Conseil municipal du 2022-12-02

SPL Nantes Métropole Aménagement — Financement des opérations d’aménagement de la ZAC Pirmil les Isles, de la ZAC Erdre Poterie, de la ZAC Mellinet et de la ZAC Doulon Gohards – Emprunts auprès d’orga

Habitat 44 — Office Public de l'Habitat de Loire-Atlantique - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garanties de Nantes M

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, éteintes et prescrites

Nantes Métropole Habitat — Office Public d’HLM – Opérations d’acquisition et de réhabilitation de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garanties de N

LogiOuest — SA d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Rénovation énergétique des bâtiments tertiaires privés - Dispositif Eco-Energie Tertiaire - Volet Déploiement - Subvention - Convention – Approbation

Attribution des aides du fonds d'innovations en Santé 2022

Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM CIF Coopérative – Opération d’acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de N

Société Anonyme d'HLM La Nantaise d'Habitations - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Attribution de subvention aux tiers

SPL Le Voyage à Nantes — Opération « le Voyage en Hiver » à Nantes - Emprunts auprès d’organismes bancaires – Garantie partielle de Nantes Métropole

Société Anonyme d'HLM Vilogia — Opération d'acquisition de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Atlantique Habitations — SA d'HLM - Opérations d'acquisition de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès d'organismes bancaires - Garantie de Nantes Métropole

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Nantes — Programme National de Rénovation Urbaine (PNRU) - Aménagement de la rue Alfred Nobel - Lancement d'une procédure adaptée

Groupement de commande Nantes Métropole — Ville de Nantes - Prestations d'accompagnement et d'assistance technique pour l'organisation et l'animation de démarches de dialogue de proximité- Accord-cadr

Acquisitions - Cessions foncières – Approbation

Engagement Loire — Mauves-sur-Loire - Station de Pompage en Loire - Programme pluriannuel de travaux - Réalisation d'une étude de faisabilité -Lancement d'une procédure avec négociation

Réalisation des opérations d'archéologie préventive et programmée - Travaux de terrassement archéologiques sur l'ensemble du territoire de la métropole - Lancement d'une procédure adaptée

Parking — Relais (P+R) de la Porte de Vertou à Vertou - Travaux d'extension - Lot 01 : Gros oeuvre - Terrassements généraux - Autorisation de signature d'un protocole transactionnel

Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (D.D.S) accueillis par les sites du territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Prestations d'accompagnement social et de gestion sous-locative - Lancement d'une procédure adaptée - Signature du marché

Parking — Relais (P+R) de la Neustrie à BOUGUENAIS - Installation d'une ombrière photovoltaîque sur la terrasse - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Au

Les Sorinières - Cimetière métropolitain Beau Soleil - Convention de gestion entre la commune des Sorinières et Nantes Métropole - Avenant n.2 - Approbation

Révision du règlement du service de distribution d'eau potable - Approbation

Adaptation des circuits de transports scolaires organisé par Nantes Métropole – Année scolaire 2022/2023