guichet Serex - Approbation du programme et de l'enveloppe financière
Fabrique de nos villes — Transition écologique et alliance des territoires - Expérimentation de lignes de covoiturage à haut niveau de service - Convention de partenariat - Convention de groupement de
Analyse des résultats à six ans de l'application du Plan Local d'Urbanisme métropolitain - Rapport sur l'artificialisation des sols
Entrées d'agglomération - Nantes - Vertou - Saint-Sébastien-sur-Loire - Basse-Goulaine - Route de Clisson - Prise en considération du projet d'aménagement et de renouvellement urbains - Approbation
Délégation de service public pour l'exploitation de la Cité des Congrès - Avenant n°18 au contrat de DSP Cité des Congrès de Nantes
Opérations d'aménagement d'habitat et à vocation économique - Compte rendus d'activités 2024 de Loire Océan Métropole Aménagement - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation
Convention de groupement "Coordination dans le cadre de l'accompagnement proposé par CITEO en matière de déploiement de la collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consomm
Compte de gestion — Exercice 2024 - Budget principal et budgets annexes
Fabrique de nos villes — Entrées d'agglomération - Orvault - Saint-Herblain - Route de Vannes - Saint- Herblain secteur Marcel Paul / Jacques Cartier - Instauration d'une taxe d'aménagement majorée -
Attribution de subventions aux tiers
Attribution de subventions aux tiers — Royal de Luxe
Dispositions financières et tarifaires diverses - Approbation
Plan de financement du projet "Nantes Métropole Mobilité" - Avenant au contrat cadre auprès de la Banque de Développement du Conseil de l'Europe (CEB)
Pacte métropolitain des Solidarités — Avenant n°1 au Contrat local des solidarités 2024-2027 entre Nantes Métropole et l'État / Conventions pluriannuelles 2025-2027 et avenants aux Conventions plurian
Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise (AURAN) - Avenant au programme de travail 2025 et subvention pour la collecte complémentaire pour l'encadrement des loyers
Compte administratif — Exercice 2024 - Budget principal et budgets annexes
Nantes - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Doulon-Gohards - Participations des constructeurs - Modalités d'application - Approbation
Dispositif métropolitain d'accompagnement à l'installation et au maintien des professionnels de santé en exercice pluriprofessionnel - Règlement d'intervention -Approbation
Affectation des résultats de fonctionnement 2024 - Budget supplémentaire 2025 (budget principal et budgets annexes)
Pacte financier de solidarité — Montant de la Dotation de Solidarité Communautaire 2025
Équipements culturels métropolitains — Dispositions diverses
Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels métropolitains et sur les chantiers de coopération culturelle intercommunale
Stade de la Beaujoire-Louis Fonteneau, centre José Arribas et plaine de jeux de la Jonelière - Conventions d'occupation temporaire du domaine public - Approbation
Doctrine métropolitaine de l'IA et Charte métropolitaine de la donnée et de l'IA
Compte — rendu des délégations
Procès-verbal du conseil métropolitain du 4 avril 2025 - Approbation
Bilans d'activité du déontologue et de la commission Ethique et transparence - présentation
Adhésions - Désignations diverses - Approbation
Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation
Convention de participation pour la mise en œuvre de couvertures complémentaires de prévoyance au profit des agents
Eau - Diagnostic territorial d'accès à l'eau pour tous - Plan d'actions - Approbation
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