Conseil municipal du 2021-04-09

Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Procédure de modification n.1 - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation d

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la Cité des Congrès de Nantes - Avenant n.12 - Approbation

REZE - Secteur Lamour les Forges - Périmètre de Projet urbain partenarial (PUP) - Suppression - Approbation

Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Procédure de modification simplifiée n.1 - Approbation

Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise - Programme de travail et subvention 2021

Travaux de réfection de voirie sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un d'appel d'offres ouvert

Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain du Grand Bellevue, Nantes Nord, Bottière Pin-Sec et des Dervallières - Avenant n. 1 à conclure avec l'Agence Nationale pour la Rénovation

Délégation des aides à la pierre de l'Etat 2019-2024 en faveur du logement social et du parc privé - Programmation 2021 - Avenants au titre de l'année 2021 aux conventions avec l'Etat et l'Agence Nati

Bestiaire — Construction de nouveaux éléments financés par le fonds de dotation - Caméléon, oies, colibris - Signature des marchés

Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées - Avis

Travaux de rénovation des équipements d'éclairage public sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d'un d'appel d'offre restreint

Délégation de service public pour le développement, l'animation et la promotion des industries culturelles et créatives (ICC) sur le territoire métropolitain , l'exploitation, la gestion et l'animatio

VERTOU - Chêne Ferré - Prise en considération d'un périmètre d'étude - Approbation

Remise à niveau numérique de la Cité des Congrès - Projet d aménagement de la Régie Centrale et de rénovation Autocom - Evolution des infrastructures informatiques et audiovisuelles - Lancement des co

Délégation de Service Public du réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole - Mise en oeuvre de la gratuité du réseau le week-end - Avenant n.3 et évolutions de l'offre des l

Engagement Loire — Nantes - Aménagement des espaces publics Petite Hollande -- Bilan de la concertation préalable

Fonds Pays de la Loire, Relance de l'Investissement Intercommunal : demande de subventions

Gestion du Fonds « Nantes Transitions » — Contrat avec France Active Pays de la Loire et désignation de représentants de Nantes Métropole au sein du comité stratégique

Dispositions tarifaires diverses et exonération partielle de redevance pour distributeurs automatiques

Fiscalité directe locale

Attribution de subventions aux tiers : subvention attribuée à Pick’up production

Equipements culturels métropolitains — Convention pour l'organisation d'une exposition - Tarifs

Budget primitif 2021 — Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programmes et crédits de paiements - virements - Provisions - Reprise d'avance remboursable

Stationnement dans les parcs relais de Nantes Métropole - Modification des tarifs

Fondation de l'Université de Nantes - Protocole d'accord - Contribution annuelle - Approbation

Loire Atlantique Développement SELA — Prises de participations aux capitaux de la SAS patrimoniale Centralités 44 et de la SCCV Les Loggias de Clisson

Transition Énergétique et Plan d'actions déchets - Evolution de l'aide financière pour l'acquisition d'un broyeur de végétaux

Attribution de subventions aux tiers : subvention attribuée à MLC 44 (suite au lancement de la monnaie locale MONEKO)

Création d’un fonds « Lutte contre le sans-abrisme » - Approbation

Attribution de subventions aux tiers : autres subventions

Adoption du schéma directeur des énergies

Création d'une plateforme territoriale de la rénovation énergétique sur la base de MonProjetRenov

Voeu du Conseil métropolitain relatif aux projets de fermeture de bureaux de poste sur le territoire de la métropole

Protocole de partenariat et accord de programmation 2021-2023 avec l'Agence de l'eau Loire Bretagne - Approbation

Candidature à la labellisation européenne Cit'ergie gold

Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) de la Région Pays de la Loire - Avis de la Métropole

Intégration tarifaire entre le réseau TAN et le réseau Aléop en TER - Gratuité des transports le week-end - Convention avec la Région des Pays de la Loire, SNCF Voyageurs et la SEMITAN - Approbation

Transition écologique — Dialogue Citoyen - Rezé - Saint-Herblain - Nantes - Développement Nouvelles Lignes de Tramway et Transformation du Pont Anne de Bretagne - Approbation du bilan de la concertati

Transition énergétique — Développement et gestion des services de location et de stationnement vélos sur le territoire de Nantes Métropole - Remboursements et Gestes Commerciaux

Commission locale d'évaluation de transfert de charges

Pacte de gouvernance de Nantes Métropole - Approbation

Commission d'appel d'offres d'un groupement de commande portant sur la conception et l'exploitation de maquettes numériques 3D de la Métropole Nantaise à des fins de communication - Désignations diver

Compte — rendu des délégations

Pôle métropolitain Loire-Bretagne - Retrait de la CARENE - Modifications statutaires- Approbation

Personnel métropolitain — Adaptation du tableau des effectifs - Régime indemnitaire - Avancements de grade - Convention FIPHFP - Forfait mobilités durables - Convention services communs - Mise à disp

Convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) relative à un partenariat culturel et scientifique dans le domaine de l'archéologie - Approbation

Adhésion à l'association Sud Loire Avenir- Désignation de représentant