2 juillet 2021
22
délibérations
11
Finances & Budget
11
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables ou éteintes et remise gracieuse
Office Public dHLM Habitat 44 — Opération d'acquisition amélioration de logement locatif social – Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de Nantes Métropole
SA dHLM Aiguillon Construction — Opération de construction de logements en accession abordable - Emprunt auprès de la Banque Postale – Garantie de Nantes Métropole
Société C'oopérative dHLM C'IF C'oopérative – Opération de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunts auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations – Garantie de Nantes Métropole
SA dHLM CDC Habitat Social — Opérations d'acquisition en VEFA et de construction de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garanties de Nantes Métropo
Admissions en non — valeur de titres de recettes – créances éteintes - budget principal et budget annexe déchets et Remises gracieuses - budget principal
SA dHLM Atlantique Habitations — Opérations d'acquisition en VEFA, de construction et de réhabilitation de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Gara
SA dHLM Vilogia — Opération d'acquisition en VEFA de 10 logements locatifs sociaux – Antarès à Nantes - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de Nantes Métropole
Attribution de subventions aux tiers et d'une bourse
SA dHLM La Nantaise dHabitations — Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux – Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garanties de Nantes Métropole
ICF ATLANTIQUE SA DHLM — Restructuration d'une partie de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Réitération de la Garantie de Nantes Métropole
Travaux dinstallation d'une station de compression GNC (gaz naturel compressé) pour les véhicules gaz sur le centre technique et d'exploitation du réseau de transports collectifs de Dalby - Lancement
Nantes — Opération La rue pour tous - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée
La Chapelle Sur Erdre — Zone d'aménagement concertée Métairie Rouge - Demande douverture d'une enquête douverture publique unique valant enquête publique préalable à la déclaration dutilité publiqu
Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations
Thouaré — sur-Loire - Opération d'aménagement de la place centre-ville et de ses abords - Acquisition des parcelles cadastrées section AZ n. 241, 242 et du volume 2 des parcelles cadastrées section AZ n
Nantes — Engagements Loire - Réalisation de pontons sur les rives de Loire - Lancement d'une procédure adaptée
Prestations de service de désherbage manuel et de débroussaillage - Lancement d'un appel doffres ouvert
Protocoles transactionnels relatifs au marché de construction du nouveau MIN - Lot n.10 - Clos et couvert - Froid industriel – Batiment - Lot n.18 - Froid industriel - Distributions intérieures
Rezé — Bouguenais - Station dépuration de Petite Californie - Etude de diagnostic et de faisabilité - Lancement d'une procédure avec négociation
Transition écologique — La Chapelle-sur-Erdre - Nantes - connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : phase 2 Babinière, CETEX et pôle déchanges - marchés dassurances (hors P+R) – Lancement des consulta
Prestations de maintenance des infrastructures centrales de régulation de trafic- Signature du marché
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