Conseil municipal du 2024-07-05

Nant 5 juillet 2024 37 délibérations
Document source

37

délibérations

24

Urbanisme & Travaux

11

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

37 délibérations - Eau - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et constatation de créances éteintes - Nantes - Locaux provisoires en lien avec la réhabilitation de l'auditorium de la Cité des Congrès - Approbation du progr - Remises gracieuses - Budget principal - Prestations intellectuelles en appui des ressources numériques pour les besoins du groupement de commandes informatiques - Nantes - Chemin de la Censive du Tertre - Avenant au bail à construction du 1er août 2022 avec Atlantique Habitations - - Fourniture d'équipements valideurs billettiques Naolib - Signature d'un marché négocié - Nantes - Prestation de nettoiement du Parc des Chantiers et du Mémorial de l'abolition de l'esclavage - Lancement d'un a - Nantes - Plan pleine terre - Aménagement de la promenade 'Duchesse Anne - Cours Saint André' - Lancement d'une procédure - La Nantaise d'Habitations - Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts - Mauves-sur-Loire - Nantes - Entretien de l'alimentation en eau potable de l'usine de la Roche - Ãtudes de faisabilité et - Acquisitions - Cessions foncières - Approbation - Intégration et maintenance d'un outil de supervision des installations techniques - Lancement d'une procédure avec négoc - Nantes Métropole Habitat - Office Public d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de réhabilitation de logements loca - Foncière d'Habitat et Humanisme - Société en commandite par actions - Opérations d'acquisition en VEFA de logements loca - Société Anonyme d'Ãconomie Mixte LOIRE OCEAN DEVELOPPEMENT - Financement des opérations de la ZAC Ouest Centre Ville à C - Société Anonyme d'HLM LogiOuest - Opération d'acquisition en bloc de 52 logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de l - Transition écologique - Acquisition des matériels roulants et adaptation des infrastructures - Programme 2025-2028 - Tra - Nantes - 12/14/16/18, rue Racine - Prise à bail d'un immeuble à usage de bureaux auprès de la Société Civile Immobilière - REZE - Transition écologique - Engagement Loire - Développement des Nouvelles Lignes de Transports - Voie ferroviaire de - Espace public - Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (37)

🏗️ Urbanisme & Travaux 24 délibérations
2024

Nantes — Locaux provisoires en lien avec la réhabilitation de l'auditorium de la Cité des Congrès - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise d'oeuvre - Lancemen

2024

Prestations intellectuelles en appui des ressources numériques pour les besoins du groupement de commandes informatiques (Nantes Métropole, Ville de Nantes et CCAS) - Lancement d'un appel d'offres ouv

2024

Nantes - Chemin de la Censive du Tertre - Avenant au bail à construction du 1er août 2022 avec Atlantique Habitations - Approbation

2024

Fourniture d'équipements valideurs billettiques Naolib - Signature d'un marché négocié

2024

Nantes — Prestation de nettoiement du Parc des Chantiers et du Mémorial de l'abolition de l'esclavage - Lancement d'un appel d'offre ouvert

2024

Nantes — Plan pleine terre - Aménagement de la promenade 'Duchesse Anne - Cours Saint André' - Lancement d'une procédure adaptée

2024

Mauves — sur-Loire - Nantes - Entretien de l'alimentation en eau potable de l'usine de la Roche - Ãtudes de faisabilité et maîtrise d'oeuvre - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévi

2024

Acquisitions - Cessions foncières - Approbation

2024

Intégration et maintenance d'un outil de supervision des installations techniques - Lancement d'une procédure avec négociation

2024

Transition écologique — Acquisition des matériels roulants et adaptation des infrastructures - Programme 2025-2028 - Travaux pour l'accueil de bus électriques sur le Centre Technique d'exploitation de

2024

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2024

Exploitation de télésurveillance, d'intervention et de maintenance des installations de sûreté, de sécurité incendie et des moyens de secours incendie dans les bâtiments des membres du groupement de c

2024

Acquisition et déploiement d'une plateforme de données santé-environnement (Projet Synopse) - Lancement d'une procédure avec négociation

2024

Saint — Sébastien-sur-Loire - Ville apaisée - Pérennisation des aménagements des rues de la Commune de 1871 et de la rue des Déportés - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnel

2024

Acquisition et maintenance de matériels (serveurs, accessoires, matériels périphériques), logiciels systèmes et prestations associées - Lancement d'un appel d'offres ouvert

2024

Nantes — Acquisition, installation, maintenance technique et nettoyage de sanitaires automatiques publics - Lancement d'un appel d'offres ouvert

2024

Thouaré — sur-Loire - Aménagement de voirie pour la mise en oeuvre du plan vélo communal - Phase 1 - Lancement d'une procédure adaptée

2024

Transition écologique — Engagement Loire - Développement des nouvelles lignes de transport - Ligne 8 - Demande d'ouverture d'une enquête publique unique valant enquête publique préalable à l'autorisat

2024

Prestations d'acquisition des données patrimoniales viaires et de mise à jour du système d'information géographique sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert

2024

Plan Pleine terre — Travaux d'aménagements paysagers - Lancement d'une procédure adaptée

2024

Relation à l'usager — Gestion des abonnés de l'eau et de l'assainissement - Maintenance et évolutions du logiciel Eau2 de la société e-GEE - Lancement d'une procédure sans publicité ni mise en concur

2024

Plan de relance du logement social — Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération Résidence Raffuneau à Orvault avec Atlantique Habitations - Convention de finance

2024

La Montagne — 17 rue de la Haie d'Aucheteau: substitution de preneur au bail à construction consenti par Nantes Métropole dans le cadre d'un apport partiel d'actifs à VYV3 Pays de la Loire - Substitut

2024

Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour le compte du groupement de commandes constitué entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes et son CCAS - Lancement d

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2024

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et constatation de créances éteintes

2024

Remises gracieuses — Budget principal

2024

La Nantaise d'Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2024

Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garant

2024

Foncière d'Habitat et Humanisme — Société en commandite par actions - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garant

2024

Société Anonyme d'Ãconomie Mixte LOIRE OCEAN DEVELOPPEMENT - Financement des opérations de la ZAC Ouest Centre Ville à Couëron - Emprunts auprès de la Banque des Territoires et de la Caisse Régionale

2024

Société Anonyme d'HLM LogiOuest — Opération d'acquisition en bloc de 52 logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2024

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative D'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition foncière - Emprunts auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2024

Société Anonyme d'HLM Atlantique Habitations - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse Régionale de Crédit Mutuel de Loire Atlantique et du Centre O

2024

Attribution de subventions aux tiers

2024

HARMONIE HABITAT — Société Anonyme d'HLM - Opérations de réhabilitation et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Nantes — 12/14/16/18, rue Racine - Prise à bail d'un immeuble à usage de bureaux auprès de la Société Civile Immobilière La Coupole

Sport 1 délibération
2024

REZE — Transition écologique - Engagement Loire - Développement des Nouvelles Lignes de Transports - Voie ferroviaire desservant le Grand Port Maritime Nantes Saint Nazaire - Convention relative à la

WEB ods_auto:data.nantesmetropole.fr:244400404_deliberations-instances-metropole-nantes:2024-07-05
Ouvrir →

📬 Suivre Nant

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.