5 juillet 2024

Nantes — Locaux provisoires en lien avec la réhabilitation de lauditorium de la Cité des Congrès - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise doeuvre - Lancemen

Prestations intellectuelles en appui des ressources numériques pour les besoins du groupement de commandes informatiques (Nantes Métropole, Ville de Nantes et CCAS) - Lancement d'un appel doffres ouv

Nantes - Chemin de la Censive du Tertre - Avenant au bail à construction du 1er août 2022 avec Atlantique Habitations - Approbation

Fourniture d'équipements valideurs billettiques Naolib - Signature d'un marché négocié

Nantes — Prestation de nettoiement du Parc des Chantiers et du Mémorial de labolition de lesclavage - Lancement d'un appel doffre ouvert

Nantes — Plan pleine terre - Aménagement de la promenade 'Duchesse Anne - Cours Saint André' - Lancement d'une procédure adaptée

Mauves — sur-Loire - Nantes - Entretien de lalimentation en eau potable de lusine de la Roche - Ãtudes de faisabilité et maîtrise doeuvre - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévi

Acquisitions - Cessions foncières - Approbation

Intégration et maintenance d'un outil de supervision des installations techniques - Lancement d'une procédure avec négociation

Transition écologique — Acquisition des matériels roulants et adaptation des infrastructures - Programme 2025-2028 - Travaux pour l'accueil de bus électriques sur le Centre Technique d'exploitation de

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Exploitation de télésurveillance, dintervention et de maintenance des installations de sûreté, de sécurité incendie et des moyens de secours incendie dans les bâtiments des membres du groupement de c

Acquisition et déploiement d'une plateforme de données santé-environnement (Projet Synopse) - Lancement d'une procédure avec négociation

Saint — Sébastien-sur-Loire - Ville apaisée - Pérennisation des aménagements des rues de la Commune de 1871 et de la rue des Déportés - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnel

Acquisition et maintenance de matériels (serveurs, accessoires, matériels périphériques), logiciels systèmes et prestations associées - Lancement d'un appel doffres ouvert

Nantes — Acquisition, installation, maintenance technique et nettoyage de sanitaires automatiques publics - Lancement d'un appel doffres ouvert

Thouaré — sur-Loire - Aménagement de voirie pour la mise en oeuvre du plan vélo communal - Phase 1 - Lancement d'une procédure adaptée

Transition écologique — Engagement Loire - Développement des nouvelles lignes de transport - Ligne 8 - Demande douverture d'une enquête publique unique valant enquête publique préalable à lautorisat

Prestations d'acquisition des données patrimoniales viaires et de mise à jour du système dinformation géographique sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un appel doffres ouvert

Plan Pleine terre — Travaux d'aménagements paysagers - Lancement d'une procédure adaptée

Relation à lusager — Gestion des abonnés de l'eau et de lassainissement - Maintenance et évolutions du logiciel Eau2 de la société e-GEE - Lancement d'une procédure sans publicité ni mise en concur

Plan de relance du logement social — Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération Résidence Raffuneau à Orvault avec Atlantique Habitations - Convention de finance

La Montagne — 17 rue de la Haie dAucheteau: substitution de preneur au bail à construction consenti par Nantes Métropole dans le cadre d'un apport partiel dactifs à VYV3 Pays de la Loire - Substitut

Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour le compte du groupement de commandes constitué entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes et son CCAS - Lancement d

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et constatation de créances éteintes

Remises gracieuses — Budget principal

La Nantaise dHabitations — Société Anonyme dHLM - Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Nantes Métropole Habitat — Office Public dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garant

Foncière dHabitat et Humanisme — Société en commandite par actions - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garant

Société Anonyme d'Ãconomie Mixte L'OIRE OCEAN D'EVELOPPEMENT - Financement des opérations de la ZAC Ouest C'entre Ville à C'ouëron - Emprunts auprès de la Banque des Territoires et de la C'aisse Régionale

Société Anonyme dHLM L'ogiOuest — Opération d'acquisition en bloc de 52 logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Nantes Métropole

Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative D'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition foncière - Emprunts auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Société Anonyme dHLM Atlantique Habitations - Opération d'acquisition en VEFA de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de la C'aisse Régionale de Crédit Mutuel de Loire Atlantique et du C'entre O

Attribution de subventions aux tiers

HARMONIE HABITAT — Société Anonyme dHLM - Opérations de réhabilitation et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de

Nantes — 12/14/16/18, rue Racine - Prise à bail d'un immeuble à usage de bureaux auprès de la Société Civile Immobilière La Coupole

REZE — Transition écologique - Engagement Loire - Développement des Nouvelles Lignes de Transports - Voie ferroviaire desservant le Grand Port Maritime Nantes Saint Nazaire - Convention relative à la