Conseil municipal du 2025-11-21

Nant 21 novembre 2025 32 délibérations
Document source

32

délibérations

17

Urbanisme & Travaux

14

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

32 délibérations - Nantes Métropole Habitat - Office Public d'HLM - Opérations d'amélioration, d'acquisition en VEFA, de construction et de - Nantes - Bourderies - Aménagement des espaces publics - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionn - HARMONIE HABITAT - Société Anonyme d'HLM - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprè - Nantes - Aménagement de la rue du Jamet - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancem - Approbation de la convention de mise à disposition de stations de carburant entre le Service Départemental d'Incendie et - CDC Habitat Social - Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt a - Nantes - Réhabilitation d'un local et construction d'un hangar pour la ferme urbaine des Dervallières - Approbation du - Château des Ducs de Bretagne - travaux de rénovation des douves et de l'escalier - autorisation de lancement - Collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques des déchèteries et écopoints et des déchets dangereux i - Eau - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes - Fourniture d'enrobés pour le compte du groupement de commandes entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Lancement - Atlantique Accession Solidaire - Société Coopérative d'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition de droits à construi - Aiguillon Construction - Société Anonyme d'HLM - Opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt aup - Assainissement- Nantes- Renouvellement des pompes et travaux annexes pour le poste de refoulement Beaulieu- Approbation - Prestations de services topographiques pour le compte du groupement de commandes informatiques constitué de Nantes Métro - Site Cambridge - Travaux de rénovation du bâtiment B - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionne - Budget principal et budget annexe Déchets - Admissions en non valeur et créances éteintes - Atlantique Habitations - Société Anonyme d'HLM - Opérations de réhabilitation et d'acquisition en VEFA de logements loca - Vilogia - Société Anonyme d'HLM - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse - La Nantaise d'Habitations - Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Em

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Délibérations (32)

🏗️ Urbanisme & Travaux 17 délibérations
2025

Nantes — Bourderies - Aménagement des espaces publics - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise d'oeuvre - Lancement d'une procédure adaptée

2025

Nantes — Aménagement de la rue du Jamet - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

2025

Nantes — Réhabilitation d'un local et construction d'un hangar pour la ferme urbaine des Dervallières - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

2025

Château des Ducs de Bretagne — travaux de rénovation des douves et de l'escalier - autorisation de lancement

2025

Collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques des déchèteries et écopoints et des déchets dangereux issus des services et des communes de Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'o

2025

Fourniture d'enrobés pour le compte du groupement de commandes entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Lancement d'un appel d'offres ouvert

2025

Assainissement — Nantes- Renouvellement des pompes et travaux annexes pour le poste de refoulement Beaulieu- Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle-Lancement d'un marché à

2025

Prestations de services topographiques pour le compte du groupement de commandes informatiques constitué de Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Lancement d'un appel d'offres ouvert

2025

Site Cambridge — Travaux de rénovation du bâtiment B - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

2025

Marchés de fourniture courante et de service - Etude, évolutions logicielles, fourniture et installation des équipements embarqués permettant l'insertion et l'extraction des bus sur les plateformes bu

2025

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2025

Aménagements des espaces publics Gloriette Petite Hollande - Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination urbaine - Lancement d'un appel d'offres ouvert

2025

Plan de relance du logement social - Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Convention de financement avec Harmonie Habitat - Opération ANDY à Nantes - Approbation

2025

Marché pour la gestion et l'accompagnement social des habitants en terrain d'insertion ou de stabilisation - Attribution des lots - Approbation

2025

Acquisitions - cessions foncières - Approbation

2025

Fabrique de nos villes — Entrées d'agglomération - Route de Paris - Carquefou, Mauves-sur-Loire, Nantes, Sainte-Luce-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire - Approbation du programme d'études et de l'enveloppe

2025

Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets de la Prairie de Mauves - Assistant à Maitrise d'Ouvrage suivi de travaux - signature du marché

💶 Finances & Budget 14 délibérations
2025

Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opérations d'amélioration, d'acquisition en VEFA, de construction et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des

2025

HARMONIE HABITAT — Société Anonyme d'HLM - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2025

Approbation de la convention de mise à disposition de stations de carburant entre le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Loire-Atlantique et Nantes Métropole

2025

CDC Habitat Social — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2025

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes

2025

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative d'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition de droits à construire en vue de la réalisation de logements en accession sociale à la propriété sou

2025

Aiguillon Construction — Société Anonyme d'HLM - Opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2025

Budget principal et budget annexe Déchets - Admissions en non valeur et créances éteintes

2025

Atlantique Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations de réhabilitation et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garant

2025

Vilogia — Société Anonyme d'HLM - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2025

La Nantaise d'Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métro

2025

Subventions aux tiers

2025

Fonds métropolitain d'appui aux innovations en santé globale 2025 - Attribution des aides financières

2025

CENTRALE NANTES - Convention de partenariat pour le développement du projet NOLIDYN au sein de l'Institut de recherche en génie civil et mécanique (GeM) - Subvention - Approbation

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Procès-verbal du bureau métropolitain du 19 septembre 2025 - Approbation

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