CM

2 juillet 2021

Nant 22 délibérations

22

délibérations

11

Finances & Budget

11

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (22)

Finances & Budget 11 délibérations
2021

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables ou éteintes et remise gracieuse

2021

Office Public dHLM Habitat 44 — Opération d'acquisition amélioration de logement locatif social – Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de Nantes Métropole

2021

SA dHLM Aiguillon Construction — Opération de construction de logements en accession abordable - Emprunt auprès de la Banque Postale – Garantie de Nantes Métropole

2021

Société C'oopérative dHLM C'IF C'oopérative – Opération de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunts auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations – Garantie de Nantes Métropole

2021

SA dHLM CDC Habitat Social — Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garanties de Nantes Métropo

2021

Admissions en non — valeur de titres de recettes – créances éteintes - budget principal et budget annexe déchets et Remises gracieuses - budget principal

2021

SA dHLM Atlantique Habitations — Opérations d'acquisition en VEFA, de construction et de réhabilitation de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Gara

2021

SA dHLM Vilogia — Opération d'acquisition en VEFA de 10 logements locatifs sociaux – Antarès à Nantes - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de Nantes Métropole

2021

Attribution de subventions aux tiers et d'une bourse

2021

SA dHLM La Nantaise dHabitations — Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garanties de Nantes Métropole

2021

ICF ATLANTIQUE SA DHLM — Restructuration d'une partie de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Réitération de la Garantie de Nantes Métropole

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2021

Travaux dinstallation d'une station de compression GNC (gaz naturel compressé) pour les véhicules gaz sur le centre technique et d'exploitation du réseau de transports collectifs de Dalby - Lancement

2021

Nantes — Opération La rue pour tous - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

2021

La Chapelle Sur Erdre — Zone d'aménagement concertée Métairie Rouge - Demande douverture d'une enquête douverture publique unique valant enquête publique préalable à la déclaration dutilité publiqu

2021

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2021

Thouaré — sur-Loire - Opération d'aménagement de la place centre-ville et de ses abords - Acquisition des parcelles cadastrées section AZ n. 241, 242 et du volume 2 des parcelles cadastrées section AZ n

2021

Nantes — Engagements Loire - Réalisation de pontons sur les rives de Loire - Lancement d'une procédure adaptée

2021

Prestations de service de désherbage manuel et de débroussaillage - Lancement d'un appel doffres ouvert

2021

Protocoles transactionnels relatifs au marché de construction du nouveau MIN - Lot n.10 - Clos et couvert - Froid industriel – Batiment - Lot n.18 - Froid industriel - Distributions intérieures

2021

Rezé — Bouguenais - Station dépuration de Petite Californie - Etude de diagnostic et de faisabilité - Lancement d'une procédure avec négociation

2021

Transition écologique — La Chapelle-sur-Erdre - Nantes - connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : phase 2 Babinière, CETEX et pôle déchanges - marchés dassurances (hors P+R) – Lancement des consulta

2021

Prestations de maintenance des infrastructures centrales de régulation de trafic- Signature du marché

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