Conseil municipal du 2025-11-17

Nant 17 novembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE POUR FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DU CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS DE CONCARNEAU - ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS - SALLE OMNISPORTS DE KERINCUFF GOUESNAC'H - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - RIVIERA BRETONNE PLAN D'ACTIONS 2026 - SCHEMA VELO - ROUTE DE MESTREZEC DELEGATION MAITRISE D'OUVRAGE CCPF - VENTE A L'ENTREPRISE ARB'OUEST - ZAE KERLIVERIEN - VENTE A L'ENTREPRISE TCO SUR ZAE TROYALAC'H - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET FINANCIERE CCPF- L'ASSOCIATION ATCHOUM - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET FINANCIERES CCPF- LES ATELIERS FOUESNANTAIS - LABEL A FAIRE 2025 - RENOUVELLEMENT DES PROJETS EAJE DE LA CCPF - RENOUVELLEMENT DU REGLEMENT INTERIEUR DES EAJE DE LA CCPF - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2026-2031 ARRET N°2 - CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE EDF BAIL EMPHYTEOTIQUE - Elections des membres du Bureau communautaire - INSTALLATION DE YVON ARZUR EN REMPLACEMENT DE CHRISTIAN RIVIERE - INSTALLATION DE GABRIELLE COSQUERIC EN REMPLACEMENT DE FANNY CARRIE

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025111701

INSTALLATION DE GABRIELLE COSQUERIC EN REMPLACEMENT DE FANNY CARRIE

2025111702

INSTALLATION DE YVON ARZUR EN REMPLACEMENT DE CHRISTIAN RIVIERE

2025111710

VENTE A L'ENTREPRISE TCO SUR ZAE TROYALAC'H

2025111711

VENTE A L'ENTREPRISE ARB'OUEST — ZAE KERLIVERIEN

2025111712

RIVIERA BRETONNE PLAN D'ACTIONS 2026

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025111708

CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET FINANCIERES CCPF- LES ATELIERS FOUESNANTAIS - LABEL A FAIRE 2025

2025111709

CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET FINANCIERE CCPF- L'ASSOCIATION ATCHOUM

2025111715

ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS — SALLE OMNISPORTS DE KERINCUFF GOUESNAC'H

2025111716

DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE POUR FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DU CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS DE CONCARNEAU

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025111704

CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE EDF BAIL EMPHYTEOTIQUE

2025111705

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2026 — 2031 ARRET N°2

2025111713

SCHEMA VELO — ROUTE DE MESTREZEC DELEGATION MAITRISE D'OUVRAGE CCPF

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2025111706

RENOUVELLEMENT DU REGLEMENT INTERIEUR DES EAJE DE LA CCPF

2025111707

RENOUVELLEMENT DES PROJETS EAJE DE LA CCPF

🌱 Environnement 1 délibération
2025111703

Elections des membres du Bureau communautaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025111714

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

WEB megalis:2025:4154:2025-11-17
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