CM

4 juin 2021

Nant 30 délibérations

30

délibérations

16

Finances & Budget

12

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (30)

Finances & Budget 16 délibérations
2021

Office Public dHLM Nantes Métropole Habitat - Opérations d'acquisition en VEFA, de construction et de réhabilitation de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consign

2021

Résorption des bidonvilles roms - Attribution de subventions - Conventions - Approbation

2021

Société C'oopérative d'Intérêt C'ollectif dHLM GAMBETTA – S'outien à la reprise des chantiers s'uite à la crise s'anitaire 2020 - Haut de bilan – Emprunts auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations –

2021

SA dHLM Aiguillon Construction — Opérations de réhabilitation et de construction de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garanties de Nantes Métropo

2021

SA dHLM Atlantique Habitations — Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garanties de Nantes Mét

2021

Logement social — Convention de financement avec Nantes Métropole Habitat

2021

SPL Loire Atlantique Développement (L'AD) – Financement de l'opération d'aménagement de la ZAC Haute Forêt / Maisonneuve à Sainte-L'uce sur Loire et C'arquefou – Emprunt auprès du Crédit Agricole Atlanti

2021

Association Une Famille Un Toit 44 — Financement de la reprise à bail administratif et à la réhabilitation de la maison 30 Boulevard Jean Moulin à Nantes destinée aux ménages en très grande précarité

2021

Société Anonyme dHLM AIGUILLON C'ONSTRUCTION – Opérations de logements s'ociaux – Avenants aux Emprunts auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations – Allongement de la d'urée de préfinancement s'uite

2021

SA dHLM CDC Habitat Social — Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garanties de Nantes Métropo

2021

Société Anonyme dHLM AIGUILLON C'ONSTRUCTION – S'outien à la reprise des chantiers s'uite à la crise s'anitaire 2020 - Haut de bilan – Emprunts auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations – Garanties

2021

Attribution de subventions aux tiers

2021

Office Publique dHLM Habitat 44 — Opération d'acquisition amélioration de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de Nantes Métropole

2021

Société C'oopérative dHLM C'IF C'oopérative – S'outien à la reprise des chantiers s'uite à la crise s'anitaire 2020 - Haut de bilan – Emprunts auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations – Garanties de

2021

Office Public dHLM Nantes Métropole Habitat – Restructuration d'une partie de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Réitération de la Garantie de Nantes Métropole

2021

SA dHLM Vilogia — Opérations de construction de logements locatifs sociaux et en accession abordable - Emprunts auprès d'organismes financiers – Garanties de Nantes Métropole

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
2021

Gens du voyage — Projet de reconstruction/extension de laire d'accueil des gens du voyage rue de la Rousselière à Saint-Herblain - Revalorisation de lenveloppe financière prévisionnelle

2021

Prestations dinventaire et de gestion des données patrimoniales de l'espace public - Lancement d'une procédure avec négociation

2021

Nantes — Remplacement du ponceau daccès sud de lile de Versailles - Modification de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

2021

Nantes — Cité internationale des congrès - Travaux de gros entretien - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

2021

Travaux de pose douvrages funéraires pour les cimetières métropolitains de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure adaptée

2021

Gestion du trafic et vidéoprotection — Fourniture, pose, prestations de service et maintenance des caméras et supports - Lancement d'un appel doffres ouvert

2021

Nantes — Rénovation de la ligne 1 du tramway - Courbe Halvêque - Marchés de travaux et de fournitures - Lancement des consultations

2021

Hébergement et infogérance de sites Internet et de services dadministration électronique - Lancement d'une procédure avec négociation

2021

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2021

Transition énergétique — Traitement des déchets inertes et des déchets amiantés produits par les particuliers et par les services techniques de Nantes Métropole - Lancement d'un appel doffres ouvert

2021

Accord cadre de missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé - Lancement de la consultation

2021

Nantes — PNRU - Aménagement de la rue Champollion - Lancement d'une procédure adaptée

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2021

Acquisitions — Cessions foncières

2021

Nantes — 14 Mail Pablo Picasso - Convention de sous-location de locaux dans l'immeuble AXEO par Nantes Métropole au profit de la Ville de Nantes

📬 Suivre Nant

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.