Conseil municipal du 2024-07-05
37
délibérations
24
Urbanisme & Travaux
11
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Nantes — Locaux provisoires en lien avec la réhabilitation de l'auditorium de la Cité des Congrès - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise d'oeuvre - Lancemen
Prestations intellectuelles en appui des ressources numériques pour les besoins du groupement de commandes informatiques (Nantes Métropole, Ville de Nantes et CCAS) - Lancement d'un appel d'offres ouv
Nantes - Chemin de la Censive du Tertre - Avenant au bail à construction du 1er août 2022 avec Atlantique Habitations - Approbation
Fourniture d'équipements valideurs billettiques Naolib - Signature d'un marché négocié
Nantes — Prestation de nettoiement du Parc des Chantiers et du Mémorial de l'abolition de l'esclavage - Lancement d'un appel d'offre ouvert
Nantes — Plan pleine terre - Aménagement de la promenade 'Duchesse Anne - Cours Saint André' - Lancement d'une procédure adaptée
Mauves — sur-Loire - Nantes - Entretien de l'alimentation en eau potable de l'usine de la Roche - Ãtudes de faisabilité et maîtrise d'oeuvre - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévi
Acquisitions - Cessions foncières - Approbation
Intégration et maintenance d'un outil de supervision des installations techniques - Lancement d'une procédure avec négociation
Transition écologique — Acquisition des matériels roulants et adaptation des infrastructures - Programme 2025-2028 - Travaux pour l'accueil de bus électriques sur le Centre Technique d'exploitation de
Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations
Exploitation de télésurveillance, d'intervention et de maintenance des installations de sûreté, de sécurité incendie et des moyens de secours incendie dans les bâtiments des membres du groupement de c
Acquisition et déploiement d'une plateforme de données santé-environnement (Projet Synopse) - Lancement d'une procédure avec négociation
Saint — Sébastien-sur-Loire - Ville apaisée - Pérennisation des aménagements des rues de la Commune de 1871 et de la rue des Déportés - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnel
Acquisition et maintenance de matériels (serveurs, accessoires, matériels périphériques), logiciels systèmes et prestations associées - Lancement d'un appel d'offres ouvert
Nantes — Acquisition, installation, maintenance technique et nettoyage de sanitaires automatiques publics - Lancement d'un appel d'offres ouvert
Thouaré — sur-Loire - Aménagement de voirie pour la mise en oeuvre du plan vélo communal - Phase 1 - Lancement d'une procédure adaptée
Transition écologique — Engagement Loire - Développement des nouvelles lignes de transport - Ligne 8 - Demande d'ouverture d'une enquête publique unique valant enquête publique préalable à l'autorisat
Prestations d'acquisition des données patrimoniales viaires et de mise à jour du système d'information géographique sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un appel d'offres ouvert
Plan Pleine terre — Travaux d'aménagements paysagers - Lancement d'une procédure adaptée
Relation à l'usager — Gestion des abonnés de l'eau et de l'assainissement - Maintenance et évolutions du logiciel Eau2 de la société e-GEE - Lancement d'une procédure sans publicité ni mise en concur
Plan de relance du logement social — Dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Opération Résidence Raffuneau à Orvault avec Atlantique Habitations - Convention de finance
La Montagne — 17 rue de la Haie d'Aucheteau: substitution de preneur au bail à construction consenti par Nantes Métropole dans le cadre d'un apport partiel d'actifs à VYV3 Pays de la Loire - Substitut
Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour le compte du groupement de commandes constitué entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes et son CCAS - Lancement d
Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et constatation de créances éteintes
Remises gracieuses — Budget principal
La Nantaise d'Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA et de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garant
Foncière d'Habitat et Humanisme — Société en commandite par actions - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garant
Société Anonyme d'Ãconomie Mixte LOIRE OCEAN DEVELOPPEMENT - Financement des opérations de la ZAC Ouest Centre Ville à Couëron - Emprunts auprès de la Banque des Territoires et de la Caisse Régionale
Société Anonyme d'HLM LogiOuest — Opération d'acquisition en bloc de 52 logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Atlantique Accession Solidaire — Société Coopérative D'intérêt Collectif - Opérations d'acquisition foncière - Emprunts auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Société Anonyme d'HLM Atlantique Habitations - Opération d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse Régionale de Crédit Mutuel de Loire Atlantique et du Centre O
Attribution de subventions aux tiers
HARMONIE HABITAT — Société Anonyme d'HLM - Opérations de réhabilitation et d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de
Nantes — 12/14/16/18, rue Racine - Prise à bail d'un immeuble à usage de bureaux auprès de la Société Civile Immobilière La Coupole
REZE — Transition écologique - Engagement Loire - Développement des Nouvelles Lignes de Transports - Voie ferroviaire desservant le Grand Port Maritime Nantes Saint Nazaire - Convention relative à la
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