4 juin 2021
30
délibérations
16
Finances & Budget
12
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Office Public dHLM Nantes Métropole Habitat - Opérations d'acquisition en VEFA, de construction et de réhabilitation de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consign
Résorption des bidonvilles roms - Attribution de subventions - Conventions - Approbation
Société C'oopérative d'Intérêt C'ollectif dHLM GAMBETTA – S'outien à la reprise des chantiers s'uite à la crise s'anitaire 2020 - Haut de bilan – Emprunts auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations –
SA dHLM Aiguillon Construction — Opérations de réhabilitation et de construction de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garanties de Nantes Métropo
SA dHLM Atlantique Habitations — Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garanties de Nantes Mét
Logement social — Convention de financement avec Nantes Métropole Habitat
SPL Loire Atlantique Développement (L'AD) – Financement de l'opération d'aménagement de la ZAC Haute Forêt / Maisonneuve à Sainte-L'uce sur Loire et C'arquefou – Emprunt auprès du Crédit Agricole Atlanti
Association Une Famille Un Toit 44 — Financement de la reprise à bail administratif et à la réhabilitation de la maison 30 Boulevard Jean Moulin à Nantes destinée aux ménages en très grande précarité
Société Anonyme dHLM AIGUILLON C'ONSTRUCTION – Opérations de logements s'ociaux – Avenants aux Emprunts auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations – Allongement de la d'urée de préfinancement s'uite
SA dHLM CDC Habitat Social — Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garanties de Nantes Métropo
Société Anonyme dHLM AIGUILLON C'ONSTRUCTION – S'outien à la reprise des chantiers s'uite à la crise s'anitaire 2020 - Haut de bilan – Emprunts auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations – Garanties
Attribution de subventions aux tiers
Office Publique dHLM Habitat 44 — Opération d'acquisition amélioration de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de Nantes Métropole
Société C'oopérative dHLM C'IF C'oopérative – S'outien à la reprise des chantiers s'uite à la crise s'anitaire 2020 - Haut de bilan – Emprunts auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations – Garanties de
Office Public dHLM Nantes Métropole Habitat – Restructuration d'une partie de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Réitération de la Garantie de Nantes Métropole
SA dHLM Vilogia — Opérations de construction de logements locatifs sociaux et en accession abordable - Emprunts auprès d'organismes financiers – Garanties de Nantes Métropole
Gens du voyage — Projet de reconstruction/extension de laire d'accueil des gens du voyage rue de la Rousselière à Saint-Herblain - Revalorisation de lenveloppe financière prévisionnelle
Prestations dinventaire et de gestion des données patrimoniales de l'espace public - Lancement d'une procédure avec négociation
Nantes — Remplacement du ponceau daccès sud de lile de Versailles - Modification de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée
Nantes — Cité internationale des congrès - Travaux de gros entretien - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée
Travaux de pose douvrages funéraires pour les cimetières métropolitains de Nantes Métropole - Lancement d'une procédure adaptée
Gestion du trafic et vidéoprotection — Fourniture, pose, prestations de service et maintenance des caméras et supports - Lancement d'un appel doffres ouvert
Nantes — Rénovation de la ligne 1 du tramway - Courbe Halvêque - Marchés de travaux et de fournitures - Lancement des consultations
Hébergement et infogérance de sites Internet et de services dadministration électronique - Lancement d'une procédure avec négociation
Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations
Transition énergétique — Traitement des déchets inertes et des déchets amiantés produits par les particuliers et par les services techniques de Nantes Métropole - Lancement d'un appel doffres ouvert
Accord cadre de missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé - Lancement de la consultation
Nantes — PNRU - Aménagement de la rue Champollion - Lancement d'une procédure adaptée
Acquisitions — Cessions foncières
Nantes — 14 Mail Pablo Picasso - Convention de sous-location de locaux dans l'immeuble AXEO par Nantes Métropole au profit de la Ville de Nantes
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