Conseil municipal du 2024-06-28

Opérations d'aménagement et d'habitat - Compte rendus d'activités 2023 de Loire Océan Développement - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

Pôle d'Écologie Urbaine — Bilan de la concertation -  Mesures nécessaires pour répondre aux enseignements de la concertation - Suites de la concertation - Signature d'un accord-cadre pour la démarche

Transition écologique — Engagement Loire - Réalisation des lignes de tramway 6 et 7 du projet de Développement des Nouvelles Lignes de Transports - Rénovation de la ligne 1 sur le quai de la Fosse - L

Délégation de service public pour l'exploitation, la gestion et l'extension du Parc des expositions de La Beaujoire - Avenant au protocole de résiliation anticipée - Approbation

Nantes — Projet d'extension de l'éco-point des Dervallières - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable - Approbati

Opérations d'aménagement et d'habitat - Compte rendus d'activités 2023 de Nantes Métropole Aménagement - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

Orvault — Extension et réhabilitation de la déchetterie d'Orvault - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre

Saint — Sébastien-sur-Loire - Nantes - Aménagement de l'axe magistral cyclable du boulevard des Pas Enchantés / Côte de Saint-Sébastien - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévision

Politique foncière - Exercice 2023 - Bilan des acquisitions et cessions - Information

Habitat - Conférence intercommunale du logement - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur - Approbation

Opérations d'aménagement d'habitat et à vocation économique - Compte rendus d'activités 2023 de Loire Océan Métropole Aménagement - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

Commune de Couëron — Opération de confortement des berges de Loire à Couëron - Lancement d'une procédure adaptée

Programme local de l'habitat 2019 — 2025 - Bilan de la mise en oeuvre des actions engagées en 2023 et bilan à un an du plan de relance métropolitain pour le logement

Opérations d'aménagement et d'habitat — Compte rendus d'activités 2023 de la Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (SAMOA) - Concession d'aménagement île de Nantes - Avenant n.9 - App

Restructuration et rénovation du Muséum d'Histoire Naturelle de Nantes Métropole - Choix du maître d'oeuvre - Voyages de presse - Approbation

Thouaré sur Loire - Deux Ruisseaux - Bilan de la concertation préalable à la modification du dossier de création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - Approbation

Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Convention de délégation de service public avec la société ARC EN CIEL 2034 - Protocole transactionnel

Nantes — Projet du Grand Bellevue - Redynamisation d'un îlot à vocation économique - Institution d'un droit de préemption urbain renforcé

NANTES — Transition énergétique - Grand Débat Loire - Acquisition d'une flotte d'eNavibus pour la Loire et adaptation des infrastructures à quai - Marché de mandat - Lancement d'un appel offres

Loire — Atlantique Développement-SELA - Prise de participation au capital de la Société Civile de Construction-Vente (SCCV) Alstide-LAD à Montbert

Nantes - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bas-Chantenay - Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics - Approbation

Rapports annuels 2023 : — prix et qualité du service prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés- délégataires de services publics- titulaire de contrat de partenariat- administrateurs

Opérations d'aménagement d'habitat et à vocation économique - Compte rendus d'activités 2023 de Loire Atlantique Développement - SELA - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

Gestion et mise en oeuvre de la politique touristique métropolitaine - Délégation de service public - Avenant n.3

Bouguenais — Aménagement de la rue de l'Aviation - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle -  Maîtrise d'oeuvre - Lancement d'une procédure adaptée

Nantes — Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Projet de construction d'un centre technique Nature et Jardins sur le secteur Cimetière Parc - Procédure de mise en compatibilité du PLUm suite à

Nantes métropole Gestion Équipements — Centre de Loisirs du Petit Port - Patinoire - Travaux de construction d'une tribune et d'espace de convivialité

Délégation de service public pour la conception, l'extension et l'exploitation technique et commerciale du réseau de communications électroniques à très haut débit - Avenant n.7

Transition écologique - Modernisation axe ferroviaire Nantes - Saint-Gilles-Croix-de-Vie/Pornic - Convention de financement des études préliminaires - Approbation

Transition écologique — Plateforme Territoriale de la Rénovation Énergétique France Rénov - Convention pluriannuelle avec la Région pour l'attribution des aides SARE et PTRE - Avenant n.3 - Approbatio

Dispositions tarifaires diverses

Charte Relations fournisseurs et achats responsables - Adhésion

Compte de gestion — Exercice 2023 - Budget principal et budgets annexes

Nantes — Appel à candidatures et à projets CITEO - Mesures de déploiement du tri sur l'espace public

Pacte financier de solidarité — Montant de la dotation de solidarité communautaire 2024 - Aide à la réalisation d'équipements bénéficiant aux usagers de plusieurs communes membres

Affectation des résultats de fonctionnement 2023 - Budget supplémentaire 2024 (budget principal et budgets annexes)

Compte administratif — Exercice 2023 - Budget principal et budgets annexes

Association Nantes Saint-Nazaire Développement - Convention 2024 - Approbation

Politique publique santé métropolitaine — Projet Synopse - Convention de subvention avec la Caisse des Dépôts - Accord de partenariat et conventions particulières de financement avec les partenaires -

Transition écologique - Mon Projet Renov - Modification des règlements des aides - Approbation

Placement de trésorerie - Délégation

Dispositif de soutien à l'acquisition de logement agricole - Adoption du règlement de fonds de concours

Attribution de subventions aux tiers

Saint — Herblain et Saint-Sébastien-sur-Loire - secteur Laënnec / Piliers de la Chauvinière et secteur de Frêne Rond / Route de Clisson - Instauration d'une taxe d'aménagement à taux majoré

Transition écologique — Opération rénovation énergétique de trois centres techniques et d'exploitations Bus et Tramways (Trentemoult, Dalby, Trocardière) - Programme et Enveloppe financière prévision

Délégation de service public pour l'exploitation des Machines de l'Ile - Tarifs 2024 - Avenant n.16

Fonds métropolitain d'appui aux innovations en santé globale - Nouvelle convention entre la Région et Nantes Métropole pour la période 2024 / 2026

Archéologie préventive — Dispositions tarifaires

Taxe foncière — Exonérations

Plan Climat — Air-Énergie Territorial - Arrêt du projet

Assainissement — Approbation d'un Schéma Directeur sur les systèmes d'assainissement de Nantes Métropole ' SyAM 2040 '

Rapport annuel 2023 : prix et qualité des services eau et assainissement

Transition Écologique — Débat sur les zones d'accélération sur les énergies renouvelables approuvées par les communes

Transition écologique — Adoption du plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE)

Personnel métropolitain — Tableau des effectifs - Avancement de grade - Temps de travail - Congé de transition professionnelle - Astreinte - Apprentis

Convention d'adhésion à la médecine de prévention du centre de gestion de Loire-Atlantique pour le suivi médical des agents de la direction qualité de vie et santé au travail - Approbation

Transformation du Syndicat Mixte d'Atlanpole en GIP - Approbation

Désignations au sein du GIP Atlanpole - Approbation

Pôle métropolitain Loire — Bretagne - Approbation du programme de travail 2024

Groupement d'intérêt public GIGALIS - Convention constitutive - Approbation

Compte rendu des délégations

Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels métropolitains et sur les chantiers de coopération culturelle intercommunale

Transition Écologique — Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables