Conseil municipal du 2025-11-21
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délibérations
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Urbanisme & Travaux
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Finances & Budget
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Environnement
Synthèse
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Nantes — Bourderies - Aménagement des espaces publics - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise d'oeuvre - Lancement d'une procédure adaptée
Nantes — Aménagement de la rue du Jamet - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée
Nantes — Réhabilitation d'un local et construction d'un hangar pour la ferme urbaine des Dervallières - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle
Château des Ducs de Bretagne — travaux de rénovation des douves et de l'escalier - autorisation de lancement
Collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques des déchèteries et écopoints et des déchets dangereux issus des services et des communes de Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'o
Fourniture d'enrobés pour le compte du groupement de commandes entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Lancement d'un appel d'offres ouvert
Assainissement — Nantes- Renouvellement des pompes et travaux annexes pour le poste de refoulement Beaulieu- Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle-Lancement d'un marché à
Prestations de services topographiques pour le compte du groupement de commandes informatiques constitué de Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Lancement d'un appel d'offres ouvert
Site Cambridge — Travaux de rénovation du bâtiment B - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle
Marchés de fourniture courante et de service - Etude, évolutions logicielles, fourniture et installation des équipements embarqués permettant l'insertion et l'extraction des bus sur les plateformes bu
Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations
Aménagements des espaces publics Gloriette Petite Hollande - Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination urbaine - Lancement d'un appel d'offres ouvert
Plan de relance du logement social - Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Convention de financement avec Harmonie Habitat - Opération ANDY à Nantes - Approbation
Marché pour la gestion et l'accompagnement social des habitants en terrain d'insertion ou de stabilisation - Attribution des lots - Approbation
Acquisitions - cessions foncières - Approbation
Fabrique de nos villes — Entrées d'agglomération - Route de Paris - Carquefou, Mauves-sur-Loire, Nantes, Sainte-Luce-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire - Approbation du programme d'études et de l'enveloppe
Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets de la Prairie de Mauves - Assistant à Maitrise d'Ouvrage suivi de travaux - signature du marché
Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opérations d'amélioration, d'acquisition en VEFA, de construction et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des
HARMONIE HABITAT — Société Anonyme d'HLM - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Approbation de la convention de mise à disposition de stations de carburant entre le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Loire-Atlantique et Nantes Métropole
CDC Habitat Social — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative d'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition de droits à construire en vue de la réalisation de logements en accession sociale à la propriété sou
Aiguillon Construction — Société Anonyme d'HLM - Opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Budget principal et budget annexe Déchets - Admissions en non valeur et créances éteintes
Atlantique Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations de réhabilitation et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garant
Vilogia — Société Anonyme d'HLM - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
La Nantaise d'Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métro
Subventions aux tiers
Fonds métropolitain d'appui aux innovations en santé globale 2025 - Attribution des aides financières
CENTRALE NANTES - Convention de partenariat pour le développement du projet NOLIDYN au sein de l'Institut de recherche en génie civil et mécanique (GeM) - Subvention - Approbation
Procès-verbal du bureau métropolitain du 19 septembre 2025 - Approbation
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