Conseil municipal du 2025-09-19

Sainte Luce sur Loire — Plan communal de déplacement doux (phase 3) - Sécurisation d'itinéraires cyclables - Ajustement de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Règlement de voirie - Modification - approbation

Basse — Goulaine - Mur de soutènement du Grignon - Travaux de réparation - modification de l'enveloppe financière prévisionnelle

Fourniture de réactif contre la formation de l'hydrogène sulfuré pour les infrastructures d'assainissement de Nantes Métropole et mise à disposition de contrôleurs de dosage - Signature du marché

Renouvellement du marché de Licences logicielles, maintenance, droits d'utilisation de produits ESRI et prestations associées - procédure négociée sans mise en concurrence

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Logement social - Convention de financement avec Espacil (Agréments et financement pour l'opération de résidence jeunes actifs Croix jeannette - Bouguenais) - Approbation

Contrat de service d'intégration d'applications informatiques et de gestion de bases de données - Lancement d'une procédure formalisée

Travaux de modifications et d'extensions des équipements de régulation de trafic sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Plan de relance - Logement social - Convention de financement avec Nantes Métropole Habitat (Agréments et financement pour l'opération Urban Lives à Nantes) - Approbation

Nantes — Gestion de l'eau potable - Valorisation agricole des terres de décantation de l'usine de traitement d'eau potable de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure avec négociation

Nantes — Maintenance et modernisation des installations de production d'eau potable et d'assainissement - Travaux, prestations électriques, automatismes des installations de production d'eau et de tra

Nantes Métropole — Gestion des eaux usées - Contrôles de conformité systématique et ponctuels d'installations d'assainissement privatives et investigations nocturnes menées sur les réseaux d'assainiss

Nantes — Opération Étoile verte - Aménagement de la promenade de Chézine - Lancement d'une procédure adaptée

Nantes — Plan pleine terre - Aménagements de la seconde phase du Quai des Pins, quai Malakoff et de la première phase de la place de la Marrière - Approbation du programme et de l'enveloppe financière

Nantes Métropole — Renouvellement des armoires électriques et des systèmes de télégestion des sites assainissement de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure avec négociation

Acquisitions - cessions foncières - Approbation

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes

Atlantique Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Convention de partenariat avec l'IMT Atlantique et la fondation Mines-Télécom dans le cadre de la Chaire VALADOE - Approbation et attribution d'une subvention à IMT Atlantique.

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative D'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition de droits à construire en vue de la réalisation de logements en accession sociale à la propriété sou

Habitat 44 — Office Public de l'Habitat de Loire-Atlantique - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nan

Remises gracieuses

CDC Habitat Social — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

LogiOuest — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Harmonie Habitat — Société Anonyme d'HLM - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

ICF Atlantique — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux et intermédiaires - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nante

Attribution de subventions aux tiers

Rezé — Rue Abbé Grégoire - Réitération d'un apport en nature au profit de la SPL Nantes Métropole Aménagement

Nantes — 6, rue Suzanne KEPES - Avenant n° 2 à la prise à Bail en Etat Futur d'Achèvement (BEFA) auprès de la société NOVAPOLE Immobilier

Nantes — Cession  des parcelles cadastrées section WR n°54, n°55, n°50, n°51 et n°53, situées chemin de la Bare et impasse Louis Momesson

Nantes — Réserve foncière ' habitat social ' - 89 rue Paul Bellamy - Cession d'immeubles bâtis à l'OPH NANTES MÉTROPOLE HABITAT (NMH)

9 et 11 rue KASTLER à Nantes — Conclusion d'un bail dérogatoire entre Nantes Métropole et la société De Vinci Higher Education (DVHE)

Nantes — 16, quai Ernest Renaud - Prise à bail auprès de la Chambre de Commerce et d'Industrie Nantes Saint-Nazaire, de locaux d'une surface de 700,68 m² en R+4 destinés aux équipes de la Cité des Ima

Adaptation des circuits de transports scolaires organisés par Nantes Métropole - Année scolaire 2025/2026 - Approbation

Transition écologique — Engagement Loire - Développement des nouvelles lignes de transport - Nantes Rezé Bouguenais - Ligne 8 et prolongement de la ligne C9 - Déclaration de projet au titre de l'artic

Procès-verbal du Bureau métropolitain du 4 juillet 2025 - Approbation